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Séance du 7 janvier 2020
...ECTIVEMENT LES 3 ET 9 DÉCEMBR E 2019 5. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVU S À L 'ORDRE DU JOUR 6. CORRESPONDANCE PROVEN ANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGL...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...interdiction prescrite par ce règlement ou l'une quelconque de ses dispositions se révèle incompatible ou en désac cord avec tout autre règlement ou avec une autre disposition de ce règlement, la disposition la plus restrictive o...
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Séance du 4 février 2020
...LA SÉANCE ORDINAIRE DU 7 JANVIER 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVU S À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVEN ANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABI TATION 6. AVIS DE MOTION 6.1...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...oisé Pécaudy » pour approbation Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par madame la conseillère Marie Cornelissen lors d’une séance de ce conseil tenue le 1 er mars 2010. Il est proposé par madame Marie Cornelissen Et ré...
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Séance du 23 mars 2020
...LES 5. ATTRIBUTION DE CONTRA T CONCERNANT LE RÉAM ÉNAGEMENT DE L 'ESPACE PATAUGEOIRE AU PARC PIERRE -EUCHER -CORMIER , APPEL D 'OFFRES 2020 -LOI -01 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA S...
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Séance du 10 mars 2020
...A SÉANCE ORDINAIRE DU 4 FÉVRIER 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JO UR 5. CORRESPONDANCE PROVEN ANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 A...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...1° s’assurer que les bornes de son terrain sont dégagées du sol et app arentes pour fins d’implantation correct e du bâtimen t et pour fins de vérification de l’alignement; 2° aviser l’autorité compétente avant...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...SPECTIVEMENT LE 2 ET LE 15 JUIN 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDR E DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avi...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...RESPECTIVEMENT LES 3 ET 7 JUILLET 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEM...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...des investissements ont été faits dans le s parc s Amable -Marion, Saint -Laurent -du -Fleuve, Jean -Louis -De La Corne, Pierre - Eucher -Cormier et Donatien -Daunais . De plus, des plans sont en cours de réalisation pour le réamé...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ivante : a) L’article 4.1.1 est modifié comme suit : 1. Par l e remplacement de l’alinéa suivant : « Correspond au secteur résidentiel existant, bien établi, et situé e ntre les rues Ducharme, Chabot et Legendre. »;...
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la période fixée pour le versement de la subventi...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...municipalité chargé d'ex aminer et d’étudier une question qui lui est soumise par le conseil; 5° une entreprise, corporation, société ou association au sein de laquelle une personne est désignée ou recommandée p ar la municipalité pour...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...: 3.1. Mur séparateur en tissu (9’ de hauteur) : Partenaire 1 – 0 $ Partenaire 2, 3 – 50 $/jour Résident, corporatif – 75 $/jour Non -résident – 150 $/jour 4. Modification de la section Écrans afin de remplacer le tarif d...
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Affichage
...on ou une interdiction prescrite par ce règlement ou l'une quelconque de ses dispositions se révèle incompatible ou en désaccord avec tout autre règlement ou avec une autre disposition de ce règlement, la disposition la plus restrictive ou prohibi...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...culation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux; Considérant que les chemins municipaux concernés correspondent à la route des Aciéries et au rang du Ruisseau; Considérant que l’article 7 dudit rè glement st...
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Séance du 2 juin 2020
...PAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUN ICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLE...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la période fix ée pour le versement de la subven...
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Règlements à respecter aux gymnases
...et aucune consommation d’alcool ne sera tolérée à l’intérieur de ces bâtiments. Il est interdit de se promener dans les corridors des écoles. Seul l’accès aux gymnases et aux vestiaires est permis. Pour toute activité, aucun spectateur n’est...
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Listes des déboursés mensuels
2026 Liste des déboursés - Mars 2026 Liste des déboursés - Février 2026 Liste des déboursés - Janvier 2026 2025 Liste des déboursés - Décembre 2025 Liste des déboursés - Novembre 2025 Liste des déboursés......
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350e anniversaire
Les célébrations du 350 e anniversaire de Contrecœur ont été lancées en janvier 2018 par la Corporation des fêtes du 350 e sous le thème « 350 ans de fierté ». Quelques faits saillants Comité organisateur composé d’un conseil...
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Actualités
Rappels importants avant le début des inscriptions au camp de jour
...stercard • Visa • Visa Débit À noter Rabais familial : Un rabais de 42,50 $ par semaine est accordé pour le 2e enfant et les suivants d’une même famille résidant à la même adresse. Ce rabais s’appliquera automatiqueme...
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Ordre de Pécaudy
La Corporation des fêtes du 350 e anniversaire de Contrecœur a créé l’Ordre de Pécaudy afin de souligner l’excellence et le mérite d’une ou d’un citoyen émérite qui a démontré au cours de sa vie, un intérêt et un engagement exceptionnel envers la p...
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Demande de révision du rôle d’évaluation
.... Pour contester cette inscription, votre demande de révision devra être déposée avant le 1 er mai 2025, date qui correspond à la première année du rôle triennal 2025, 2026, 2027. À la suite d’une modification effectuée par l’évaluate...
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Liste de toutes les installations municipales
...all (1500, rue des Saules) Terrain de basketball (1500, rue des Saules) Terrains de pétanque aux parcs Pierre-Eucher-Cormier (671, rue Lajeunesse), Jean-Louis-De La Corne 6793, rue des Pivoines) Consultez la carte interactive
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