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Le Noblet, édition septembre 2022

...l’ensemble de la communauté. Un espace de vie collectif aux abords du fleuve Saint-Laurent Au gré des saisons, cette place publique accueillera un éventail d’événements festifs et d’activités communautaires. Cette fenêtre sur le fleuve qu’offre la...

Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or

...le 10 juin 202 5, le premier projet de résolution no 202 5-022 . 2. Le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation, concernant ce premier projet de résolution, le 8 juillet 2025 à 18 h 00, à la mairie de la Vi...

Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau

...587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 3...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...E SERVICES SCOLAIRE DES PATRIOTES CONSIDÉRANT les articles 272.2 et suivants de la Loi sur l’instruction publique, qui prévoient un processus par lequel un centre de serv ices scolaire doit annuellement déterminer...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...aite observance des différentes dispositions de tout règlement applicable ou pour s’assurer que la sécurité publique ou l’environnement ne seront pas indûment mis en cause; 3° prendre les mesures requises pour faire évacue...

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 RELATIF À LA CONSTRUCTION...

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Le Noblet, édition avril 2024

...est invitée à assister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 50 0 0, route Marie-Victorin. Lors des séances publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. DIFFUSIONLes séance...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...ite observance des différentes dispositions de tout règlement applicable ou pour s’assurer que la sécurité publique ou l’environnement ne s eront pas indûm ent mis en cause ; 3° prendre les mesures requises pour faire é...

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 RELATIF À LA DÉMOLIT ION A...

Le Noblet, édition janvier 2023

...744 704 $ 18 566 313 $ DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 2023 2022 Administration générale 2 879 881 $ 2 505 565 $ Sécurité publique 3 202 157 $ 2 560 169 $ Transports 2 210 049 $ 2 097 884 $ Hygiène du milieu 4 092 065 $ 3 764 071 $ Santé et...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...2 -20 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que le conseil municipal souhaite modifier la vocation de la zone publique P2 -103 dans le but d’autoriser exclusivement l’usage de classe 1 du groupe « conservation » visant...

Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...

Le Noblet, édition avril 2025

...invitée à assister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 50 0 0, route Marie-Victorin. Lors des séances publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. DIFFUSIONLes séa...

Assemblée publique de consultation 1109-2018 - 9755-9765 route Marie-Victorin

Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024

AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 30 - 202 4 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 3 0 - 202 4 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITION...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...de » dans le titre de la résolution ; − Abrogation du dernier Considérant : Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 17 janvier 2023 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. 4 − Suppression de...

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU...

Séance de consultation publique - Dérogation mineure - DM-2024-171

...EMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, qu’une assemblée publique de consultation se tiendra, le mardi 21 janvier 202 5, à 18 h, à la mairie de Contrecœur située au 5000 r...

Le Noblet, édition janvier 2025

...st invitée à assister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 5000, route Marie-Victorin. Lors des séances publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. DIFFUSIONLes séa...

Le Noblet, édition septembre 2024

...n est invitée à assister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 5000, route Marie-Victorin. Lors des séances publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. DIFFUSIONLes séance...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 202 2 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud All...