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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...pendant pour l'exercice financier 2022 et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. Gestion du personnel 9.1 Mise à jour de l'organigramme représentant la structure organisationnelle 2023 de la Ville de Contre...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...- Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres d...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ctures nautiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte à payer au 4 avril 2024 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature - Entente de service – Soccer mineur de Cont...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...rent de notification, la notification d’un avis spécial se fait en en laissant une copie à celui à qui il est adressé, en personne, ou à une personne raisonnable, à son domicile ou à son établissement d’entreprise, même à celui qu’il...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 avril 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Directeur du service des finances et trésorerie 10. LOISIR ET CULTURE 10...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...érant initial. Cet addenda n’a cependant pas pour effet de prolonger la durée du permis de construction. Toute personne qui prend possession d’un immeuble en cours de construction, en raison d’une faillite ou dation en paiemen...
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Le Noblet, édition avril 2023
...SUPPLÉANTE Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au besoin la mairesse lorsque celle-ci est absente ou empêchée de rem...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR Une période de questions au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales portant uniquement sur les sujets prévus à l’ordre du jou...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...s cyber -risques 2024 - 2029 7.4 Dépôt - Certificat d’attestation de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000 $ pour financer des t...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e 5 964 000 $ qui sera réalisé le 14 juin 2024 7.4 Soumission pour l'émission d'obligations 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Aut...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...les cyber -risques 2024 -2029 7.4 Dépôt - Certificat d‱attestation de la procédure d‱enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au 1 plus 563 000 $ pour financer des travaux de r...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'une conseillère en capital humain...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janv ier 2022 au 31 décembre 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'une conseillère en capital humain 9.2 Embau...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir et culture 10.2 Embauche d'une greffière...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...8.3 Dépôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2 Nom...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...jeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la déconnexion 8.2 Nomination - Contremaitre - Serv...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...Règlement 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-conseil 200 personnes participent au Rendez-vous bénévole en sécurité civile à Contrecœur À LA UNE ! Un bon test pour les effectifs...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...tion d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt de la liste d'embauche - concierge à titre de surnuméraire - Service loisir et cult...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...LEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques - Se...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...du Regroupement Varenne/Sainte-Julie pour la période d u 1er décembre 2012 au 1er décembre 2013 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption du rapport de mouvement de personnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des trav...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une assistante-trésorière 10.2 Nomination d'un chef de division à la gestion des a...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination - Conseiller en envionnement et en adaptation aux changements climatiques 9.2 Mouve...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la C...
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