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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...ion de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand prix cycliste des Mairies 5. Autorisation...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue Anne -De Nouë 11.3 Demande de déroga tion mineure pour le 5326, rue de Vignieu Page 2 de 2 11.4 Demande...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...obr e 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestu...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ticuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5660, rue Bourgchemin 11.4 Demande de dérogation mine...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...e A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de la rue Thomas -Donais 6. Avis de motion dé crétant la prochaine adoption du règlement 1214 -2020 modifiant l'article 8...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...glement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de la rue Thomas - Daunais 7.4 Adoption du règlement 1214 -2020 modifiant l'article 8 du règlement 1178 -2019 constit...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...s particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 10.3 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 859 à 863, rue Lajeunesse 10.4 Demande de...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...able 7.8 Adoption du règlement 1227 -2021 empruntant au plus 555 500 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue Industrielle Page 2 de 3 7.9 Adoption du règlement 1228 -2021 modifiant le règlement 1161 -2019 sur le...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...ne demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur c ommercial des Ormes pour les adresses du 4945 à 4995, rue des Patriotes 11.4 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Ma...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001 à 5003, rue Sainte -Thérèse 11.3 Demande de modification réglementaire d'un usage commercial comp lémentaire à l’usa...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...s permis de construction émis pour le mois de juin Page 2 de 3 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 659, rue Giard 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 1384, rue Laurent -Hubert 11.4 Demande de dérogation...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...e de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation de fermeture de rues et d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...e soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation de fermeture de rues et d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'acti...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ot 4 814 750, situé au 6952, route Marie -Victorin 12.4 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 859 à 863, rue Lajeunesse 12.5 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant le l...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ois de novembre 2021 à février 2022 19.2 Appui à la Municipalité Régionale de Comté pour un projet de balayures de rues 19.3 Autorisation de signature d'un acte notarié concernant une servitude de non accès sur l e lot 6 368 17...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...Demande de dérogation mineure pour le 5908, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois 12.4 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les lots...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 8467, route Marie -Victorin 11.4 Demande de dérogation...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...11.3 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 1427, rue Jean -Moreau -Desjordy 11.4 Demande de permis de rénovation dans le cadr e du PIIA Les Sentiers Boisé...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victorin 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 1406, rue François -Xavier -Malhiot 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 5342, r ue de Vignieu 11.5 Demande...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...« A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1259 -2022 mod...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...nexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 7.3 Adoption du règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...robation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 6 362 608, correspondant aux adresses du 4545 à 4995, rue des Patriotes 11.3 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 6624, route Marie -Victorin 11.4...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...7.1 Adoption du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'un stationnement 7.2 Adoption du règlement 1191 -2020 empruntant au plus 559 00...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...re 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour l...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...ET L ’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ 5. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE DÉNEIGEMENT DES RUES , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -26 6. RÉSILIATION DU CONTRAT 2021 -TP -24 CONCERNANT LA RÉFECTION DE PAV...
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