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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...icipal de la séance ordinaire du 18 août 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...tenues respectivement les 3 et 7 juillet 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...es respectivement le 2 et le 15 juin 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avi...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...pal de la séance ordinaire du 5 mai 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlem...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...de la total ité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la période fixée pour le versement de la subvention...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...s respectivement les 10, 23 et 30 mars 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires muni cipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis d...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...E LA SÉANCE ORDINAIRE DU 3 NOVEMBRE 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...s respectivement les 7, 14 et 16 avril 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis d...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...TIVEMENT LES 1ER ET 18 SEPTEMBRE 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avi...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 18 AOÛT 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENA NT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...forestier afin de lutter contre la propagation de l’agrile du frêne sur le territoire de la ville. La Ville accorde une subvention au propriétaire d’un immeuble qui rencontre les conditions de ce règlement, en considérat...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...odification du Plan Particu lier d’urbanisme révisé entré en vigueur le 19 mai 2022; Considérant l’obligation de concordance entre le plan d’urbanisme et le règlement de zonage; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le con...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...P2-56 (VA 16) GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NOTES Amendements La marge latérale minimale doit correspondre à la h auteur du bâtiment principal sans être inférieur à 3 mètres. Janvier 2010 Annexe « A » P2-56 Règlement...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e la séance ordinaire du 6 septembre 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avi...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la période fixée pour le versement de la subventi...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...A SÉANCE ORDINAIRE DU 16 AOÛT 2022 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ÉANCE ORDINAIRE DU 6 SEPTEMBRE 2022 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTI ON 6.1...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...de la séance ordinaire du 4 octobre 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avi...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...SÉANCE ORDINAIRE DU 4 OCTOBRE 2022 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...e la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la période fixée pour le versement de la subventi...
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Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...oneiges d e circules sur les voies autori sées au règlement; Considérant que les chemins municipaux concernés correspondent à la route des Aciéries et au rang du Ruisseau et qu ’une demande a é té ac heminée a u conseil munic...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...ésigné par le conseil pour la durée 4 non expirée de son mandat, ou pour la durée de son empêchement ou encore pour la durée de l’audition de l’affaire dans laquelle il a un intérêt, selon le cas. 16. Immunité Un m...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...a séance ordinaire du 1 er novembre 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avi...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ANCE ORDINAIRE DU 1ER NOVEMBRE 2022 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPAL ES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1...
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Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la période fix ée pour le versement de la subven...
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