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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...8.4 Autorisation à l'Union des municipalité du Québec - Libération du fonds de garantie en assurances biens du regroupement Varennes/Sainte -Julie pour la période du 1er décembre 2018 au 1er décembre 2019 18.5 Appui et con...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...Marie - Victorin 2378 -95 -1105 5 024 963 BANLIER ALDERIC 1555, rue des Saules 2679 -06 -8904 4 815 056 LE GROUPE ZABO INC 5077 -5099, rue Hurteau 2579 -57 -2007 4 813 260 DALLAIRE NORBERT 799, rue Papin 2579 -...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...nage 1-iii ARTICLE 34 ORIGINE ET STRUCTURE DE LA CLASSIFICATION DES USAGES ........... 4-53 SECTION 2 GROUPEMENT DES USAGES ................................ ................................ ........ 4-54 ARTICLE 35 GROUP...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...4 814 740 visant la construction d’un bâtiment résidentiel; Considérant l’étude d’impact agronomique déposé par le groupe FBE, Bernard Experts daté du 24 janvier 2023; 12 Considérant que la CPTAQ requiert l'avis municipal basé sur...
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Le Noblet, édition avril 2023
...manquer des offres promotionnelles et faites de belles\ découvertes. Vous êtes entrepreneurs et aimeriez rejoindre notre regroupement de ge\ ns d’affaires passionnés? Contactez-nous au info@lequartierdesaffaires.ca ou au 450 587-5588 et c’est av...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ons suivantes : BÂTIMENT À USAGES MULTIPLES Bâtiment principal comportant au moins deux usages provenant de groupes d’usages différents. COMPOSANTE ARCHITECTURALE D’ORIGINE Toute partie de bâtiment extéri eure, notamme...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...onnement; CONSIDÉRANT que le poste de capitaine a été proposé à l'ensemble des lieutenants et que l'ensemble du groupe a appuyé la nomination de M. Martial Rober t pour cette fonction; CONSIDÉRANT la recommandation favorable...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...heures, Rêves d'enfants 18.8 Autorisation - Application de la réglementation et émission de constats - Groupe d'intervention perfection 18.9 Nomination - Maire suppléant pour les mois de juillet 2023 à octobre 2023...
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Le Noblet, édition avril 2024
...multifonctionnel, dans le cadre de la 49 e édition de la Semaine de l’action bénévole. Quelque 21 bénévoles ainsi qu’un groupe de bénévoles ont été honorés lors de cette soirée : ● André Langlois, Culture C ● Geneviève Froment, Cercle de Fer...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...soirée s’est déroulée autour d’un atelier sur l’intelligence collective, animé par M. Stéphane Parent d’Espace OBNL. En groupe, les participants se sont penchés sur différentes problématiques afin de trouver collectivement des solutions...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Saint-Laurent 2 18.9 Confirmation - Mandatant l'Union des municipalités du Québec comme mandataire du regroupement d'achat d'assurances de dommages et de gestionnaire de risque - Regroupement Varennes/Sain te-Julie 18...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...voisine, mais que vous avez à cœur le réseau entrepreneurial de notre ville, vous êtes tous les bienvenus parmi notre regroupement de gens d’affaires locaux ! La tarification varie selon le nombre d’employés de l’entreprise et l’adhésion est...
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Calendrier municipal 2024
...s-Vaillants 5200, rue Bourgchemin INSTALLATIONS DANS LES PARCS Les installations sont accessibles et adaptées à tous les groupes d’âge et aux intérêts variés. • Balançoires et modules de jeux thématiques • Tables de pique-niques et aires de rep...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...courantes 2023 8.7 Autorisation - Libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du Regroupement Varenne/Sainte -Julie pour la période du 1er décembre 2012 au 1er décembre 2013 9. GESTION DU PERSON...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Résolution Adopté par le conseil municipal Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACT......
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...on de signature d'une entente de services avec le Parc régional des Grèves 18.7 Autorisation de participation à un regroupement de l'Union des municipalités du Québec en assurance de dommages pour les organismes à but non lucratif 19....
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