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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...otion décrétant la prochaine adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 6.2 Avis de motion décrétant la prochai...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...i Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de signature d'une entente de service avec le comité organisateur de la fête nationale du Québec 10.3 Autorisation de versement d'une aide financière da...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...r pour 3 employés municipaux 9.2 Embauche d'un concierge surnuméraire au Service loisir et culture 9.3 Nomination de la chef à la Division de l'assainissement des eaux 9.4 Nomination d'une employée à titre de greffière...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...2021 9.3 Adjudication d'émission d'obligations au montant de 10 560 000 $ datées du 17 décembre 2021 9.4 Nomination des signataires des chèques et effet s négociables pour et au nom de la Ville de Contrecœur et abrogation de la r...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur 9.3 Nomination des signataires des chèques et effets négociables pour et a u nom de la Ville de Contrecœur 10. Gestion...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...térieur 19.2 Autorisation de signature d'une cession de rues dans le cadre du projet de développement domiciliaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur » 20. Sujets divers 21. Période de questions La populati...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...Service incendie 16. Commu nication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre et octobre 2021 18.2 Appui à la Semaine nationale de la s...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...15. Service incendie 16. Commu nication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre et octobre 2021 18.2 Appui à la Semaine nationale de la séc...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...mande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Développement du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'ur banisme 11.11 Demande de modification d...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerite -D'Youville 8.3 Nomination des signataires des opérations bancaires pour et au nom de la Ville de Contrecœur et abrogation de la résolution...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...décrétant la prochaine adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -85 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à t itre de secrétaire 6.2 Avis de mot...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...on dé crétant la prochaine adoption du règlement 1214 -2020 modifiant l'article 8 du règlement 1178 -2019 constituant un comité consultatif en développement durable a fin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 7...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...personnel pour l'applicat ion du règlement 1132 -2018 (RM -CTR -205) relatif au stationnement hivernal 9.2 Nominations de personnel au sein du Service de sécurité incendie 10. Loisir et culture 10.1 Motion de félicitat...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...15. Communication 16. Bibliothèqu e 16.1 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17. Administration générale 17.1 Dépôt des déclarations...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...Couronne -Sud pour les postes d'administrateurs au conseil du Réseau de transport métropolitain (Exo) 17.4 Nomination d'un fonctionnaire au sein du conseil d'administration du Comité ZIP des Seigneuries 17.5 Opini...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...de secrétaire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urba...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...utonomes 2020 -2021 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 17. Admi nistration générale 17.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre à décembre 2020 17.2 Adhésion à l’entente entre l’Union des...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Nomination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination d'une agente au développement culturel et touristique 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au S...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...procès -verbal de correction du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 8.2 Ado...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...on et dépôt du projet de règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. RÈGLEMENT 8...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...n Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ésents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...sents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau , par téléphone Formant le quorum requis par la Loi...
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