245 résultats pour

Séance ordinaire du 10 septembre 2024

...TÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Une période de questions au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales sur les sujets prévus à l’ordre du...

Séance ordinaire du 20 août 2024

...ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Une période de questions au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales sur les sujets prévus à l’ordre...

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

...TÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Une période de questions au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales sur les sujets prévus à l’ordre du j...

Le Noblet, édition septembre 2024

...de Contrecœur pour la construction d’une caserne de pompiers. De nombreuses préoccupations ont alimenté les discussions au cours des dernières années, notamment l’augmentation de la population, mais aussi le développement commercial et industriel...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...liale regroupe le(s) parent (s) qui habite(nt) sous le même toit que leur(s) enfant(s) âgé(s) de moins de 25 ans.) Cours aquatiques 1er enfant : plein prix; 2 e enfant et + : ½ prix Préscolaire, junior 1 et 2 – résident Junio...

Le Noblet, édition avril 2024

...recœur 22 avril Collecte de sang Club Optimiste 8 juin Journée mondiale du tricot Cercle de Fermières de Contrecœur 15 juin Course de boîtes à savon Club Optimiste 23 juin Fête nationale à Contrecœur Comité organisateur de la Fête nationale 9 et...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...er un protocole d'entente avec l'Association Chasse et pêche de Contrecoeur pour l'utilisation du terrain au cours des saisons hive rnales 2023 -2024 et 2024 -2025. ADOPTÉE URBANISME DÉPÔT DU RAPPORT DES PERM...

Le Noblet, édition janvier 2024

...nds joueurs croient en notre ville. C’est à nous de saisir cette occasion et d’y mettre toute notre volonté. Budget 2024 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 2024. Son adoption a...

Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or

...ain à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRE S La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS Toute personne...

Règlement de zonage 858-1-2009

........ 5-91 ARTICLE 145 NORMES MINIMALES CONCERNANT L’ENFOUISSEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET LE FRANCHISSEMENT DES COURS D’EAU PAR DES SERVICES PUBLICS ................................ ................................ ......... 5-...

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...et sauf lorsque des circonstances parti culières ou l’urgence de la situation l’imposent, entamer tout autre recours de droit devant les trib unaux de juridiction compétente ; 12° faire a u conseil, toute recommandation jugée...

Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement

...ocalisée vers le même secteur. »; 9. Par l’ajout, à la fin du huitième alinéa, de la phrase suivante : « Au cours des dernières années, la Ville a fait l’acquisition de six terrains présentant un fort potentiel récréoto...

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...bâtiment; 2. Prévoir des aménagements extérieurs de qualité s’adressant à toutes les classes d’âge dans les cours et les espaces communs; 3. Favoriser l’aménagement des équipements mécaniques au niveau du toit. Considérant...

Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023

...nération nel pour l’année entière d’imposition , peu importe la durée de l’occupation dudit logement bi -générationnel au cours d’une année donnée . Les taxes de services imposées sur un logement conforme, correspondant aux dispositions de...

Le Noblet, édition janvier 2023

...votre plage horaire. Inscription en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en page 10). HIVER 2023 On vous dévoile les cours et ateliers socioculturels offerts. (page 19) 22 Le retour de l’Opération Nez rouge C’est avec beaucoup de pl...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...interdire, la règlementation actuellement en vigueur. Règlement hors cour : En ce qui a trait à l’entente hors cours, comment y avoir accès ? Lave -glace : Station de remplissage lave -glace ? De quel ordre est la redevance...

Le Noblet, édition septembre 2023

...nys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programmation d’automne des cours socioculturels NOUVEAU BULLETIN MUNICIPAL ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 e...

Le Noblet, édition avril 2023

...ETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2023 CONTRECŒUR S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes...

Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...normes prévues à l’article 325.1, la superficie des aires récréatives correspond à la superficie totale des cours arrière et latérales, excluant la superficie occupée par les aires de stationnement extérieures. La su...

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...10.6 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecœur pour la tenue d'un e course de boîtes à savon 10.7 Aide technique et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du Marché...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...effet sauf lorsque des circonstances particulières ou l’urgence de la situation l’imposent, entamer tout autre recours de droit devant les tribunaux de juridiction compétente; 12° faire au conseil, toute recommandation jugée util...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...t u de l'article 2651 du Code civil du Québec, RLRQ c. CCQ -1991 , dans le cas de factures diverses et bénéficie de recours limités pour se faire payer au sens de la loi; CONSIDÉRANT QUE les frais d’avocats pour percevoir ces mo...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...comblement définitif du poste; CONSIDÉRANT l'expérience et la connaissance du milieu de travail et des projets en cours dans un poste similaire du contremaître parcs et bâtiments; CONSIDÉRANT le désir d'assurer un transfert de conn...

Séance ordinaire du 16 août 2022

...s Ormes 13. Environnement 13.1 Nomination d'un représentant de la Ville de Contrecœur au sein du comité des cours d'eau de la MRC de Marguerite -D'Youville 14. Travaux publics 14.1 Nomination de fonctionnaires au se...