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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...e de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour au Service loisir et culture 9.3 Embauche d'une commis comptable au Service administration, trésorerie et ressources humaines 9.4 Embauche d'une personne à titre de...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ie intermunicipale de police Richelieu Saint -Laurent, à l’Autorité régionale de transport métropolitain, à la Communauté mét ropolitaine de Montréal (CMM) , à la MRC de Marguerite - D’Youville et à la Régie intermunicipale des S...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...- Projet de réfection de la rue Saint -Antoine 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 16.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au ministère de la...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...tationnement public, appel d'offres 2020 -TP -12 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Appui à la semaine de sensibilisation à...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...on de contrat pour l'acquisition d'habits de protection contre l'incendie, appel d'offres 2020 -INC -04 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisation de signature d'une ser...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...LTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente de développement culturel avec le ministère de la Culture et des Communicati ons 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...route Marie -Victorin 11.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour les adresses du 4945 au 4995, rue des Patriotes 11.11 Demande de certificat d’autorisa...
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Séance du 12 janvier 2021
...ppement social 12. TRAVAUX PUBLICS 2 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Mise à jour de l'organig ramm...
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Séance du 2 février 2021
...s Patriotes, local 101 10.5 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue de s Patriotes, local 101 10.6 Demande de permis de construction dans le...
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Séance du 9 mars 2021
...Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.4 Demande de dérogation mineure pour les adresses...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...issions f aites par l'administration de la Ville de Contrecoeur; Considérant l'analyse des soumissions et la recommandation effectuées par la firme au dossier Pluritec, corrigeant 2 erreurs de calcul, portant le montant réel des soumis...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ménagement de la place François -De Sales -Gervais 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 16.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au ministère de la...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ques 9.6 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'une directrice du Service des communications 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Attribution de contrat pour la fourniture et l'installation...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...les adresses du 5001 à 5003, rue Sainte -Thérèse 11.3 Demande de modification réglementaire d'un usage commercial complémentaire à l‱usage résidentiel dans les garages 11.4 Demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur l...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...563, rue Dozois 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 4585, rue des Patriotes 11.6 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le lot 4 814 744 11.7 Demande de permis de constr...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlement de contrôle intérimaire 2022 -96 de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux 1...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ur le 5753, rue Moreau 11.4 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 120 11.5 Demande de certificat d’autorisation d’affic...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...15. SERVICE INCENDIE 15.1 Autorisation de signature d'un acte d'achat d'une partie du lot 5 025 642 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Versement d'une commandite au club...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...31,00 $ Considérant l'analyse des soumissions effectuées par l'adminitration de la Ville; 2 Considérant la recommandation du responsable du projet, M, Jean Denis, chef de la Division des travaux publics. Il est prop...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Demande de dérogation mineure pour les adresses du 859 à 863, rue Lajeunesse 12.5 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant le lot 4 814 750, situé au 6952, route Marie -Victorin...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Denys -De la Trinité, appel d'offres 2021 -TP -28 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX 16. SERVICE INCENDIE 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Nomination d'un maire suppléant pou...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois 12.4 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les lots 6 388 039 et 6 388 040 12.5 Demande d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...73 % 49 % Résidentielle 6 logements + 26 330 206 $ 22 769 714 $ 2 % Industrielle 213 708 700 $ 189 766 900 $ 15 % 37 % Commerciale 75 248 518 $ 65 922 364 $ 5 % 9 % Agricole 59 749 665 $ 44 381 500 $ 4 % 3 % Terrains desservis 10 786 600 $...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...TIONNEMENT HIVERNAL 9. DEMANDE DE RENONCIATION À LA RÉTROCESSION DU LOT 6 313 824 10. VERSEMENT D 'UNE COMMANDITE À L 'ORGANISME LE PION FRINGUANT POUR L'ORGANISATION D 'UN TOURNOI D 'ÉCHECS 11. PÉRIODE DE QUES...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ISIR ET CULTURE 12. TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Désignation des représentants...
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