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Le Noblet, édition janvier 2023
...Par exemple, la mise en place d’initiatives spécifiques pour les populations vulnérables sera priorisée afin d’être en mesure de conjuguer avec les enjeux croissants d’insécurité alimentaire. ACTIVITÉ DE PLANTATION D’ARBRES Les élèves d...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 59 -20 22 MODIFIANT L’ARTICLE 40 DU RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1- 2009 AFIN DE MODIFIER LES NORMES POUR LES ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES......
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...RE DU MILIEU 9 2.2 CONSTATS 12 2.3 ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT 12 2.3.1 Mise en place de mesures favorisant un meilleur d ynamisme et une diversification de l’offre commerciale et récréotouristique au cent...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
.... 1-1 ARTICLE 5 INTERPRÉTA TION DES TABLEAUX ................................ ................... 1-1 ARTICLE 6 MESURES ................................ ................................ ......................... 1-2 ARTICLE 7 TERM...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...passages piétonniers du carrefour giratoire de la rue Saint-Antoine seront réaménagés pour améliorer la sécurit\ é et des mesures, visant la réduction de la vitesse, seront mises en place dans l’ensemble du secteur. Ces interventions s’inscriven...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...i les dates des séances ordinaires de votre conseil cette année\ : Veuillez prendre note qu’en raison de la COVID-19 des mesures sanitaires ont été mises en place à l’intérieur de toutes nos installations municipales, dont à la mairie. Le port...
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Le Noblet, édition avril 2022
...yens présents peuvent poser leur question, au micro devant un lutrin et en portant un masque ou un couvre-visage, selon les mesures sanitaires en vigueur. Les ordres du jour et les procès-verbaux sont disponibles sur notre s\ ite Internet au vill...
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Séance du 4 février 2020
...survenir sur son ter ritoire et qu'en ce sens, elle a adopté un plan de sécurité civ ile ainsi qu'un plan de mesures d'urgence en octobre 2010 et en novembre 2019; Considérant que cette préparation doit être maintenue op...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...mat (PPC) pour permettre aux gouvernements municipaux de partager entre eux leurs connaissances et leur expérience des mesures de réduction des émissions de GES; Considérant que plus de 350 gouvernements municipaux , issus de to...
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Le Noblet, édition avril 2023
...1,2 m dans le cas d’une piscine hors t\ erre, et d’au moins 1,4 m dans le cas d’une piscine démontable. Cette enceinte doit mesurer au moins 1,2 m, pouvoir empêcher le passage d’un objet sphérique de 10 centimètres d\ e diamètre et être dépourvue...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.......... 1-2 ARTICLE 10 RÈGLES D’INTERPRÉ TATION CONCERNANT LES MARGES ...................... 1-2 ARTICLE 11 MESURES ................................ ................................ ................................ .............. 1...
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Le Noblet, édition avril 2024
...1,2 m dans le cas d’une piscine hors terre et d’au moins 1,4 m dans le cas d’une piscine démontable. Cette enceinte doit mesurer au moins 1,2 m, empêcher le passage d’un objet sphérique de 10 cm de diamètre et être dépourvue de tout élément p...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...Tout propriétaire ou constructeur doit protéger adéquatement tout arbre de plus de dix (10) centimètres de diamètre, mesures prises à un mètre et demi (1,5) du sol situé aux abords d’édifices en construction ou en démolition ou de tous au...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...messieurs Jérémy SIMARD et Charles -Antoine CARON sont résidents de Contrecœur , leur permettant ainsi d’être en mesure de répondre à un appel d’urgence dans un délai maximum de quinze (15) minutes; CONSIDÉRANT que monsieur Car...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
......... 1-1 ARTICLE 5 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX .............................................. 1-1 ARTICLE 6 MESURES ........................................................................................ 1-2 ARTICLE 7 TERMINO...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...s’engage à signaler, à la Communauté métropolitaine de Montréal, toutes mod ifications des caractéristiques ou des mesures de conservation des sites visés dans un délai maximal de 90 jours. QUE le préambule fasse partie intégra...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...lieux naturels essentiel à la biodiversité Étant donné le grand potentiel écologique de ce parc, nous avons instauré des mesures de mitigation, dont la création d’une programmation d’activités écoéducatives réalisée en collaboration avec nos...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...A SOCIÉTÉ CANADIENNE DE LA CROIX -ROUGE CONSIDÉRANT QUE les villes et les municipalités doivent prendre des mesures pour assurer la protection de la vie, de la santé et de l’intégrité des personnes et des biens...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...collaboration ainsi que les engagements généraux relativement au Plan de c ompensation de l’habitat forestier et aux mesures 12 visant la rainette faux -grillon de l’Ouest, et (ii) des dates butoirs pour le Plan de com...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...rvention lors d’une alarme incendie lorsque le propriétaire, le locataire ou l’occupant des lieux n’est pas en mesure de se rendre sur les lieux ou d’envoyer une personne responsable pour donner accès aux pompiers aux lieux protégés;...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...n. Afin de permettre à la population de ce quartier de continuer de profiter d’un espace public récréatif, nous prenons les mesures nécessaires afin que nous puissions nous porter acquéreurs de quatre lots situés non loin du parc Amable-Marion. No...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...laçant les équipements électriques au-dessus du niveau inondable, en favorisant en hauteur les prises de courant dans la mesure du possible; ● le stockage en hauteur des produits polluants pour éviter la dispersion lors de l’inondation (ex. :...
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Le Noblet, édition avril 2025
...cées et les défis rencontrés dans la mise en œuvre des actions du PADD. D’autre part, il sert d’outil d’ évaluation pour mesurer les impacts des projets réalisés et orienter les décisions futures afin d’atteindre les ambitions de la Ville en ...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...urs Philippe Delisle, Francis Leblanc et Hugo Lauzon sont résidents de Contrecœur, leur permettant ainsi d’être en mesure de répondre à un appel d’urgence dans un délai maximum de quinze (15) minutes; Considérant que messieurs Leblanc...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...’engage à a ssumer un suivi de conservation à des fins écologiques des milieux naturels visés par le projet par des mesures appropriées, notamment en inscrivant la propriété acquise au Répertoire métropolitain des initiatives mu...
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