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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...d'habitation de Contrecoeur 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour estival - Service loisir et culture 9.2 Embau che d'un journalier surnuméraire aux Services...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation de...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...erture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Dépôt par le directeur général et greffier d'un avis de vacance au conseil municipal 4. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extr...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...s normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...0 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du budget 20...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ment des taxes municipales 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'animatrices en chef pour l'animation du camp de jour 2021 9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. Urbanisme...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des u...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 6.2 Avis de motion décrétant la pr...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...atrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du r èglement 1244 -2022 modifiant certains...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...E ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer l...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...8.3 Approbation des dépenses relatives aux t ravaux d’amélioration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour l...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...élétravail, destinée au personnel de la Ville de Contrec oeur 9.2 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour estival 2022 9.3 Modification des résolutions 2022 -02 -021 et 2022 -03 -049 afin de majorer le salaire...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...t du projet de règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 s ur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certifica...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...7.3 Adoption du règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...e construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...r des travaux dans différents bâtiments de la ville et des honoraires professionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020...
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...0 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de signature d'un acte notarié de donation de...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...inancer des travaux dans différents bâtiments de la ville et des honoraires professionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7.4 Adoption du projet de règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes mu...
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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...0 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Désignation d’un acte comme prioritaire – Adoption des règlem...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...Corporation des fêtes du 350 e anniversaire de Contrecœur 10.2 Autorisation de signature d'une entente pour la location des plateaux de la Colonie de vacances des Grèves pour la tenue du camp de jour 2020 10.3 Autorisation de sig...
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Séance extraordinaire du 14 avril 2020
...H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...relativement à un emprunt par obligations au montant de 9 632 000 $ qui sera réalisé le 20 mai 2020 8.3 Adjudication d'une émission de billets d'un montant de 9 632 000 $ daté du 20 mai 2020 8.4 Demande d'augmentation de la mar...
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