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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...7.1 Dépôt liste des déboursés - Septembre 2025 7.2 Dépôt - États financiers - 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel - Septembre 2025 8.2 Embauche - Chargé de projet -...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...réseaux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.6 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règl ement numéro E-104 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 570...
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Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...règlements Aucune disposition du règlement ne peut être interprétée comme ayant pour effet de soustraire une personne à l’application d’une loi ou d’un règlement du gouvernement provincial ou fédéral. SECTION II DISPOSITION...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir et culture 10.2 Embauche d'une greffière...
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Approbation référendaire - Règlement E-107
...ÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E -107 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE :...
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Sommaire des rapports d'un candidat indépendant autorisé
...283.99 $ 2025/11/05 2026/01/30 * Montant maximum de dépenses électorales permis par la Loi Toute personne peut examiner les rapports et les documents qui les accompagnent, et en prendre copie, pendant les heures normales...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...if au secteur industriel 6.3 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règlement E -107 – Décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 764 000 $ pour l...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...- Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres d...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...nt -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés ca dres de la Ville...
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Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)
...F AU ZONAGE, AFIN DE CORRIGER DIVERSES DISPOSITIONS DE L’ANNEXE A ET DU PLAN DE L’ANNEXE B À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT U-101 RELATIF AU ZONAGE AVIS...
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Le Noblet, édition avril 2023
...à saisir et les freins à la réalisation de nos visées. Nous voulons tous une ville durable et c’est en réfléchissant aux perspectives à long terme que nous y parviendrons. Mot de la mairesseMot de la mairesse Nominations pour la place Françoi...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'une conseillère en capital humain...
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Le Noblet, édition avril 2026
...Johanne Blouin, une des plus grandes voix du Québec, a été l’artiste invitée lors de la grande finale où près de 500 personnes ont uni leurs voix et leur amour pour le chant et la musique. En 2026, laissez-vous surprendre par une nouvel...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janv ier 2022 au 31 décembre 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'une conseillère en capital humain 9.2 Embau...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Dépôt - Liste des déboursés – Décembre 2025 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel 10. LOISIR ET CULTURE 1 10.1 Nomination d...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...concordance, de courte échéance et de prolongation – Emprunt par obligations de 4 865 000 $ 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel – Janvier 2026 9. LOISIR ET CULTURE 9.1...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...tes pour la subvention annuelle – Ministère des Transports et de la Mobilité durable 2025 7. Gestion du personnel 7.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel – Mars 2026 8. Loisir et culture 8.1 A...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...s véhicules -outils 7. FINANCES 7.1 Dépôt - Liste des déboursés – Novembre 2025 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Nomination d’un...
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Demande de dérogation mineure - DM-2026-023 - 120, rue Desranleau
...une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le 5 mai 2026 . Le conseil entendra les personnes ayant des questionnements avant ladite séance à compter de 18 h, à la mairie située au 5000 route Marie -Victor...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...secteur industriel 6.3 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règlement E-107 - Décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 764 00...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.................... 6-128 SOUS -SECTION § 32 DISPOSITIONS RELATIVES AUX RÉSIDENCES PRIVÉES D’HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES AUTONOMES ................. 6-128 ARTICLE 295 GÉNÉRALITÉS ................................ ..........
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Approbation référendaire - Règlement E-109 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 831 500$ pour la démolition et la construction de terrains de tennis et de pickleball
...E QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E -10 9 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE :...
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Approbation référendaire - Règlement E-110 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 561 300 $ pour le remplacement des portes et fenêtres au Centre multifonctionnel
...E QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E -110 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE :...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...47 -82 6. Finances et trésorerie 6.1 Dépôt – Liste des déboursés – Avril 2026 7. Gestion du personnel 7.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel – Avril 2026 8. Loisir et culture 8.1...
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Le Noblet, édition avril 2026
...s ! Johanne Blouin, une des plus grandes voix du Québec, a été l’artiste invitée lors de la grande finale où près de 500 personnes ont uni leurs voix et leur amour pour le chant et la musique. En 2026, laissez-vous surprendre par une nouvelle...
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