707 résultats pour
-
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...SANTE ARCHITECTURALE D’ORIGINE Toute partie de bâtiment extéri eure, notamment un parement, un revêtement, un couronnement, un entablement, une saillie ou une ouverture qui faisait partie du bâtiment lors de sa construc...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...ur avec l’édition 2023. Ce produit utile vous permet d’obtenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services. La Ville de Contrecœur est actuellement sur une lancée a...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...cat d'occupation 100 $ Certificat d’affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre Gratuit Certificat pour la coupe d’arbre Gratuit Certificat pour l’occupation d’une rue Gratuit Certificat pour l’usage de la rue pendant des...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...votre plage horaire. Inscription en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en page 10). HIVER 2023 On vous dévoile les cours et ateliers socioculturels offerts. (page 19) 22 Le retour de l’Opération Nez rouge C’est avec beaucoup de pl...
En savoir plus -
Documents
Appel d'offres - Animation et gestion des programmes de camps de jour de la Ville pour l'été 2026
...dame Marie -Ève Provost , cheffe de division vie communautaire au Service des loisirs & culture, à l’adresse courriel provostmv@ville.contrecoeur.qc.ca . La Ville de Contrecœur ne s’engage pas à accepter ni la plus basse ni au...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023
...2023 10.6 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecoeur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 10.7 Aide technique et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...héa nt et avant l’émission du certificat d’autorisation de démolition, le requérant doit acquitter tous les frais découlant d’intervention aux infrastructures publiques, telles que : 1° la désaffectation des entrées charretières;...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...ETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2023 CONTRECŒUR S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ESP ONS ABILITÉ Le parc canin est mis à la disposition des personnes domicili ées à Contrecœur et la Ville n’encourt aucune responsabilité pour tout dommage physi que ou mat ériel subi par to ute personne ou animal. I...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...nexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans la courbe de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au c oin de la rue Moreau et de Vignieu 8. Règlement...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...ur le maintien de l’ordre durant ses séances ; Considérant qu’une séance du conseil comprend une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil ; Considéran...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...s « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Morea u et de Vignieu 8. RÈG...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 3 350 000 $ qui sera réalisé le 24 mars 2023...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...) la dérogation mineure ne concerne pas l’usage ni la densité d’occupation du sol; e) dans le cas où les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le requérant a obtenu un permis de construction pour ces trava ux et les a effectués de bonne foi;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
...sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant d e 3 350 000 $ qui sera réalisé le 24 mars 2023...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation
...« D » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT DANS L ES COURBE S DE LA RUE DES HUARDS ET D’AJOUTER UN ARRÊT OBLIGATOIRE AU COIN DE LA RUE MOREAU ET DE VIGNIEU Consi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...exes « A » et « D » du règlement 1161 - 2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un ar rêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. Finances...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
........ 5-91 ARTICLE 145 NORMES MINIMALES CONCERNANT L’ENFOUISSEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET LE FRANCHISSEMENT DES COURS D’EAU PAR DES SERVICES PUBLICS ................................ ................................ ......... 5-...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...« D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. F...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolutio n de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 5 971 000 $ qui sera réalisé le...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...e) Garçonnière : logement composé d’une pièce qui sert à la fois d e salle à manger, de chambre à coucher et de salon avec, en plus, une salle de bain, le tout d'une superficie maximale de 20 m 2 ;...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...du conseil, lorsque ce dernier en compte plus de sept. Article 474.2 Au moins huit jours avant la séance au cours de laquelle le budget ou le programme triennal d’immobilisations doit être adopté, le greffier en donne av is...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...rtu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 1 387 900 $ qui sera réalisé le 22 août 20...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ocalisée vers le même secteur. »; 9. Par l’ajout, à la fin du huitième alinéa, de la phrase suivante : « Au cours des dernières années, la Ville a fait l’acquisition de six terrains présentant un fort potentiel récréoto...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...sage d’habitation unifamiliale isol ée, de manière à permettre dans les pièces supplémentaires 2 chambres à coucher et de plus grande s superficie s de plancher du logement bigénérationnel lorsque la superficie totale...
En savoir plus