272 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...Contrecœur au 31 décembre 201 9. Ce document traite des faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe. Rapport de l’auditeur indépendant L’audit des livres de la Ville de Contrecœur a été effec...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...nt d'un stationnement public 7.2 Adoption du règlement 1199 -2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...r ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT...
En savoir plus -
Documents
Séance du 15 juin 2020
...s humaines ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN ACTE NOTARIÉ DE DONATION DE L 'IMMEUBLE...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...toire de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modification des taux d’inté rêt et pénalité des...
En savoir plus -
Documents
Séance du 14 avril 2020
...re ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...ud Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS APPLICABLES AU DÉVELOPPEMENT DU SECTEUR EST Dispositions générales applicables au secteur Délimitation du secteur d’applica...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...la Corporation des fêtes du 350e anniversaire de Contrecœur 10.2 Autorisation de signature d'une entente pour la location des plateaux de la Colonie de vacances des Grèves pour la tenue du camp de jour 2020 10.3 Autorisation de s...
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...et greffier ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. DÉSIGNATION D ’UN ACTE COMME PRIORITAIRE – ADOPTION DES RÈGLEMEN...
En savoir plus -
Documents
Séance du 23 mars 2020
...t greffier ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. CONSTATATION DE LA RÉ GULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. REPORT DES VERSEMENTS DES MOIS D 'AVRIL ET MAI 2020 DU COMPTE...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...ur financer des travaux dans différents bâtiments de la ville et des honoraires professionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7.4 Adoption du projet de règlement 1194 -2020 concernant la divi sion du territoire de...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...s travaux dans différ ents bâtiments de la ville et des honoraires professionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...FAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.2 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 3 www.ville.contrecoeur.qc.ca SEPTEMBRE 2022 Un panorama exceptionnel à la place François-De Sales-Gervais Un site enchanteur et rassembleur est maintenant accessible à la population et aux visiteurs de notre...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2022 L’ÉTÉ BATTRA SON PLEIN À CONTRECŒUR! On met le cap sur les programmations estivales du camp de jour etde la piscine municipale. Activités et événements festifs à ne...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 1 JANVIER 2022 www.ville.contrecoeur.qc.ca Profitez des joies de l’hiver à Contrecœur! La saison hivernale est une belle occasion pour s’amuser et jouer dan\ s la neige. Au cours des prochains mois, profitez...
En savoir plus -
Documents
Affichage
.............................................................................................. 9 5.6 PRÉPONDÉRANCE DES LOIS DU CANADA ET DE LA PROVINCE ............. 9 ARTICLE 6 ENTRÉE EN VIGUEUR .........................................................
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...ésolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À LA FONCTION COMMERCIALE DU SECTEUR DES ORMES 1.1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES 1.1.1 Territ...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...Mélèzes, dont le promoteur souhaite réaliser un projet de développement intégré; Considérant l’intention de la Ville d’encadrer les constructions qui y seront érigées ainsi que toute modification par la suite à l’aide d’un PIIA; Considérant l...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...elatif au PIIA dans le développement résidentiel du Moulin phases II et III, les dispositions finales pour les fins d’application dudit règlement; Considérant la résolution numéro 071-06 du comité consultatif d’urbanisme. Il est proposé par m...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...e règlement est modifié par l’art. 1 du règl. 785-1-2006 1.1.2 Validité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par paragraphe,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...Règlement U - 100 - 2 – Modifiant le Règlement U - 100 relatif au zonage afin de revoir les usages et les normes applicables au secteur industriel 5.3 Adoption – Règlement U - 104 relatif aux usages conditionnels 5.4 Adoption...
En savoir plus