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Le Noblet, édition septembre 2023
...nys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programmation d’automne des cours socioculturels NOUVEAU BULLETIN MUNICIPAL ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 e...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...u de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 1 387 900 $ qui sera réalisé le 22...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...rtu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 1 387 900 $ qui sera réalisé le 22 août 20...
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Secteur est
...tion extérieure, à caractère apparent, incluant : - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs; 4) Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur de...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...anvier 2026 7.2 Approbation – Dépenses 2026 – Fonds de roulement 7.3 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation – Emprunt par obligations de 4 865 000 $ 8. GESTION DU PERSONNEL...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Saint -Antoine -sur -Richelieu 15.2 Adoption du rapport annuel d'activités en lien avec le schéma de couverture des risques en sécurité incendie 15.3 Appels offres de construction, 2023 -INC -01 – Rejet des so...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...alité de Saint -Antoine -sur - Richelieu 15.2 Adoption du rapport annuel d'activités en lien avec le schéma de couverture des risques en sécurité incendie 15.3 Appels offres de construction, 2023 -INC -01 – Rejet des soumis...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...cation d'infrastructures ou d'équipements municipaux requis pour assurer la prestation accrue de services municipaux découlant d'une intervention visée par une demande de permis; CONSIDÉRANT QUE les différentes planifications budg...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...eure , à caractère apparent, incluant : a. Le remplacement systématique d’un e constituante; b. La modification des couleurs ; c. Le remplacement des ouvertures . 5) Démolition d’un bâtiment; 6) Aménagement paysager; 7) Aménage...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...10.6 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecœur pour la tenue d'un e course de boîtes à savon 10.7 Aide technique et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du Marché...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 3 350 000 $ qui sera réalisé le 24 mars 2023...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ou la construct ion répondent aux exigences des r èglements d’urbanisme; 7° exiger du propriétaire de découvrir à ses frais, tout ouvrage ou portion de celui ayant ét é couv ert sans inspection préalable. Après vér...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ESP ONS ABILITÉ Le parc canin est mis à la disposition des personnes domicili ées à Contrecœur et la Ville n’encourt aucune responsabilité pour tout dommage physi que ou mat ériel subi par to ute personne ou animal. I...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...1.1. 1er enfant 58 $ 1.2. 2e enfant et + 29 $ 1.3. Service d’acc ueil prolongé 35 $ 2. Ajout dans la section Cours aquatique des cours suivants : 2.1. Cours privés (sans obtention de qualification) 20 $/h 2.2. Cours semi -p...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ur la saison hivernale 20 20 -20 21; Considérant que le Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu, ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des démarches au cours de l’année 20 12 auprès du ministère des Transports du Québec af...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...SANTE ARCHITECTURALE D’ORIGINE Toute partie de bâtiment extéri eure, notamment un parement, un revêtement, un couronnement, un entablement, une saillie ou une ouverture qui faisait partie du bâtiment lors de sa construc...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...cat d'occupation 100 $ Certificat d’affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre Gratuit Certificat pour la coupe d’arbre Gratuit Certificat pour l’occupation d’une rue Gratuit Certificat pour l’usage de la rue pendant des...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ocalisée vers le même secteur. »; 9. Par l’ajout, à la fin du huitième alinéa, de la phrase suivante : « Au cours des dernières années, la Ville a fait l’acquisition de six terrains présentant un fort potentiel récréoto...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...2023 10.6 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecoeur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 10.7 Aide technique et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...sage d’habitation unifamiliale isol ée, de manière à permettre dans les pièces supplémentaires 2 chambres à coucher et de plus grande s superficie s de plancher du logement bigénérationnel lorsque la superficie totale...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...: 8 • Déroger à l'article 130, afin d'autoriser la construction d'une habitation trifamiliale isolée recouve rt de matériaux de classe « A » sur une proportion de 15 % pour l’ensemble des murs plutôt que sur une proportion...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue giguère, près de la traverse piétonne
...obligatoires; Considérant la configuration de la rue Giguère qui rend la circulation difficile dans la courbe lorsqu’il y a des voitures de stationnées; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un p...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2023 CONTRECŒUR S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes...
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Séance du 10 mars 2020
...santé par la firme Planifika, de tous les bâtiments de la Ville qui recommande l’exécution de travaux à court terme pour certains bâtiments; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlem...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...e) Garçonnière : logement composé d’une pièce qui sert à la fois d e salle à manger, de chambre à coucher et de salon avec, en plus, une salle de bain, le tout d'une superficie maximale de 20 m 2 ;...
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