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Calendrier municipal 2023
...de Contrecœur de 1959 à 1971. Il est décédé en février 1972. Parc J.-A.-T. Coallier 4620, rue Renaud Parc Jean-Louis-De La Corne 6793, rue des Pivoines (coin des rues des Pervenches et des Pivoines) Ce nom rappelle la mémoire de Jean-Louis de La Co...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...à Contrecœur. CANAC est une entreprise québécoise qui offre des prix abordables et qui répond à des besoins précis en décoration, entretien et rénovation. L’importance de la participation citoyenne La participation citoyenne est une valeur...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...signé par le conseil pour la durée non expirée de son mandat, ou pour la durée de son empêchement ou encore pour la durée de l’audition de l’affaire dans laquelle il a un intérêt, selon le cas. 16. Immunité...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...2022 à 19 h 30 et 13 décembre 2022 à 20 h 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitatio n 6. Dépôt de la déclaration des inté...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...19 H 30 ET 13 DÉCEMBRE 2022 À 20 H 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLA...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...IMITATION DES ZONES ................................ ................................ .............. 1-4 ARTICLE 15 CORRESPON DANCE À UNE GRILLE ................................ ................................ 1-4 SOUS -SECTION § 3...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e la séance ordinaire du 6 septembre 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avi...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ANCE ORDINAIRE DU 17 JANVIER 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. PROCÈS -VERBAL DE...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ipal de la séance ordinaire du 7 février 2023 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis d...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...SÉANCE ORDINAIRE DU 7 FÉVRIER 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1...
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Le Noblet, édition avril 2023
...place au Prix d’excellence Cecobois 2023. Ralentissez! Protégeons nos enfants Nous voulons faire de Contrecœur une ville encore plus sécuritaire. C’est la raison pour laquelle nous profitons de toutes les occasions qui nous sont offertes pour le...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...l de la séance ordinaire du 14 mars 2023 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlem...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...A SÉANCE ORDINAIRE DU 14 MARS 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. R...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...on du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 4 avril 2023 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000$ pour financer des travaux de réfection de la rue Pa...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 4 AVRIL 2023 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000$ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...nicipal de la séance ordinaire du 9 mai 2023 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...1° s’assurer que les bornes de son terrain sont dégagées du sol et apparentes pour fins d’implantation correcte du bâtiment et pour fins de vérification de l’alignement; 2° aviser l’autorité compétente avant le...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...E LA SÉANCE ORDINAIRE DU 9 MAI 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...erficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIA i Notes particulières NO. RÈGL. DATE (1) La marge latérale minimale doit correspondre à la hauteur du bâtiment principal sans être inférieur à 3 mètres. NOTES Amendements NORMES SPÉCIFIQUES ZO...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...A SÉANCE ORDINAIRE DU 16 AOÛT 2022 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...al de la séance ordinaire du 12 janvier 2021 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...1° s’assurer que les bornes de son terrain sont dégagées du sol et app arentes pour fins d’implantation correct e du bâtimen t et pour fins de vérification de l’alignement; 2° aviser l’autorité compétente avant...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...interdiction prescrite par ce règlement ou l'une quelconque de ses dispositions se révèle incompatible ou en désac cord avec tout autre règlement ou avec une autre disposition de ce règlement, la disposition la plus restrictive o...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...E LA SÉANCE ORDINAIRE DU 3 NOVEMBRE 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 6 OCTOBRE 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av...
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