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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...laçage des chaussées (chlorure de sodium) 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 17.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au minis...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...itions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, 1 ainsi que d'apporter certa ines modifications quant à la superficie de plancher a...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher aut...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...nancière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 2 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Versement d'une commandite à...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...tions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher auto...
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...e du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie i ntégrante du présent règlement comme annexe « A ». Honoraires professionnelles architecture 60 000 $ Honoraires professionnelles ingénierie...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e d'une demande de permis de rénovation pour le 4538, rue Olivier -Gloutnez 11.8 Demande d'appui auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec dans le ca dre d'une demande d'aliénation des lots...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...une demande de p ermis de rénovation pour le 4538, rue Olivier -Gloutnez 11.7. Demande d'appui auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec dans le cadre d'une demande d'aliénation des lots 4 813 0...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...des travaux de restauration à réaliser à la Maison Lenoblet -Du Plessis; Considérant la poursuite des travaux recommandés à la suite de l’inspection du 30 septembre 2016; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...secteur visé par ce P.P.C.M.O.I. La demande vise à autoriser la réalisation d’un projet intégré à vocation commerciale au 2100, montée de la Pomme d’or, comportant plusieurs dérogations aux dispositions du règlement...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...immeubles d’ici le 1er avril 2023; Considérant la conformité du règlement au plan d’urbanisme; Considérant la recommandation 104 -22 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un pr...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...liquent intégralement. ARTICLE 3 DÉFINITIONS Les mots « terrain vague desservi », « unité de logement », « commerce », « unité d’évaluation à usage mixte » , « garçonnière » et « institution » employés dans le présent...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...mmeuble patrimonial. 5. Lois et règlements Aucune disposition du règlement ne peut être interprétée comme ayant pour effet de soustraire une personne à l’application d’une loi ou d’un règlement du gouvernement provinc...
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Projet de règlement 1284-2022 modifiant l'annexe A du règlement 1161-2018 sur les signaux de circulation
...t le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant que le service de transport en commun EXO va desservir la rue des Patriotes en 2023 ; Considérant qu’il y a lieu d’interdire le stationnement sur un...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...i sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement relatif aux permis et certificats; Considérant la recommandation numéro 116 -22 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les m...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...tions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de planc...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...e stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant que le service de transport en commun EXO va desservir la rue des Patriotes en 2023; Considérant qu’il y a lieu d’interdire le statio...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...e son plan d’urbanisme; Consid érant que l’objectif vise à permettre la réalisation de projet s dans l’intérêt de la communauté contrecoeuroise; Considérant qu ’un a vis de motion a été donné et qu ’un projet de règlement a été dép...
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Calendrier municipal 2023
...municipal est de retour avec l’édition 2023. Ce produit utile vous permet d’obtenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services. La Ville de Contrecœur est actuellem...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...and sens du devoir que j’ai acquiescé à l’invitation de l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent à agir comme porte-parole de cet organisme devant le comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...pour s’amuser et jouer dan\ s la neige. Au cours des prochains mois, profitez sans retenue de nos installations extérieures comme la gl\ issade, les ronds de glace, la patinoire extérieure ou les sentiers de marche et de vélos à pn\ eus surdimensio...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...cours de la période estivale confirme que ce projet structurant rehaussera assurément la qualité de vie de l’ensemble de la communauté. Un espace de vie collectif aux abords du fleuve Saint-Laurent Au gré des saisons, cette place publique accueille...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...1.3 Modification de la résolution 2023 -03 -066 intitulée : Demande d’appui à une utilisation non agricole auprès de la commission de la protection du territoire agricole du Québec pour faire un ajout. 12. Environnement 13. Trava...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...professionnels pour la réalisation du programme fonctionnel et technique de la caserne incendie de Contrecœur 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signatu re d'un man...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...10.1 Autorisation de signature d'une entente de développement culturel avec le ministère de la Culture et des Communications 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e...
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