637 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...DOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Les membres du conseil répondent aux questions que les citoyens ont acheminées par courriel jusqu'au mardi 8 décembre 2020, à midi : 2020 -12 -381 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 20 h 45 ; 3...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...sur le budget ou le programme triennal. Les membres du conseil répondent aux questions que les citoyens ont acheminées par courriel jusqu'au m ardi 8 décembre 2020, à midi : Aucune question n’a été adressée au conseil municipal. 2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...rant que le bâtiment de service actuel au parc Pierre -Eucher -Cormier est désuet et demande une intervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024;...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...Considérant que le bâtiment de service actuel au parc Pierre -Eucher -Cormier est désuet et demande une intervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 -20 23 -2024;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...el Loranger et Ghislain Cornelier, obtenir la certification de l'École Nationale des pompiers (ENPQ) pour les cours suivants : - Pompier I - Spécialités d'opérateur de pompe, opérateur d'échelle et désincarcération d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ecteur général sortant; Considérant que le directeur général sortant a accepté d’assumer cette respo nsabilité, à court terme, et de voir également à la finalisation de certains dossiers, et qu'il convient donc de maintenir...
En savoir plus -
Documents
Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...1.1. 1er enfant 58 $ 1.2. 2e enfant et + 29 $ 1.3. Service d’acc ueil prolongé 35 $ 2. Ajout dans la section Cours aquatique des cours suivants : 2.1. Cours privés (sans obtention de qualification) 20 $/h 2.2. Cours semi -p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ur la saison hivernale 2019 -2020; Considérant que le Club VTT Vagabond du Bas -Richelie u, ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des démarches au cours de l’année 2012 auprès du ministère des Transports du...
En savoir plus -
Documents
Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...aires. ART IC LE 3 OBJECTIF La Ville adopte un programme de subvention en matière de protection du couvert forestier afin de lutter contre la propagation de l’agrile du frêne sur le territoire de la ville. La...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...onsidérant que le chalet de service actuel au parc Eucher -Cormier est désuet et demande une intervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024;...
En savoir plus -
Documents
Sur l’interdiction des sacs de plastique
...lastique sur le territoire de Contrecœur ; Considérant l’information, la sensibilisation et l’éducation effectués au cours des dernières auprès de la population pour pro mouvoir le bannissement des sacs d’emplettes composés de plastiques e...
En savoir plus -
Documents
Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...ement sur une partie de la rue Hébert , tel qu’illustré au plan de l’annexe ; b) Interdire le stationnement dans la courbe de la rue Jacques , entre les rues Renaud et Beauvais, sur chaque côté de la rue . c) Interdire le...
En savoir plus -
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...térieur du périmètre urbain identifié au Plan d’urbanisme de la Ville, doivent être pavées ou autrement recouvertes de matériaux non granulaires afin d’éliminer tout soulèvement de poussière et empê cher la formation de...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’annexe « A » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue giguère, près de la traverse piétonne
...obligatoires; Considérant la configuration de la rue Giguère qui rend la circulation difficile dans la courbe lorsqu’il y a des voitures de stationnées; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un p...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...sage d’habitation unifamiliale isol ée, de manière à permettre dans les pièces supplémentaires 2 chambres à coucher et de plus grande s superficie s de plancher du logement bigénérationnel lorsque la superficie totale...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ocalisée vers le même secteur. »; 9. Par l’ajout, à la fin du huitième alinéa, de la phrase suivante : « Au cours des dernières années, la Ville a fait l’acquisition de six terrains présentant un fort potentiel récréoto...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ur la saison hivernale 20 20 -20 21; Considérant que le Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu, ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des démarches au cours de l’année 20 12 auprès du ministère des Transports du Québec af...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...pour la saison hivernale 2020 -2021; Considérant que le Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu, ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des déma rches au cours de l’année 2012 auprès du ministère des Transports...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...ETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2023 CONTRECŒUR S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...d’action bén évole pour le projet « Tourtières de Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'année 2024...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...nts sélectionnés soit égal ou inférieur au loyer médian prévu pour la municipalité visée, selon le nombre de chambres à coucher; CONSIDÉRANT QUE le Plafond de revenu déterminant les besoins impérieux (PRBI) correspond au reven...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...mettre l’impartialité et l’objectivité du processus de demandes de soumissions et de la gestion du contrat qui en découle; - des mesures visant à encadrer la prise de toute décision ayant pour effet d’autoriser la modification d’un c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...Ormes 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Nomination d'un représentant de la Ville de Contrecœur au sein du comité des cours d'eau de la MRC de Marguerite -D'Youville 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de fonctionnaires au sein...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 9 632 000 $ qui sera réalisé l...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...sera de retour le 19 octobre 2024 ! Journée nationale du sport et de l’activité physique Cette journée vise à faire découvrir ou redécouvrir aux citoyennes et citoyens le plaisir de bouger. Participez à la soirée du 2 mai qui aura lieu au...
En savoir plus