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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
..., André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
..., André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
..., André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ill ère , Karine Messier Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général M...
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Séance du 10 mars 2020
...r , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur général...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ontrecœur et abrogation de la résolution 2021 -11 -309 9.5 Appropriation de surplus relié à la subvention pour la COVID -19, aux opérations courantes 9.6 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets enviro nnementaux (d...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...rocès -verbal de correction de la résolution 2021 -03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. Période de que...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
.... Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendant pour l’année 2020 8.3 Approbation du bud get révisé 2021 de l'Office municip...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ut par chemisage 8. Finances 8.1 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation de fermeture de rues et d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politiq...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation de fermeture de rues et d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Poli...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...de l'annexe « A » d u règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 8. Règlement 8.1 Adoption du projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usag...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt du rapport de la présidente d'élection sur la tenue du scrutin du 7 novembre 2021 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Ad...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 5. Adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des taxes municipales pour...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...entente de services avec l'organisme Soccer mineur pour l'année 2021 11.4 Autorisation de versement d’une aide financière dans le cadre du programme de support et de reconnaissance à l’excellence 12. Travaux publics 12...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...ssistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 11 janvier 2022 , à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulguées lors de la séance et i...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ervice avec le comité organisateur de la fête nationale du Québec 10.3 Autorisation de versement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence Page 2 de 2 11. Urbanisme 11.1...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 21 FÉVRIER 2022 À 18 H 15 PAR VIDÉOCONFÉRENCE ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...de Contrecœur 8.3 Approbation des dépenses relatives aux t ravaux d’amélioration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une animatr...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...par le biais de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 5 avril 2022, à midi. Elles se ront acheminées aux élus. Les réponses aux questions seront divulguées lors de la séance et intégrées au proc...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...nces 8.1 Adoption de la liste des comp tes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport de l'auditeur indépendant pour l'année 2021, et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation f...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ion du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerite -D'Youville 8.3 Annulation de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.4 Radiation de mauvaises créances 8.5 Emprunt au fonds de ro...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...toiture au Centre multifonctionnel, appel d'offres 2021 -TP -02 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au Programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 13. Assainissement des e...
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