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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...Contrecœur 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modification des taux d’int érêt et pénalité des taxe...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...0 À 18 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 119...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption de la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ationnement public 7.2 Adoption du règlement 1199 -2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un b...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ction concernant la résolution 2020 -05 -139 intit ulée : embauche de personnel étudiant pour l'animation des camps de jour et pour la programmation aquatique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Fin...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...rve de développement durable 8.5 Radiation de mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Modification de la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l'annexe C de la politique de...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...a zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7. Règlement 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'e nregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d'em...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ent hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 7. Règlement 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregis trement des personnes habiles à voter pour les règlements 12...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...la prochaine adoption du règlement 1212 -2020 modifiant c ertains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...0 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1209 -2020 adoptant les prévisions budgétaire...
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Séance du 15 juin 2020
...s humaines ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN ACTE NOTARIÉ DE DONATION DE L 'IMMEUBLE...
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Séance du 16 avril 2020
...-greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1197 -2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 726 -200...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et d...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 86 -20 22 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES, DE REVOIR LES PARAMÈTRES DES DEMANDES, ET D'ABOGER LES TARIFS Con...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...de la séance extraordinaire du 13 décembre 2022. Le conseil municipal décrète ce qui sui t : SECTION I APPLICATION ARTICLE 1 Tout lot et tout immeuble du territoire de la Ville de Contrecœur peut faire l’objet...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...re ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L ’...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...e ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1281 -2022 ADOPTANT LES PRÉVISIONS BUDGÉTAI...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1289 -2022 concernant...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions budgétaires pou...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...le comité consultatif 1 de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le calcul du quorum 6.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1286 -2022 modifiant diverses disp...
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...Bissonnette lors d'une séance de ce conseil tenue le 6 décembre 2022 ; Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 1100 -2017 : ARTICLE 1 Remplacer les paragraphe 1 à 6 du 1 er alinéa de...
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Projet de règlement 1285-2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable
...UANT LE COMITE CONSULTATIF DE D ÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER LA PR ÉSENCE D'UN MEMBRE ET DE MODIFIER LE CALCUL DU QUORUM Considérant l’adoption du règlement 1178 -2019 constituant un comité consultatif en déve...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...-20 22 RELATIF À LA DÉMOLITION DES IMMEUBLES SUR LE TERRITOIRE DE CONTRECŒUR Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée...
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Projet de règlement 1284-2022 modifiant l'annexe A du règlement 1161-2018 sur les signaux de circulation
...iller Pierre -Olivier R oy lors de la séance du conseil du 6 décembre 2022 . Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 1161 -2019 : ARTICLE 1 Modifier l’annexe « A » en interdisant le stationnement...
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