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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...7. Règlement 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregis trement des personnes habiles à voter pour les règlements 1203 -2020 et 1204 -2020 7.2 Adoption du règlement 1205 -2020 modif...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...des cours suivants : 2.1. Cours privés (sans obtention de qualification) 20 $/h 2.2. Cours semi -privés pour 2 -3 personnes (sans obtention de qualification) 12 $/h/personne ARTICLE 3 Le règlement 12 44-202 2 entrera en...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...u rapport d'approbation du budget 2021 révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour 2021 10. LOISIR ET CULTURE...
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Le Noblet, édition avril 2023
...à saisir et les freins à la réalisation de nos visées. Nous voulons tous une ville durable et c’est en réfléchissant aux perspectives à long terme que nous y parviendrons. Mot de la mairesseMot de la mairesse Nominations pour la place Françoi...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...s et surveillance génie 453 680 $ Autres honoraires 125 000 $ Infrastructure et superstructure 2 727 225 $ Aménagement intérieur 1 143 830 $ Chauffage, électricité, ventilat...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...t des déchets par biométhanisation c réée par le règlement 1115 -2018, aux opérations courantes 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche du personnel responsable de l'application du règlement 1132 -2018 sur le statio...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...Lois et règlements Aucune disposition du règlement ne peut être interprétée comme ayant pour effet de soustraire une personne à l’application d’une loi ou d’un règlement du gouvernement provincial ou fédéral. 6. Tableaux, grap hiques,...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...-2013,1154 - 2019 et 1216 -2021 8.3 Amortissement et emprunt annuel au Fonds de roulement 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel -...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...LE RÈGLEMENT 1188 -2019 Considérant qu’une inspection a été réalisée par le Service de sécurité incendie et d’une personne de la Régie du bâtiment le 30 septembre 2016, et qui révèle que le bâtiment de la Maison Le noblet - Du Plessis...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ts comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1. Embauche d'un préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...s des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes Page 2 de 3 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'un préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. Loisir et culture...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de pompiers à temps partiel au Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 9.2 Embauche - Se...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...nt -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés ca dres de la Ville...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...option de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 1 9.2 Embauche -...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...t des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115 - 2018, aux opérations courantes 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 2 9.1 Embauche du personnel responsable de l'application du règlement 1132 - 201 8 sur le stationnement...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de pompiers à temps partiel au Service de sécurité ince ndie Page 2 de 3 10....
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...387 900 $ qui sera réalisé le 22 août 202 3 8.4 Soumissions pour l'émission d'obligations 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 9.2 Autorisatio...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...900 $ qui sera réalisé le 22 août 2023 8.4 Soumissions pour l'émission de b illets 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 1 9.2 Embauch...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...dans chacune des unités d’évaluation inscrites au nom des copropriétaires de cet immeuble; PROPRIÉTAIRE La personne physique au nom de laquelle est inscrite l’unité d’évaluation qui constitue l’immeuble ou, dans le...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...se au parc Antoine-Pécaudy en juillet dernier. Rires, sourires et plaisir en famille étaient au rendez-vous. Plus de 200 personnes ont pris part à cette activité en parcourant les amas de mousse et les nombreux jeux gonflables installés dans l...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...é régionale de comté de Marguerite - D’Youville sont chargé s de l’application du présent règlement . 6. Les personnes chargées de l’application du présent règlement peu ven t visiter et inspecter tout commerce de détail et...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...sur les chemi ns municipaux 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Cul...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...ÔLE ET DE SUIV I BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de personnel cadre depuis les derniers mois ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la C...
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