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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...environnement et en adaptation aux changements climatiques 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...er en environnement et en adaptation aux changements climatiques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport s...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...E 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Acte de vente et de servitudes en faveur de Réseau de Transport Métropolitain (RTM) 18.2 Dé...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...cet effe t par l'autorité c ompétente, prendre les procédures pénales appropriées. ARTICLE 9 FONCTIONNAIRE DÉSIG NÉ Le conseil municipal désigne l’insp ecteur m unicipal et la Régie intermunicipal e de police Richelieu Sai...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...di e 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature - Acte de vente et de servitudes en faveur de Réseau de Transport Métropolitain (RTM) 18.2 Déclaratio...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...stagiaire au service de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Protocole d’entente de service de Navettes Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecœur et Lav...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...giaire au service de l'urbanisme et de l'environnement 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature - Protocole d’entente de s ervice de Navettes Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecoeur et L...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...canin 7.7 Adoption du règlement 1305 -2023 modifiant l'annexe D du règlement 1161 -20 19 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie -Victorin et de l...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Service de l’urbanisme et de l’environnement. Des représentants ayant les mêmes pouvoirs et devoirs sont désignés par résolution du conseil municipal. Le responsable du Service de l’urbanisme et de l’environnement et ses r...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ation du parc canin 7.7 Adoption du règlement 1305 -2023 modifiant l'anne xe D du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie - Victorin et de la rue Sai...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...s de motion et dépôt du projet de règlement 1305 -2023 modifiant l'annexe D du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obliga toires à l'intersection de la route Marie -Victorin et de la ru...
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Calendrier municipal 2023
...n des Jeunes (1400, rue des Saules) La MDJ est un lieu de rencontre où les jeunes de 12 à 17 ans qui, au contact d’adultes significatifs, pourront apprendre à devenir des citoyens critiques, actifs et responsables. 450 587-2830 | mdjcontrecoeur@v...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...paux 8.3 Adoption du règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 - 2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un ar rêt ob...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ANNÉE 2023 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1284 -2022 MODIFIANT L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1161 -2018 SUR LES SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D 'AJOUTER UNE INTERDICTION DE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE DES PATRIOTES...
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Du Moulin
...étation de ce règlement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, tout mot, terme ou expression a le sens et la signification qui lui sont attribués à l’article 1.8 intitulé « INTERPRÉTATION » du règlement de zonage numéro 387-91. Si u...
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...la loi. Avis de motion et projet de règlement : 8 mars 2022 Adoption du règlement : 5 avril 2022 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE VRAIE COPIE CONFORME, CE 9 MARS 2022 ___...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...oumise par le conseil; 5° une entreprise, corporation, société ou association au sein de laquelle une personne est désignée ou recommandée p ar la municipalité pour y représenter son intérêt. ARTICLE 3 BUTS DU CODE Le présen...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...lèvent du respon sable des Services techniques. Des représentants ay ant les mêmes pouvoirs et devoirs sont d ésignés par résolution du conseil municipal. Le responsable des Services techniques et ses représentants autorisés...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...ation de ce règlement, à moi ns que le contexte n'indique un sens différent, tout mot, terme ou expression a le sens et la signification qui lui sont attribués au chapitre 3 du règlement de zonage numéro 858 -1-2009. Si un mot, un terme ou une exp...
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Secteur est
...à la fois. ARTICLE 3 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. ONT SIGNÉ : SUZANNE DANSEREAU MAIRESSE YVES BEAULIEU, DIRECTEUR GÉNÉRAL ET SEC.-TRÈS. VRAI COPIE CONFORME, CE 4 NOVEMBRE...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...es pour l'année 2023 7. Adoption du règlement 1284 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2018 sur les signaux de circulation, afin d'ajouter une interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Patriotes 8....
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Des Mélèzes
...étation de ce règlement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, tout mot, terme ou expression a le sens et la signification qui lui sont attribués à l’article 1.8 intitulé « INTERPRÉTATION » du règlement de zonage numéro 387-91. Si u...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...e de sacs et de réduire ainsi l’impact environnemental. 2. Dans le présent règlement, les mots suivants signifient : a) « commerce de détail » : établissement dont l’activité principale consiste à vendre des marchandises...
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Commercial des Ormes
...étation de ce règlement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, tout mot, terme ou expression a le sens et la signification qui lui sont attribués à l’article 1.8 intitulé « INTERPRÉTATION » du règlement de zonage numéro 387-91. Si u...
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Affichage
...1_Règlement (PIIA) relatif à l’affichage dans le secteur patrimonial 4 / 11 Dans le présent règlement, le terme enseigne signifie tout écrit (lettres, mots, chiffres), toute représentation picturale (dessin, gravure, photo, illustration, image o...
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