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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...is de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.c ontrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 12 janvier 2021 , à midi . Elles seront acheminées aux élus lors de la séance qui se tiendra par visioconférence. Les réponses a...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général M...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...t 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 avril 2020 8.2 Annulation de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ler , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
..., Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis pa r la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...eiller , Pierre Bélisle Madame la conseill ère, Maggy Bissonnette Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...pôt d'un projet de réfection du chalet de service du parc Pierre -Eucher - Cormier dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures sportives du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur 10.3 Reno uv...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...dresses du 1843 à 1891, rue Dozois 11.17 Refus d’une demande de certificat d’autorisation d’affichage et d’aide financière dans le cadre du PIIA affichage Secteur patrimonial pour le 606, rue Saint -Antoine 12. Travaux...
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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...0 et 1192 -2020 5. Autorisation de signature d’une entente intermunicipale relative à l’établissement d’un plan d’aide mutuelle des services d’incendie en cas de pandémie 6. Dé cret – M odification des taux d ’intérêt et pénalité...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...6.1 Avis de motion décrétant la p rochaine adoption du règlement 1198 -2020 sur l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1195 -2020 modifiant le dél...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 8 décembre 2020, à midi . Elles seront acheminées aux élus lors de la séance qui se tiendra par visioconférence. Les réponses aux questions...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...e Contrecœur en 6 districts électoraux 7.2 Adoption du règlement 1198 -2020 sur l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...d'un don au Centre d'accueil de Contrecoeur pour palier aux activités de financements annulées à cause du COVID -19 17.3 Demande au ministère des Transports d'ajouter des panneaux de signalisat ion sur la route...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...rier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 8.3 Dépôt du rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendant pour l’année 2019 8.4 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapp...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand prix cycliste des Mairies 5. Autorisation de signa...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...17.7 Autorisation de signature d' une entente avec la compagnie Grantech et la Sablière Racicot 17.8 Programme d’aide financière dans le cadre du volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...2020 -TP -16 concernant la démolition de bâtiments et remise en état des sites 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du ministère des Transports 13. Assainissement des eau...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ques - appel d'offres 2 020 -HYG - 03 14. Service incendie 14.1 Autorisation de dépôt d'une demande d’aide financière dans le cadre du programme de réfection et construction des infrastructures municipales (RÉCIM)...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 8 décembre 2020, à midi . Elles seront acheminées aux élus lors de la séance qui se tiendra par visioconférence. Les réponses aux question...
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Séance du 23 mars 2020
..., André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur généra...
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Séance du 4 février 2020
..., André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, mada me Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur génér...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...cation, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 5321, rue Bourgchemin 12.4 Dem...
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Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023
...CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1281 -20 22 ADOPT ANT L ES PRÉVISION S BUDGÉTAIRES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la prochaine année financière;...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
..., Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur gén...
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