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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...t « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans la courbe de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au c oin de la rue Moreau et de Vignieu 8. Règlement 8.1...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...me 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 11.2 Nomination de la rue du développement commercial de la Cité 3000 11.3 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les F...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...olution la consommation d'alcool à l'occasion d'un repas dans certains sites de plein air, certains parcs et certaines rues, aux périodes et aux conditions qu'il détermine; CONSIDÉRANT QUE les parcs sont des endroits propices aux...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...GES ET DES NORMES USAGES PERMIS NOTES Amendements Janvier 2010 Annexe « A » CS1-103 Règlement de zonage 858-1-2009 RUE D ES C HÊN ES R UE D ES M ÉLÈ ZE S R UE D ES O RM ES R UE D ES B O ULE AU X 4 8 13 1 81 4 8 13 1 83 4 8 13 1...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...gnaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie -Victorin et de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...robation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 6 362 608, correspondant aux adresses du 4545 à 4995, rue des Patriotes 11.3 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 6624, route Marie -Victorin 11.4...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...our de toute excavation présentant un danger pour le public; 9° Faire ériger une clôture de front ou de rues, sur un lot vacant où il existe une excavation présentant un danger pour le public; 10° demander l’assista...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...ne demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur c ommercial des Ormes pour les adresses du 4945 à 4995, rue des Patriotes 11.4 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Ma...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...de toute excavation prés entant un danger pour le public ; 9° Faire ériger une cl ôture de front ou de rues, sur un lot vacant où il existe une excavation prés entant un danger po ur le public ; 10° demander l’ass...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...on du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'un stationnement 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...résolution la consommation d'alcool à l'occasion d'un repas dans certains sites de plein air, certains parcs et certaines rues, aux périodes et aux conditions qu'il détermine; CONSIDÉRANT QUE les parcs sont des endroits propices aux...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie - Victorin et de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulat...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...verbal de correction du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000$ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin 3.2 Dépôt du procès -verbal de correctio n du règlement 1298 -2023 empruntant au plus 400 000 $ pour...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...s, » Par le remplacement, du terme « ou » par «, ». Par l’ajout, après les termes « une remorque de cuisine de rue » par « ou un vélo de cuisine de rue » 8. L’article 32 de ce règlement est modifié par l’insertion des défini...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...» du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...difiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Giguère 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...La séance de consultation publique porte sur les sujets suivants : − Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux − Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5257 au 5259, route Marie - Victorin − Demande...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1259 -202...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...de de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victorin 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 1406, rue François -Xa vier -Malhiot 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 5342, rue de Vignieu 11.5 Demand...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...11.3 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 1427, rue Jean -Moreau -Desjordy 11.4 Demande de permis de rénovation da ns le cadre du PIIA Les Sentiers Bois...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...ticle 18 du règlement de construction 860 -1-2009 est modifié : o Par le remplacement, au premier alinéa, de « de la rue en face du bâtiment. » par « du sol fini. »; o Par le remplacement de l’alinéa 2, par l’alinéa suivant : « Ce...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour l e 8467, route Marie -Victorin 11.4 Demande de dérogatio...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...tation (Qav) APRÈS réhabilitation (Qap) Eau Sol 2332 -3983 Québec Inc. Gilles Gaudette Transports 475, rue Dansereau Marguerite - D’Youville Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 R : Terminée en 2009 Q : Plage A -B...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...tra d’améliorer la qualité de nos diffusions. Sujet : Sécurité au passage piétonnier du carrefour giratoire de l a rue S ain t-Antoine Voici une demande que j’adresse particulièrement aux conseillères et conseillers. Lors de la...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...avant son adoption. Au sujet du règlement 1239 -2021 , adopté par le conseil ce soir. Est -ce le secteur de la rue des Ormes où se trouve l’ancien cimetière? Réponse de la mairesse : oui la zone concernée par le règlement 1239 -...
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