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Séance ordinaire du 15 août 2023
...u de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 1 387 900 $ qui sera réalisé le 22...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...rtu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 1 387 900 $ qui sera réalisé le 22 août 20...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...du conseil, lorsque ce dernier en compte plus de sept. Article 474.2 Au moins huit jours avant la séance au cours de laquelle le budget ou le programme triennal d’immobilisations doit être adopté, le greffier en donne av is...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Saint -Antoine -sur -Richelieu 15.2 Adoption du rapport annuel d'activités en lien avec le schéma de couverture des risques en sécurité incendie 15.3 Appels offres de construction, 2023 -INC -01 – Rejet des so...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...unicipal le 5 septembre 2023; CONSIDÉRANT QU’ un avis public a été donné au moins 8 jours avant la séance au cours de laquelle le programme triennal d’immobilisation s a été adopté soit le 22 septembre 2023, conforméme...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...d’action bén évole pour le projet « Tourtières de Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'année 2024...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ion bén évole pour le projet « Tourtières de Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'a...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...alité de Saint -Antoine -sur - Richelieu 15.2 Adoption du rapport annuel d'activités en lien avec le schéma de couverture des risques en sécurité incendie 15.3 Appels offres de construction, 2023 -INC -01 – Rejet des soumis...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...cation d'infrastructures ou d'équipements municipaux requis pour assurer la prestation accrue de services municipaux découlant d'une intervention visée par une demande de permis; CONSIDÉRANT QUE les différentes planifications budg...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ifs ou la construction répondent aux exigences des règlements d’urbanisme; 7° exiger du propriétaire de découvrir à ses frais, tout ouvrage ou portion de celui ayant été couvert sans inspection préalable. Après vérific...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...10.6 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecœur pour la tenue d'un e course de boîtes à savon 10.7 Aide technique et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du Marché...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...E l’entente identifie l’ensemble des services gratuits offerts par l’organisme de même que certains coûts pouvant être encourus par la Ville si elle fait appel aux services de l’organisme lors d’interventions d’urgence;. 15 EN CONSÉQU...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ESP ONS ABILITÉ Le parc canin est mis à la disposition des personnes domicili ées à Contrecœur et la Ville n’encourt aucune responsabilité pour tout dommage physi que ou mat ériel subi par to ute personne ou animal. I...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 3 350 000 $ qui sera réalisé le 24 mars 2023...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...nances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance rel ativement à un emprunt par obligations au montant de 8 765 000 $ qui sera réalisé le 15 dé cembre 2023...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...« D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. F...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...nt 1 000 000$) 2.00 $ Bâtiment commercial, industriel, public ou agricol e (pour un montant maximum du cout du permis de 6 025 $ pour un bâtiment industriel) Construction d'un bâtiment (montant de base) 5...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...cat d'occupation 100 $ Certificat d’affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre Gratuit Certificat pour la coupe d’arbre Gratuit Certificat pour l’occupation d’une rue Gratuit Certificat pour l’usage de la rue pendant des...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...2023 10.6 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecoeur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 10.7 Aide technique et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...: 8 • Déroger à l'article 130, afin d'autoriser la construction d'une habitation trifamiliale isolée recouve rt de matériaux de classe « A » sur une proportion de 15 % pour l’ensemble des murs plutôt que sur une proportion...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2023 CONTRECŒUR S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant d e 3 350 000 $ qui sera réalisé le 24 mars 2023...
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Suggestions d’activités
...z-les sur une corde installée. Imaginez le beau décor que cela pourrait créer. Le bec sucré Organisez un concours culinaire simple pour trouver le meilleur sucre à la crème du voisinage. Choisissez 13 jurys au hasard dans la foule. L...
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Cité 3000
...notre région. Une destination pour tous vos besoins, Cité 3000 accueille déjà plusieurs commerces, et d’autres sont en cours de développement. Parmi les enseignes déjà établies ou annoncées, vous retrouverez une quincaillerie Canac, un supermar...
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Actualités
La Grande marche de la famille déplacée au centre multifonctionnel en raison de la météo
...seulement - seront disponibles sur place. Il est aussi possible d'apporter votre propre lunch! Tout au long d’un parcours à travers les rues de Contrecœur (voir carte ci-dessous), les personnes participantes pourront profiter d’ animations f...
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