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Des Mélèzes
...MÉRO 741-2-2004 RÈGLEMENT RELATIF AU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), PROJET DE DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE DES MÉLÈZES Considérant le projet de développement des Mélèzes, dont le promoteur souhaite réaliser un pro...
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Du Moulin
...TÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT DU MOULIN – PHASES II ET III Considérant la résolution numéro 044-06 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale – PIIA du secteur du dével...
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Patrimonial
...MPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIMONIAL Considérant la résolution numéro 013-05 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsie...
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Secteur est
...PLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT SECTEUR EST Considérant la résolution numéro 066-08 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur est pour...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.............. ................................ ................................ .. 7-204 ARTICLE 577 TRANSMISSION AU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME ................ 7-204 ARTICLE 578 DÉCISION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL .............
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Actualités
Opération nationale concertée : Sur la route, on se conduit bien!
...iciers concernant ces collisions routières ayant fait des victimes chez les piétons ou les cyclistes sont l’inattention et l’omission de céder le passage. Le saviez-vous? Le conducteur qui immobilise sans nécessité un véhicule sur une v...
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