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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...isant à adapter les exigences municipales aux pratiques contemporaines de construction s 6.4 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règlement numéro E -103 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 4 5...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...t des dépenses conformément à l'article 105.4 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ.,c. C-19) 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 1...
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Le Noblet, édition avril 2025
...(4752, route Marie-Victorin) Programmation de la journée ● Parc Joseph-Papin : présence d’Eulophe et de Colombine, personnages de La Caravane à Pied ● Parc Cartier-Richard : spectacle La Chevaleresse, les dragons et la princesse de...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...pale 7. Règlement 7.1 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règlement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PERSONNEL 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construc...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes
...de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi , 8 juillet 2025 . Le conseil entendra les personnes ayant des questionnements avant ladite séance à compter de 18 h , à la mairie située au 5000 route Marie -Victo...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...réfection des réseaux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.6 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règlement numéro E-104 décrétant des dépenses en immobilisations et un emp runt de 570 000 $...
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Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...INCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E-105 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE :...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...réseaux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.6 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règl ement numéro E-104 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 570...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...2024 7.3 Adjudication d'émission d'obligations au montant de XXX $ datées du 3 décembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 8.2 Fin...
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Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin
DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité d’étude des demandes de démolition tiendra une séance le lundi 28 avril 202 5, à 1 7 h 30...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...ur minimale requise pour ce type d’aire d’isolement est fixée à 1,5 mètre. Lors de cette séance, le conseil entendra les personnes intéressées par cette demande de dérogations mineures. Donné à Contrecœur, ce 21 mars 2025. _______________...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
...fe expliqueront les motifs de cette demande, énonceront les conséquences de son adoption et entendront les personnes désirant s’exprimer à ce sujet. 3. ZONE VISÉ E PAR LA DEMANDE : Zone concernée : I2-28 Zo...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...ntrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VER...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...fe expliqueront les motifs de cette demande, énonceront les conséquences de son adoption et entendront les personnes désirant s’exprimer à ce sujet. 3. ZONE VISÉ E PAR LA DEMANDE : Zone concernée : A1 -11...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...OVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E-102 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VI...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...e motion - Projet de règlement numéro U -400 relatif à la construction 6. Règlement 6.1 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règlement numéro E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 0...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...le de Contrecœur 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 13 mars 2025 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Embauche - Contremaître - Service des travaux publics 1 9. LOISIR ET CULTURE 9.1...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...e dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi , 8 juillet 2025 . Le conseil entendra les personnes ayant des questionnements avant ladite séance à compter de 18 h , à la mairie située au 5000 route Marie -Vict...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 RELATIF À LA DÉMOLIT ION A...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...cond projet de résolution contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de référendum de la part des personnes intéressées des zones visées et des zones contiguës à celle s- ci. Ainsi, les dispositions du P.P.C.M.O.I. so...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...visant à adapter les exigences m unicipales aux pratiques contemporaines de construction 6.4 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règlement numéro E- 103 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de...
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Calendrier municipal 2025
..., boulevard Édouard Saint-Hubert (Québec) J4T 2A1 Téléphone : 450 443-3442 droitpourelle@informelle.org Association des personnes handicapées Sorel-Tracy 105, rue du Prince, local 42 Sorel-Tracy (Québec) J3P 4J9 450 743-6655 aphst@videotro...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...es voix que nos citoyens entendent, pour leur accueil chaleureux, au greffe, à l’ équipe de gestion de l’eau ainsi qu’au personnel de l’urbanisme qui s’assure que la réglementation est respectée pour garantir une qualité de vie. Je tiens à salu...
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