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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...Industrielle Page 2 de 3 7.9 Adoption du règlement 1228 -2021 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation afin d'ajouter un sens uniqu e sur la rue des Saules 7.10 Adoption du second projet de règl...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...abitation de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique du logement 17.2 Autorisation de signature d'une entente pour la cessio n du lot 6 313 818 17.3 Autorisation d'adoption de la Charte municipale pour l...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...rroviaire du 20 au 26 septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 2021 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec conernant une servitud...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ferroviaire du 20 au 26 septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 2021 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec conernant une servitude...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...die 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville de Contrecoeur et EXO , et mand at à un nota ire 18.2 Position de l...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...e motion et dépôt du projet de règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...upe conservation) 7.3 Adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de la rue Thomas - Daunais 7....
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...mutuelle de prévention avec la compagnie Novo SST pour les années 2020, 2021 et 2022 17.3 Autorisation de signature d'une entente de services avec Rues principales Contrecœur 17.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur pr...
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de signature d'un acte notarié de donation de l'immeuble du 4945, rue Legendre, à l'organisme Le Grand Pécaudy afin...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dans le cadre de s Diableries 2020 10.2 Autorisation de dé...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...Communication Page 3 de 3 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signature du renouvellement des baux de location de terres agricoles 17.2 Autorisation de signature d'un protocole...
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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Désignation d’un acte comme prioritaire – Adoption des règlements d’emprunt 1190 -2020, 1191 -2020 et 1192 -2020...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du 350 e anniversaire de Contrecœur 10.2 Autorisation de signature d'une entente pour la location des plateaux de la Colonie de vacances des Grèves pour la tenue du camp de jour 202...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...ntrecœur 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signatu re d'un mandat à la MRC de Marguerite -D'Youville pour procéder à un appel d'offres public en vue d'acqu...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ctuelles de la Régie inter municipale de police Richelieu -Saint -Laurent et son maintien 17.4 Autorisation de signature d ’une entente relative à une recherche de prix pour l'adjudication d'un contrat d'approvisionnement de papier...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...e d’une secrétaire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 9.6 Autorisation de signature de la convention collective des employés synd iqués de la Ville de Contrecoeur pour les années 2020 à 2025 Pa...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de la rue Thomas -Donais 6. Avis de motio...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1863, rue Caisse 12. Travaux publics 12.1 Autorisation de signature d'un avis de contamination - Projet de réfection de la rue Saint - Antoine 13. Assainissement de...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ité ferroviaire 17.2 Demande au gouvernement du Québec d'une programmation Accès -Logis 17.3 Autorisation de signature de l'entente relative à l'application du règlement numéro 2008 -47 sur l'assainissement des eaux 18. Sujet...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand prix cycliste des Mairies 5. Autorisation de signature d'une lettre d'entente avec le Syndicat des employés municipaux de la Ville de Contrecoeur 6. At...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...20 -INC -04 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signature d'une servitude en faveur d'Hydro -Québec et Télébec - rue Saint - Antoine 17.2 Demande au ministère des...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ne adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 6.2...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...7.2 Adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajout er un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 7.3...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...che - Poste de contremaître- Remplacement d'un congé de paternité - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de ra tification - Lettres d'entente - Syndicat des employés municipaux de la Ville de Contrecoeu...
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Séance du 30 mars 2020
...LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. DÉSIGNATION D ’UN ACTE COMME PRIORITAIRE – ADOPTION DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNT 1190 -2020, 1191 -2020 ET 1192 -2020...
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