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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...sur les chemi ns municipaux 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Cul...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1223 -2021 modifiant diverses dispositions au règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1224 -2021 mod...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...relle annexés à la zone de conservation du Parc régional des Grèves. MATRICULE CADASTRE RÉNOVÉ PROPRIÉTAIRE SUPERFICIE 2992 -79 -4547 4 812 902 Colonie de vacances 43.89 ha 4 812 919 Les Grèves 4 812 926 4 81...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...au parc du Belvédère ! Organismes du milieu 23 septembre Marché aux puces Maison de la Famille Joli-Cœur 30 septembreSouper-bénéfice de la Fondation Centre d’Accueil Contrecœur 28 octobreGuignolée du CAB 11 et 12 novembreMarché de Noël du Cer...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ité des taxes municipales, des factures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...ya nt une entrée distincte, servant ou destinée à servir de résidence ou de domicile à une ou plusieurs personnes et où l’on peut généralement, préparer et consommer des repas, vivre et dormir et comportant une installation san...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...900 $ qui sera réalisé le 22 août 2023 8.4 Soumissions pour l'émission de b illets 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 1 9.2 Embauch...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...RECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 86 -20 22 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES, DE REVOIR LES PARAMÈTRES DES DEMANDES, ET D'ABOGER L...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...8 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de redéfinir le s usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 ao...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...387 900 $ qui sera réalisé le 22 août 202 3 8.4 Soumissions pour l'émission d'obligations 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 9.2 Autorisatio...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...option de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 1 9.2 Embauche -...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...tion d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt de la liste d'embauche - concierge à titre de surnuméraire - Service loisir et cult...
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Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...SÉE , D'AJOUTER LES MOTONEIGES AUX DÉFINITIONS, ET D'AJOUTER DES RUES À LA LISTE DES VOIX DE CIRCULATION PERMISES Considérant l’adoption et l’entrée en vigu eur en 2012 du règlement numéro 919 -2011 relatif à la circulat...
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Séance du 15 juin 2020
...bain de notre ville; Considérant que la Ville évaluait la possibilité de relocaliser certains de ses bureaux pour permettre de combler ses besoins en terme d'espace; Consi dérant que la Ville a investi dans des travaux afin...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...iale sur notre budget, nous devons faire face à nos obligations. La Ville suit à la lettre son cadre financier, ce qui lui permet de soutenir la croissance et le développement durable de Contrecœur afin que la population profite d’une qualité de v...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...résorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature - Lettre d'entente à la convention collective - Modification de...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...r en profondeur les besoins organisationnels d’une nouvelle caserne; Considérant l’acquisition d’un terrain pour permettre la construction; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 -2023...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-200 9 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -202...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...3. L’article 32 de ce règlement est modifié par l’insertion de la définition suivante : ABRI DE JARDIN Voir pergola 4. L’article 32 de ce règlement est modifié, à la définition de «Pergola», par le remplacement...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...selon les dates suivantes : Avis de motion Dépôt du projet Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigu...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...Avis de motion 23 janvier 2024 Dépôt du projet 23 janvier 2024 Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigu...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...vis de motion 23 janvier 2024 Dépôt du projet 23 janvier 2024 Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigu...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...plémentaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 1 9.1 Création d'un poste temp oraire de directeur général adjoint - projets spéciaux et nominat...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de pompiers à temps partiel au Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature - Lettre d'entente à la convention collective - Modification de la...
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