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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1276 -2022 concernant la régie i...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR L...
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Le Noblet, édition avril 2024
...as d’urgence ! Nous vous rappelons l’importance de vous inscrire au système d’alerte à la population ComAlerte afin d’ être avisé rapidement en cas d’urgence. Soyez prudent ! SÉCURITÉ INCENDIE ET MESURES D’URGENCE Pas toujours facile de vous trou...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...3. 1322 -2024 empruntant au plus 3 500 000,00 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...RE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1. Avis d e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1276 -2022 concernant l...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ÉANCE ORDINAIRE DU 23 JANVIER 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...de la séance ordinaire du 23 janvier 2024 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 5...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...S À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...5. DÉPÔT - M ISE À JOUR ANNUELLE - DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ po...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...r 5. Dépôt - Mise à jour annuelle - Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...égaler l’offre d’achat soumise au propriétaire pour la vente de son immeuble sur lequel celle-ci avait exercé son droit. Un avis d’assujettissement de l’immeuble en question doit alors être inscrit au registre foncier du Québec. Il s’agit d’un outi...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 4. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MU...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...d des jeux pour tous les goûts et tous les âges. Venez faire votre choix et passez de très beaux moments en famille ! Avis aux usagers : le retour des jeux n’est pas permis à partir d e la chute à documents. Les jeux d...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 20...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...procès-verbal du conseil municipal de l a séance ordinaire du 5 décembre 2023 4. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion 5. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 6. Correspondance pro...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h
...H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption des prévisions budgétaires pour l'année 20...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉV...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
...À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Première période de questions portant uniquement sur les s...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ité d e son règlement à celui du gouvernement du Québec; CONSIDÉRANT QUE le présent règlement ne requiert pas d’avis de mot ion ni de projet de règlement conformément à l’article 244.69 de la Loi sur la fiscalité municipale (L.R.Q....
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-200...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...prévus à l'ordre du jour 4. Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 21 janvier 2025 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -100 relatif à la...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...322 -2024 empruntant au plus 3 500 000,00 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règ...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du Greffe et des archives 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1...
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