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Séance ordinaire du 20 août 2024
...RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 2...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...en argent 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Verchères 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 juin 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9....
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Le Noblet, édition septembre 2024
...nes pratiques Automobilistes ● Faites preuve d’une prudence accrue à l’ égard des usagers plus vulnérables, notamment les personnes à mobilité réduite, les enfants, les personnes aînées, les piétons, les cyclistes et ceux qui optent pour les au...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...Règlement 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...e de Verchères 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...5 964 000 $ qui sera réalisé le 14 juin 2024 7.4 Soumissions pour l'émission d'obligations 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e 5 964 000 $ qui sera réalisé le 14 juin 2024 7.4 Soumission pour l'émission d'obligations 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Aut...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...visés ................................ ................................ ................................ ....... 4 2.2 Personne chargée d’appliquer le présent règlement ................................ ......................... 4 ARTICLE 3...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...s cyber -risques 2024 - 2029 7.4 Dépôt - Certificat d’attestation de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000 $ pour financer des t...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...és au présent règlement en regarde de chaque bien, service ou activité sont imposés et prélevés après de toute personne qui désire utiliser ces biens ou services ou bénéficier de ces activités. Le montant relatif à un permis,...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR Une période de questions au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales portant uniquement sur les sujets prévus à l’ordre du jou...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 avril 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Directeur du service des finances et trésorerie 10. LOISIR ET CULTURE 10...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...rent de notification, la notification d’un avis spécial se fait en en laissant une copie à celui à qui il est adressé, en personne, ou à une personne raisonnable, à son domicile ou à son établissement d’entreprise, même à celui qu’il...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ctures nautiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte à payer au 4 avril 2024 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature - Entente de service – Soccer mineur de Cont...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2...
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Le Noblet, édition avril 2024
...s informeront la population sur les services offerts à la communauté. Un rendez-vous rassembleur à ne pas manquer pour les personnes qui viennent de s’ établir à Contrecœur. Les membres du conseil municipal vous attendent en grand nombre ! 17 ao...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...8.3 Dépôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2 Nom...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...diteur indépendant pour l'année 2021, et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel étudiant à la Division des travaux publics 9.2 Embauche de personnel ét...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...sorière d'enchérir au nom de la Ville lor s de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Changement de statut de surnuméraire à régulier pour 3 employés municipaux 9.2 E...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...option de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 1 9.2 Embauche -...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...t des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115 - 2018, aux opérations courantes 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 2 9.1 Embauche du personnel responsable de l'application du règlement 1132 - 201 8 sur le stationnement...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 10. GESTION DU PER SONNEL 10.1 Embauche d'une personne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2 Changement de statut d'une personne salariée surnumé...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...durant ses séances ; Considérant qu’une séance du conseil comprend une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil ; Considérant que l’article 322 de la...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une personne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2 Changement de stat...
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