302 résultats pour
-
Documents
Calendrier municipal 2023
...culation, graffiti, parc, service offert, autres. Vous pouvez faire le signalement d’un problème en ligne en remplissant le formulaire au www.police-rsl.qc.ca sous l’onglet « Nous joindre ». Pour tout événement nécessitant une intervention imméd...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ur pour le service de brigadiers scolaires pour la saison 2021 -2022 17.7 Autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministè re des Transports du Québec concernant une servitude...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...demande de cer tifi cat d’occupation doit être accompagnée des rense ignements et documents suivants : 1° le formulaire officiel de d emande de permis de la Ville, signé selon le cas, par le propriétaire, l’occupant ou leu...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...lation, graffiti, parc, service offert, autres. Vous pouvez faire le signalement d’un problème en ligne en remplissant le formulaire au www.police-rsl.qc.ca sous l’onglet « Nous joindre ». Pour tout événement nécessitant une intervention im...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...et les référendums dans les municipalités , un membre du conseil municipal dépose à la présente séance son formulaire de déclaration des intérêts pécuniaires. 2020 -12 -364 DEMANDES AU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC VISANT...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 20 21 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec concernant une servitude d'accès...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...enter une preuve de résidence pour obtenir le matériel gratuitement. Celle-ci sera conservée pendant la durée du prêt. Un formulaire devra aussi être rempli. Le prêt de matériel est possible grâce à la subvention « On bouge en Montérégie », une...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...QUÉBEC Considérant la résolution 2021 -04 -116 autorisant la mairesse et le directeur général et greffier à signer le formulaire du ministère des Transports du Québec Acceptation de l'offre 9 2015 44016 concernant une renonciation à une se...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Une demande de certificat d’occupation doit être accompagnée des renseignements et documents suivants : 1° le formulaire officiel de demande de permis de la Ville, signé selon le cas, par le propriétaire, l’occupant ou leur...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...r vos entrepreneurs locaux, tant les jeunes que les adultes, et ce, dans une ambiance festive. ● Marché du printemps : le formulaire d’inscription des exposants sera accessible sur le site de la Ville du 12 janvier au 5 avril 2026 (aucune inscrip...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...ation prévue en 2024-2025. RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE RICHELIEU-SAINT-LAURENT Effectuer un signalement • Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joind re » au police-rsl.qc.ca. Pour tout événement nécessitant une intervention imméd...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...es élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E -2.2), tous les membres ont déposé une copie du formulaire SM -70 « déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, la greff...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...grand nettoyage du printemps (remis au 5 mai en cas de pluie). Pour participer en tant que bénévole, veuillez remplir le formulaire d’inscription en ligne disponible sur le site Web de la Ville. Information et questions : forgetc@ville.contreco...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...œuvrer de façon significative sur le territoire de la Ville de Contrecœur. Vous désirez en faire partie ? Remplissez le formulaire en précisant votre domaine culturel et votre champ de pratique au ville.contrecoeur. qc.ca/loisir/bibliotheque-e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...autorisé auprès de Revenu Québec et d'Agence du revenu du Canada à signer, au nom de la Ville de Contrecoeur, les formulaires fiscaux suivants: • Formulaires de consentement, nomination de responsable de services élect...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ontrat et de prendre la décision en son nom. QUE la Ville s’engage à compléter pour l’UMQ, dans les délais fixés, le formulaire d’inscription en ligne qui visera à connaître les quantités annuelles des divers types de carburants dont ell...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...e soumises dans les 12 mois suivant l’achat ou l’installation du clapet. Comment faire une demande ? 1. R emplir le formulaire de demande de subvention en ligne au ville.contrecoeur.qc.ca/services/environnement/programmes-et- subventions...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...installation prévue en 2025. Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent Effectuer un signalement • Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joindre » au police-rsl.qc.ca. Pour tout événement nécessitant une intervention immédiate •...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...ement sera remis au 4 mai en cas de pluie. Pour participer en tant que bénévole et faire une différence, remplissez le formulaire d’inscription en ligne d’ici le 21 avril. 3 mai Marché du printemps La Ville de Contrecœur et le Quartie...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...foncière de Verchères, au registre foncier du Québec, sous le n uméro 28 047 354; CONSIDÉRANT la réception du formulaire d’avis d’intention d’al iéner un immeuble assujetti au droit de préemption, pour la propriété située au 524...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2026
...ssi@ville.contrecoeur.qc.ca Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent Effectuer un signalement Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joindre » au police-rsl.qc.ca. Pour tout événement nécessitant une intervention immédi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...e la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , tous les membres ont déposé une copie du formulaire ‘’ Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil ‘’. DÉPÔT – REGISTRE DES DONS ET MARQ...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2026
...la bibliothèque, la programmation de Culture C et les nombreuses activités présentées par les organismes du milieu ! Le formulaire d’inscription sera ouvert du 18 mai au 28 juin 2026. https://www.ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/ sport-et-ple...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ns et les référendums dans les municipalités , chacun des membres du conseil municipal dépose à la présente séance son formulaire de déclaration des intérêts pécuniaires. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEME...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ministre; Considérant que les travaux réalisés ou les frais inhérents sont admissibles au PAVL; Considérant que le formulaire de reddition de comptes V -0321 a été dûment rempli; Consi dérant que la transmission de la reddition...
En savoir plus