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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janv ier 2022 au 31 décembre 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'une conseillère en capital humain 9.2 Embau...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'une conseillère en capital humain...
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Le Noblet, édition avril 2023
...SUPPLÉANTE Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au besoin la mairesse lorsque celle-ci est absente ou empêchée de rem...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ts comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1. Embauche d'un préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...es voix que nos citoyens entendent, pour leur accueil chaleureux, au greffe, à l’ équipe de gestion de l’eau ainsi qu’au personnel de l’urbanisme qui s’assure que la réglementation est respectée pour garantir une qualité de vie. Je tiens à salu...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...nt -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés ca dres de la Ville...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...s des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes Page 2 de 3 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'un préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. Loisir et culture...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...- Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres d...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...pendant pour l'exercice financier 2022 et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. Gestion du personnel 9.1 Mise à jour de l'organigramme représentant la structure organisationnelle 2023 de la Ville de Contre...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...tes architecturales d’origine. HABITATION BIGÉNÉRATION Espace habitable complémentaire destiné à être occupé par des personnes possédant un lien de parenté ou d’alliance avec le propriétaire -occupant et qui communique avec le re...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de pompiers à temps partiel au Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...plémentaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 1 9.1 Création d'un poste temp oraire de directeur général adjoint - projets spéciaux et nominat...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...inéas suivants : « Les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas dans le cas de l’abattage d’arbres. Toute personne qui commet une infraction en abattant un arbre en contravention à une disposition du présent règleme...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de pompiers à temps partiel au Service de sécurité ince ndie Page 2 de 3 10....
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...n est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre mas...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une personne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2 Changement de stat...
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Patrimonial
...Ville de Contrecœur 761-2-2005_PIIA secteur patrimonial Page 2 sur 7 b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre mas...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ctures nautiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte à payer au 4 avril 2024 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature - Entente de service – Soccer mineur de Cont...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e 5 964 000 $ qui sera réalisé le 14 juin 2024 7.4 Soumission pour l'émission d'obligations 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Aut...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...s cyber -risques 2024 - 2029 7.4 Dépôt - Certificat d’attestation de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000 $ pour financer des t...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...és au présent règlement en regarde de chaque bien, service ou activité sont imposés et prélevés après de toute personne qui désire utiliser ces biens ou services ou bénéficier de ces activités. Le montant relatif à un permis,...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR Une période de questions au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales portant uniquement sur les sujets prévus à l’ordre du jou...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 avril 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Directeur du service des finances et trésorerie 10. LOISIR ET CULTURE 10...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...rent de notification, la notification d’un avis spécial se fait en en laissant une copie à celui à qui il est adressé, en personne, ou à une personne raisonnable, à son domicile ou à son établissement d’entreprise, même à celui qu’il...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2...
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