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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 3 350 000 $ qui sera réalisé le 24 mars 2023...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...aires. ART IC LE 3 OBJECTIF La Ville adopte un programme de subvention en matière de protection du couvert forestier afin de lutter contre la propagation de l’agrile du frêne sur le territoire de la ville. La...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant d e 3 350 000 $ qui sera réalisé le 24 mars 2023...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ur la saison hivernale 20 20 -20 21; Considérant que le Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu, ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des démarches au cours de l’année 20 12 auprès du ministère des Transports du Québec af...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ocalisée vers le même secteur. »; 9. Par l’ajout, à la fin du huitième alinéa, de la phrase suivante : « Au cours des dernières années, la Ville a fait l’acquisition de six terrains présentant un fort potentiel récréoto...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...sage d’habitation unifamiliale isol ée, de manière à permettre dans les pièces supplémentaires 2 chambres à coucher et de plus grande s superficie s de plancher du logement bigénérationnel lorsque la superficie totale...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue giguère, près de la traverse piétonne
...obligatoires; Considérant la configuration de la rue Giguère qui rend la circulation difficile dans la courbe lorsqu’il y a des voitures de stationnées; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un p...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...térieur du périmètre urbain identifié au Plan d’urbanisme de la Ville, doivent être pavées ou autrement recouvertes de matériaux non granulaires afin d’éliminer tout soulèvement de poussière et empê cher la formation de...
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...ement sur une partie de la rue Hébert , tel qu’illustré au plan de l’annexe ; b) Interdire le stationnement dans la courbe de la rue Jacques , entre les rues Renaud et Beauvais, sur chaque côté de la rue . c) Interdire le...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...lastique sur le territoire de Contrecœur ; Considérant l’information, la sensibilisation et l’éducation effectués au cours des dernières auprès de la population pour pro mouvoir le bannissement des sacs d’emplettes composés de plastiques e...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...onsidérant que le chalet de service actuel au parc Eucher -Cormier est désuet et demande une intervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024;...
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Séance du 9 mars 2021
...Considérant que les terrains de la Colonie des Grèves et la Colonie Sainte -Jeanne d‱Arc comportent un couvert forestier exceptionnel, d‱une superficie de plus de 72 hectares, reconnus à l‱échelle régionale; Consi...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...nances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance rel ativement à un emprunt par obligations au montant de 8 765 000 $ qui sera réalisé le 15 dé cembre 2023...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...Le Rendez-vous bénévole en sécurité civile choisit Contrecœur pour une simulation VIE MUNICIPALE Budget municipal 2024 Coup d’œil sur la programmation hiv ernale LOISIRS POUR TOUS PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGR APHE SÉANCES DU CONS...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ce financier 2023 et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 7.3 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 5 964 000 $ qui sera réalisé le...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 1 7.3 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 5 964 000 $ qui sera réali...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...14. Service incendie 14.1 Plans de mise en œuvre – Rapports annuels 2018, 2019 et 2020 – Schéma de couverture de risques en sécurité inc endie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration gén...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...t d'une partie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux opérations courantes 2020 8.6 Affectation d'un montant à la réserve financière destinée à la mobilité durable 8.7 Utilis...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...é des cyclistes sur la route Marie -Victorin et la montée Saint -Roch 17.3 Désignation des représentants de la Couronne -Sud pour les postes d'administrateurs au conseil du Réseau de transport métropolitain (Exo) 17.4 No...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 9 632 000 $ qui sera réalisé l...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...du Service technique 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de fermeture de rues et aide technique - Course de boîtes à savon - Club Optimiste de Contrecoeur 10.2 Autorisation de signature - Entente de service d...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Ormes 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Nomination d'un représentant de la Ville de Contrecœur au sein du comité des cours d'eau de la MRC de Marguerite -D'Youville 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de fonctionnaires au sein...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...TION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Acquisition d'une servitude de drainage et d’écoulement des eaux sur une partie du lot 5 513 017, situé sur la route Marie -Victorin, de gré à gré ou par expropriatio...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...les arrêts obligatoires; Considérant la configuration de la rue Giguère qui rend la circulation difficile dans la courbe lorsqu’il y a des voitures de stationnées; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règl...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ion Parc -o-mètre 11.3 Motion de félicitations à Madame Laurie Jussaume et Monsieur Tristan Jus saume pour leur parcours en cyclisme 11.4 Motion de félici tations à Monsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 1...
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