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Séance ordinaire du 18 août 2020
...à cette date. De l'avis des auditeurs, les états financiers consolidés donnent , dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de Contrecœur et des organismes sous so...
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Séance du 10 mars 2020
...ontrecœur 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 17.1 Autorisation de signature du renouvellement des b aux de location de terres agricoles 17.2 Autorisation de signature d'un proto...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ance d'usage correspondent au x groupes d’usages identifiés dans la clas sification des usages e t ont la signification suivante : H: Habitation C: Commerce I: Industrie P: Public Ru: Rural A: A...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...de l’Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Renouvellement de l'ent...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...dans le cadre de l’Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. Administration générale 18.1 Renouvellement de l'...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ateforme au www.ville.contrecoeur.qc.ca. LA PLATEFORME MAIRESSE SUPPLÉANTE Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au bes...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...i dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'une conseillère en capital humain 9.2 Embauche de deux secrétaires su...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...le qui dépasse 25 000 $ du 1er janv ier 2022 au 31 décembre 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'une conseillère en capital humain 9.2 Embauche de deux secrétaires surnuméraires...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...Adoption du règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter...
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Séance du 4 février 2020
...au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dan s le cadre des Diableries 2020 10.2 Autorisatio n de dé...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...est conforme, il doit alors approuver le plan en authentifiant les copies de plan avec la mention " approuvé ", en les signant et en apposant la date d'approbation. Avant l'approbatio n finale, le plan doit être approuvé par le c...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...onne foi; f) la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme. 4. La demande doit être présentée par écrit et signée sur le formulaire prescrit à cette fin auprès du directeur. 5. La demande doit comprendre les informations et être...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...et dépô t du projet de règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...son absence, le maire suppléant préside les séances du conseil. En leur absence, les membres du conseil présents désignent un président d’assemblée parmi eux, sous réserve de l’article 4. ARTICLE 3 – MAIRE SUPPLÉANT...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...de motion et dépôt du projet de règlement 1292 -2023 modifant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans la courbe de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligat...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
........ ................................ ................................ ........ 7 25. Exam en par le fonctionnaire désigné ................................ ................................ ................................ .. 7 26. Docum...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...iresseMot de la mairesse Le Noblet • Janvier 2023 3 MAIRE SUPPLÉANT Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...de motion et dépôt du projet de règlement 1305 -2023 modifiant l'annexe D du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie -Victorin et de la rue Sai...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...n, après le paragraphe 10, du paragraphe suivant : « 10.1° en toutes circonstances, il revient aux propriétaires et aux signataires des plans à s’assurer que ceux -ci respectent les exigences du Code de construction et des autres codes appl...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...n en vertu du présent règlement et de la loi. ATICLE 2 Le conseil municipal de la Ville de Contrecœur désigne, par résolution, l’assujettissement d’un immeuble situé dans le territoire mentionné à l’article 1. ART ICL...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...rises membres vous offrant des services et des produits diversifiés à deux pas de chez vous ? Construction, rénovation et design, couturière, vêtements personnalisés, sexologue, automobile, quincaillerie, location, magasins et boutiques, alimentati...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...c. C -19) Conformément à l’article 53 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) , je so ussignée, Maud ALLAIRE, mairesse de la Ville de Contrecœur, approuve toutes les résolutions apparaissant au procès -verba...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...Nomination d'une maire suppléant pour les mois de novembre 2023 à février 2024 18.2 Autorisation de signature et versement d'une ai de financière - Modification de la résolution 2023 -05 -129 - aide financière...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...eiller, Claude Dansereau Madame, Messieurs, AVIS SPÉCIAL vous est, par les présentes, donné par la soussignée qu’une séance extraordinaire du conseil de cette Ville est convoquée par la mairesse, Maud Allaire, pour être tenu...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...2 18.1 Nomination d'une maire suppléant pour les mois de novembre 2023 à février 2024 18.2 Autorisation de signature et versement d'une ai de financière - Modification de la résolution 2023 -05 -129 - aide financière au Parc rég...
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