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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...rve de développement durable 8.5 Radiation de mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Modification de la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l'annexe C de la politique de...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ction concernant la résolution 2020 -05 -139 intit ulée : embauche de personnel étudiant pour l'animation des camps de jour et pour la programmation aquatique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Fin...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ationnement public 7.2 Adoption du règlement 1199 -2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un b...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...0 À 18 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 119...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. CRÉATION D 'UNE RÉSERVE FONCIÈRE SUR LES LOTS 4 812 902, 4 812...
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Séance du 9 mars 2021
...s de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...n d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - PIIA 2023 -080 - 4724, rue Joseph -Lamoureux - Lot 5 025 984 Cadatre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.4 Autorisation - Demand e de plan d'implantation et...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.3 Avis de motion et dépô t du projet de règlement...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...t dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1267 -2022 modifiant diverses dispositions...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...7.2 Adoption du règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2022 8.2...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...teaux au Service loisir et culture 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d’un dossier de candidature de reconnaissance de la Ville de Contrecoeur à titre de Municipalité amie des enfants 11. Urbani...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 10.1. Autorisation de dépôt d’ un dossier de candidature de reconnaissance de la Ville de Contrecœur à titre de Municipalité amie des enfants 11. URBANISME...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...onstituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le calcul du quorum 6.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1286 -2022 modifiant diverses dispositions...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...le comité consultatif 1 de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le calcul du quorum 6.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1286 -2022 modifiant diverses disp...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions budgétaires pou...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1289 -2022 concernant...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...e ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1281 -2022 ADOPTANT LES PRÉVISIONS BUDGÉTAI...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...re ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L ’...
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Le Noblet, édition janvier 2023
BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 1 JANVIER 2023 www.ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur s’initie aux vélos à pneus surdimensionnés au parc Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite....
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...-20 22 RELATIF À LA DÉMOLITION DES IMMEUBLES SUR LE TERRITOIRE DE CONTRECŒUR Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1292 -2023...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications pour les commerces de gr andes surfaces 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion et dépôt du p...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 : QuartierC-3 : Service professionnel et spécialiséC-4 : LocalC-5 : RégionalC-6 : Grande surfaceC-7 : DivertissementC-8 : AmusementC-9 : Récréo-touristiqueC-10 : Automobile...
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Règlement de zonage 858-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 858 -1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...GIES , REVOIR L 'OBLIGATION DE L 'USAGE COMMERCIAL DANS CERTAINES ZONES , AINSI QUE D 'APPORTER CERTAINES MODIFICATIONS POUR LES COMMERCES DE GRANDES SURFACES 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du...
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