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Séance ordinaire du 16 août 2022
...uis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D '...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Dépôt du procès -verbal de correc...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...chalet de service du parc Pierre -Eucher - Cormier dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures sportives du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur 10.3 Reno uvellement de mandat de certains...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...ivision du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 8. Finances 8.1 Dépôt du rapport du trésorier sur les élections municipales générales 2017 et partie lles 2018 8.2 Adoption de la liste des com...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...comptes à payer au 2 avril 2020 8.2 Annulation de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Lo...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...ammation aquatique du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...la prochaine adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1202 -2020 relatif aux ani...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...10.1 Motion de félicitations au comité organisateur des Diableries 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale dans le cadre du r...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR TOUTE DEMANDE DE CERTIFICAT D’OCCUPATION RELATIVE À UN USAGE TE MPORAIRE ................................ ................. 2-11 ARTICLE 17.5 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS ADDITIONNELS...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...de la Ville de Contrecoeur à titre de Municipalité amie des enfants 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande de dérog ation mineure pour le 8, rue Lalu...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...- Entente de service – Soccer mineur de Contrecœur pour l'année 2024 et versement d'une aide financière pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 juin 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Au...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...e de divers sites d’implantation possibles. Comme les espaces disponibles ne sont pas nombreux en zone urbaine, elle a donc porté son choix sur le site du parc Amable-Marion. Bien sûr, le site doit convenir aux critères du CSSP avec qui nous trava...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...1.1 Prise de photo - Émilie Lemire récipiendaire d’une aide financière de 500 $ dans le cadre du programme de support de reconnaissance et de l’excellence. 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Aide techni...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...rvais 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai 2024 7.2 Dépôt - Rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2023 et dépô...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...aisse Desjardins et abrogation de la résolution 2022 -07 -185 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2 Réorganisation - Direction du Serv...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...s 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai 2024 7.2 Dépôt - Rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2023 et dépôt du...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ille de contrecœur et abrogation de la résolution 2022 -07 -185 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2 Réorganisation - Direction du Service...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR 5. LOISIR ET CULTURE 5.1 Autorisation...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Période de questions portant uniquement sur les sujets prévus au présent ordre du jour 5. Loisir et culture 5.1 Autorisation de fermetu...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...Prise de photo - Émilie Lemire récipiendaire d’une aide financière de 500 ,00 $ dans le cadre du programme de support de reconnaissance et de l’excellence. 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PR...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ature - Entente de service – Soccer mineur de Contrecœur pour l'année 2024 et versement d'une aide financière pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des...
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