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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...l, 762 - Parc à caractère récréatif et ornemental. Janvier 2010 Annexe « A » RU1-145 Règlement de zonage 858-1-2009 RUE SALVAS RUE CARDIN RUE VEILLETTE RUE LEMIEUXRUE LEMIEUX RUE SALVASRUE CARDIN MONTÉ E SAINT-RO CH RUE ANNE-DE NOUË A...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...Infrastructure des rues Bellerose et Bourgchemin 5.846241 $ / m2 996 -2014 Drainage pluvial et pavage de la rue Salvas 15.866664 $ / m 1073 -2017 Égout rue des ormes 0.314383 $ / m2 1079 -2017 Égout Domaine Le Verdoyan...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NOTES Janvier 2010 Annexe « A » CS1-155 Règlement de zonage 858-1-2009 RUE SALVAS RUE CAR DIN RUE QU ESNELRUE FOR TIN RUE DES JACIN TH ES RUE VEILLETTE RUE LEM IEUXRUE LEM IEUXRUE SALVASRUE C...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...s équipements ? Quelle est la portée de cela pour vous ? Questions de Yves Beaulieu 1. Est -ce que la rue Salvas / Cardin – Est -ce que ce terrain a fait l’objet d’une cession pour fin de rue au moment du déve...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...ce requise, nous offrons la formation. Information Page Facebook : Groupe scout Pierre de Saurel Téléphone : Steve Salvas, vice-président, 450 517-6012 Viens t’amuser avec nous ! Retour des activités régulières en octobre Nou...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...12. Administration générale 12.1 Autorisation de signature – Radiation de la servitude 81 497 – 307 rue Salvas 12.2 Autorisation de signature – Entente – aide financière de fonctionnement – Parcelle - Contreco...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...12. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 12.1 Autorisation de signature – Radiation de la servitude 81 497 – 307 rue Salvas 12.2 Autorisation de signature – Entente – Aide financière de fonctionnement – Parcelle Contrecoe...
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La tournée de vérification des avertisseurs de fumée débute cette semaine
...es des Sources des Violettes Fortin montée Lapierre Saint-Jean Sainte-Famille Sainte-Thérèse Salvas Savignac Tétreault Thomas-Donais Thomas-Valiquet Tremblay Veillette Viau Dérouleme...
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