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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...QUÉBEC Considérant la résolution 2021 -04 -116 autorisant la mairesse et le directeur général et greffier à signer le formulaire du ministère des Transports du Québec Acceptation de l'offre 9 2015 44016 concernant une renonciation à une se...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...et les référendums dans les municipalités , un membre du conseil municipal dépose à la présente séance son formulaire de déclaration des intérêts pécuniaires. 2020 -12 -364 DEMANDES AU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC VISANT...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ur pour le service de brigadiers scolaires pour la saison 2021 -2022 17.7 Autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministè re des Transports du Québec concernant une servitude...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 20 21 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec concernant une servitude d'accès...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ns et les référendums dans les municipalités , chacun des membres du conseil municipal dépose à la présente séance son formulaire de déclaration des intérêts pécuniaires. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEME...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...nter une preuve de résidence pour obtenir le matériel gratuitement. Celle-ci sera conservée pendant la durée du prêt. Un formulaire devra aussi être rempli. Tout le matériel doit être remis avant 16 h le jour de la location. Le prêt de matériel...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ministre; Considérant que les travaux réalisés ou les frais inhérents sont admissibles au PAVL; Considérant que le formulaire de reddition de comptes V -0321 a été dûment rempli; Consi dérant que la transmission de la reddition...
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Calendrier municipal 2023
...culation, graffiti, parc, service offert, autres. Vous pouvez faire le signalement d’un problème en ligne en remplissant le formulaire au www.police-rsl.qc.ca sous l’onglet « Nous joindre ». Pour tout événement nécessitant une intervention imméd...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...s élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E-2.2), tous les membres ont déposé une copie du formulaire SM-70 « Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, le directeur général t...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...férendums dans les municipalités , chacun des membres du conseil municipal dépose à la présente séance son formulaire de déclaration des intérêts pécuniaires. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1290 -2023...
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Le Noblet, édition avril 2023
...un impact positif sur notre environnement! RECHERCHE DE BÉNÉVOLES Pour participer en tant que bénévole, veuillez remplir le formulaire d’inscription en ligne disponible sur le site Web de la Ville. Participez en famille à l’activité. Des découv...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...enter une preuve de résidence pour obtenir le matériel gratuitement. Celle-ci sera conservée pendant la durée du prêt. Un formulaire devra aussi être rempli. Le prêt de matériel est possible grâce à la subvention « On bouge en Montérégie », une...
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Calendrier municipal 2024
...ation prévue en 2024-2025. RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE RICHELIEU-SAINT-LAURENT Effectuer un signalement • Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joind re » au police-rsl.qc.ca. Pour tout événement nécessitant une intervention imméd...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...es élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E -2.2), tous les membres ont déposé une copie du formulaire SM -70 « déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, la greff...
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Le Noblet, édition avril 2024
...grand nettoyage du printemps (remis au 5 mai en cas de pluie). Pour participer en tant que bénévole, veuillez remplir le formulaire d’inscription en ligne disponible sur le site Web de la Ville. Information et questions : forgetc@ville.contreco...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...jour des règles de conservation de la Ville de Contrecœur; D'AUTORISER Me Magalie Hurteau, greffière, à signer le formulaire d'accès à cet effet, pour et au nom de la Ville de Contrecœur. D'AUTORISER Me Magalie Hurteau, greff...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...œuvrer de façon significative sur le territoire de la Ville de Contrecœur. Vous désirez en faire partie ? Remplissez le formulaire en précisant votre domaine culturel et votre champ de pratique au ville.contrecoeur. qc.ca/loisir/bibliotheque-e...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...autorisé auprès de Revenu Québec et d'Agence du revenu du Canada à signer, au nom de la Ville de Contrecoeur, les formulaires fiscaux suivants: • Formulaires de consentement, nomination de responsable de services élect...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ontrat et de prendre la décision en son nom. QUE la Ville s’engage à compléter pour l’UMQ, dans les délais fixés, le formulaire d’inscription en ligne qui visera à connaître les quantités annuelles des divers types de carburants dont ell...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...e soumises dans les 12 mois suivant l’achat ou l’installation du clapet. Comment faire une demande ? 1. R emplir le formulaire de demande de subvention en ligne au ville.contrecoeur.qc.ca/services/environnement/programmes-et- subventions...
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Calendrier municipal 2025
...installation prévue en 2025. Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent Effectuer un signalement • Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joindre » au police-rsl.qc.ca. Pour tout événement nécessitant une intervention immédiate •...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ement sera remis au 4 mai en cas de pluie. Pour participer en tant que bénévole et faire une différence, remplissez le formulaire d’inscription en ligne d’ici le 21 avril. 3 mai Marché du printemps La Ville de Contrecœur et le Quartie...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...préemption a été inscrit au registre foncier du Québec, sous le numéro 29 042 597; CONSIDÉRANT la réception du formulaire d’avis d’intention d’aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption, pour la propriété située au 4425, ra...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...u 20 au 26 septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 2021 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec conernant une servitude d'accès sur l...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...20 au 26 septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 2021 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec conernant une servitude d'accès sur...
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