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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...1 1 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 9.4 Avis de vente finale après adjudication des lots mis e n vente pour non - paiement des taxes municipales 2018 10. G...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...on et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal \», des soumissions pour la vente d'une émission d'obligations, da tée du 17 décembre 2021, au montant de 10 560 000 $; Considérnat qu'à la su...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...hicule s avec remorque à bateau 18.4 Modification de la résolution 2019 -07 -254 afin de déplacer la tenue de la vente -débarras du mois de juin 2022 18.5 Demandes au ministère des Transports du Québec pour diminuer la v...
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Des Mélèzes
...ainsi que toute modification par la suite à l’aide d’un PIIA; Considérant l’intention de la Ville d’inclure à l’acte de vente les spécifications des bâtiments qui y seront érigés initialement; Considérant l’intention de la Ville de préserver...
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Calendrier municipal 2022
...VILLE DE CONTRECŒUR À NE PAS MANQUER! ● 4 juin : Fête des voisins ● 11 et 12 juin : Fin de semaine autorisée de ventes-débarras sans permis ● Mi-juin : Ouverture des infrastructures municipales estivales (piscine extérieure et je...
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Le Noblet, édition avril 2024
...t dès 19 h au parc Cartier-Richard (4752, route Marie-Victorin). Événements des organismes du milieu 13 et 14 avril Expo-vente annuelle Cercle de Fermières de Contrecœur 22 avril Collecte de sang Club Optimiste 8 juin Journée mondiale du tricot...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
............... ................................ ................. 3-24 ARTICLE 28 CERTIFICAT D’ AUTORISATION POUR UNE VENTE DE GARAGE , LA VENTE DE FLEURS , LA VENTE D ’ARBRES DE NOËL OU LA VENTE DE PRODUITS AGRICOLES ......................
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Le Noblet, édition septembre 2024
...ductions Baluchon magique. 20 Le NobletSeptembre 2024 ACTIVITÉS ADULTES Jeudi 19 septembre | 19 h à 20 h 30 Billets en vente à la bibliothèque au coût de 5 $ à partir du 22 août. Ciné-conférence : Magnifique Martinique Vous serez charmé par c...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...résolu unanimement : D’autoriser la mairesse et la greffière à signer, si requis, l’offre d’achat ainsi que l’acte de vente et tout autre document qui serait requis pour compléter cette transaction de vente du lot 6 368 719 en fav...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de signer une promesse d’achat avec le s propriétaires afin de convenir des modalités de la vente. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Madame Maggy Bissonnette...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...t cotisations municipales, scolaires, spéciales, intérêts accrus et charges, à moins que le tout n’ait été payé avant la vente, à savoir : MUNICIPALITÉ DE VERCHÈRES TAXES , INTÉRÊTS , PÉNALITÉS ET FRAIS AU 8 AVRIL 202 5...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ANNE LAMONTAGNE PHOTOGR APHE 3 Le Noblet�Avril 2025 Événements des organismes du milieu 12 et 13 avril Expo-vente annuelle Cercle de Fermières de Contrecœur 13 av ri l Chasse aux cocos Club Optimiste 23 juin Fête nationale du Q...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...de vendeur, et Atlas Prospection inc., à titre d’acheteur, en date du 3 octobre 2024, relativement à la vente de l’immeuble situé au 4885 boulevard des Ormes, à Contrecœur; CONSIDÉRANT QU ’un avis d’assujetti...
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Calendrier municipal 2025
...18 19 20 21 22 JUIN Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Volumineux Feuilles, chaume et brindilles Vente- débarras BRISE DE TERRE / Crédit photo : André Langlois 1 2 3 4 5 Journée mondiale de l’environneme...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Formulaire de choix fiscaux selon la Loi sur les taxes d'accises, L.R.C. (1985), ch. E -15 et la Loi sur les taxes de vente du Québec, RLRQ c. T -01 , • Les déclarations de revenus, • Les déclarations de taxes de vente, • Les...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...enses reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques afin d'y affecter les revenus générés par la vente de vignettes p our les cases de stationnement pour les véhicules avec remorques à bateau. Conformément à l'...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...que de Contrecœur 18.4. Autorisation de signature d'une entente avec EXO pour la fourniture d'un point de vente et de service à la bibliothèque municipale 18.5. Appui à la Communauté métropolitaine de Montréal dans sa demande...
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Calendrier municipal 2024
...montagne photographe Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Volumineux Feuilles, chaume et brindilles Vente- débarras 22 23 24 25 26 1 2 3 4 Séance du conseil municipal, 19 h 5 Journée mondiale de l’envir...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Acte de vente et de servitudes en faveur de Réseau de Transport Métropolitain (RTM) 18.2 Déclaration - Changement...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...unication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature - Acte de vente et de servitudes en faveur de Réseau de Transport Métropolitain (RTM) 18.2 Déclaration - Changement de vo...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...TEMPORAIRE .................................................. 3-24 ARTICLE 28 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UNE VENTE DE GARAGE, LA VENTE DE FLEURS, LA VENTE D’ARBRES DE NOËL OU LA VENTE DE PRODUITS AGRICOLES .......
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Le Noblet, édition avril 2023
...port de la couche aquatique est obligatoire si votre enfant porte un\ e couche. Au besoin, la piscine municipale en fera la vente au coût de 2,50 $/couche. Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 22 ANIMATION EN PLEIN AIR Parc enchan...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...S TEMPO RAIRES POUR CHANTIER DE CONSTRUCTION UTILISÉS À DES FINS DE BUREAU DE CHANTIER OU POUR LA PRÉ -VENTE OU LOCATION DE PROJETS DE CONSTRUCTION ................................ ................................ .. 5...
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Calendrier municipal 2023
...tembre : Les Jeudis Fermiers de Contrecœur ■3 juin : Journée des petits entrepreneurs ■10 et 11 juin : Fin de semaine de ventes-débarras sans permis ■Mi-juin : Ouverture des infrastructures municipales estivales (piscine extérieure et jeux d’...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...on 17.2 Autorisation de signature d'un protocole d'entente à intervenir avec le dépanneur Maxi pour la vente de billets de stationnement des cases réservées aux véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales...
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