518 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...tion d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt de la liste d'embauche - concierge à titre de surnuméraire - Service loisir et cult...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...option d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt de la liste d'embauche - concierge à titr e de surnuméraire - Service loisir et culture 9....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination - Conseiller en envionnement et en adaptation aux changements climatiques 9.2 Mouve...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...l'exercice finan cier 2022 et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Mise à jour de l'organigramme représentant la structure organisationnelle 2023 de la Ville de Cont...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la C...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...sur les chemi ns municipaux 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Cul...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...se au parc Antoine-Pécaudy en juillet dernier. Rires, sourires et plaisir en famille étaient au rendez-vous. Plus de 200 personnes ont pris part à cette activité en parcourant les amas de mousse et les nombreux jeux gonflables installés dans l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...900 $ qui sera réalisé le 22 août 2023 8.4 Soumissions pour l'émission de b illets 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 1 9.2 Embauch...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...387 900 $ qui sera réalisé le 22 août 202 3 8.4 Soumissions pour l'émission d'obligations 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 9.2 Autorisatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...option de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 1 9.2 Embauche -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 9.2 Embauche - Se...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...-2013,1154 - 2019 et 1216 -2021 8.3 Amortissement et emprunt annuel au Fonds de roulement 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel -...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...érant initial. Cet addenda n’a cependant pas pour effet de prolonger la durée du permis de construction. Toute personne qui prend possession d’un immeuble en cours de construction, en raison d’une faillite ou dation en paiemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...nt 972 -2013,1154 -2019 et 1216 -2021 8.3 Amortissement et emprunt annuel au Fonds de roulement 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Te...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...LE RÈGLEMENT 1188 -2019 Considérant qu’une inspection a été réalisée par le Service de sécurité incendie et d’une personne de la Régie du bâtiment le 30 septembre 2016, et qui révèle que le bâtiment de la Maison Le noblet - Du Plessis...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...ances Page 2 de 3 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er février 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir et culture 10.2 Embauche d'une greffière...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...8.5 Emprunt au fonds de roulement pour financer des dépenses en immobilisation 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l'urbanism e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de pompiers à temps partiel au Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...initial. Cet addenda n’a cependant pas pour effet de prolonger la durée du permis de c onstruction. Toute personne qui p rend possession d’un immeuble en cours de construction, en raison d’une faillite ou dation en paiem...
En savoir plus -
Documents
Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...des cours suivants : 2.1. Cours privés (sans obtention de qualification) 20 $/h 2.2. Cours semi -privés pour 2 -3 personnes (sans obtention de qualification) 12 $/h/personne ARTICLE 3 Le règlement 12 44-202 2 entrera en...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...diteur indépendant pour l'année 2021, et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel étudiant à la Division des travaux publics 9.2 Embauche de personnel ét...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...mpte, ou toute autre chose utile ou profitable de même nature ou toute promesse d’un tel avantage. « Intérêt personnel » : Intérêt de la personne concernée, qu’il soit direct ou indirect, pécuniaire ou non, réel, apparent ou...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...e se restreint aux commerces de biens et de services d’achats courants (alimentation et autres), aux services personnels et professionnels et à quelques commerces de divertissement. La venue de commerces et services à voc...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...RÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de personnel cadre depuis les derniers mois ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de...
En savoir plus -
Documents
Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...l’annexe. ARTICLE 3 Ajout d’un article à la suite de l’article 5 comme suit : Les policiers et toute personne dument désignée par résolution, sont chargés de l’application du présent règlement. ARTICLE 4 Le pré...
En savoir plus