1032 résultats pour
-
Documents
Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...e , d’amender son règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur juge opportun d’actualiser les usages permis sur les terrains désignés sous les numéros cadastraux 5 024 904 et 5 024 908; CONSIDÉRANT QUE la Ville de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...8.3 Dépôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2 Nom...
En savoir plus -
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ner tout soulèvement de poussière et empê cher la formation de boue, et ce, au plus tard 18 mois après l’émission du permis de construction. » ARTICLE 4 Mod ification de l’article 347 comme suit : a) Abrogation, au 1 er...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...RÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de personnel cadre depuis les derniers mois ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...pital Pierre-Boucher. Je réclame sans relâche, avec les membres du conseil municipal, le positionnement d’une ambulance en permanence dans la ville de Contrecœur. Puis, sachant que des citoyennes et des citoyens de notre ville utilisent les servic...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...Transports du Québec et que leur potentiel de développement est important; Considérant que le présent règlement permettra d’autoriser sur les lots concernés les groupes d’usage s liés aux industrie s de haute technologie , au...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ctures nautiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte à payer au 4 avril 2024 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature - Entente de service – Soccer mineur de Cont...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...vant la séance, équivaut à notification de l’avis de convocation. Article 338 Sauf dans les cas où la présente loi permet un mode différent de notification, la notification d’un avis spécial se fait en en laissant une copie à celui à qui...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...nnel et administratif de Contrecœur. Il est à noter que la bibliothèque municipale présente un déficit de 50 % en superficie par rapport aux lignes directrices pour les bibliothèques publiques du Québec en comparaison avec un...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 avril 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Directeur du service des finances et trésorerie 10. LOISIR ET CULTURE 10...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR Une période de questions au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales portant uniquement sur les sujets prévus à l’ordre du jou...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...trecoeur.com PANDA Les Deux-Rives (4915, route Marie-Victorin) L’Association PANDA Les Deux-Rives offre des services aux personnes ayant un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDA/H), à leur famille et à leur...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...uis de nombreuses années. Ce n’est pas de gaieté de cœur que les élues et élus municipaux ont pris cette décision. Afin de permettre à la population de ce quartier de continuer de profiter d’un espace public récréatif, nous prenons les mesures néc...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...ÔLE ET DE SUIV I BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de personnel cadre depuis les derniers mois ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...nservation) 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d'emprunt 1201 -2020 7.2 Adoption du règlement 1200 -2020 modifiant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...services et activités de la Ville de Contrecœur afin d'apporter des clarific ations et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1301 -2023 modifiant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...de taxes foncières plus élevés de 335 358 $ . Des revenus d’intérêts supplémentaires de 99 328 $ ont également été perçus . Les dépenses réelles ont été un peu plus élevées que ce qui était prévu au budget déposé. Notons que des éc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...animaux 7.3 Dépôt d'un procès -verbal de correction concernant la résolution 2020 -05 - 139 intitulée : embauche de personnel étudiant pour l'animation des camps de jour et pour la programmatio n aquatique du Service loisir et cu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...u surplus non affecté à la réserve de développement durable 8.5 Radiation de mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Modification d e la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 octobre 2024 1 8.2 Dépôt - Audit de performance – Rapport d’audit portant sur la Vérification de l'optimisation des ressources du Service loisir et cult...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...sidérant que l'organisme assurera l'information aux citoye ns ainsi qu'aux résidents du secteur concerné, en plus de s'occuper de la signalisation routière, de la sécurité et de la logistique de l'événement, le tout en collaboration avec le Servic...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...interdit 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements 1203 -2020 et 1204 -2020 7.2 Adoption du règlement 1205 -2020 modifiant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...Ville et d'aménagement d'un stationnement public 7.2 Adoption du règlement 1199 -2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...vis de motion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334 -2024 modifiant le règlement 761 -2-2005 sur...
En savoir plus