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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...LTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente de développement culturel avec le ministère de la Culture et des Communicati ons 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ge de puisards, a ppel d'offres 2022 -TP -02 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de renouvellement du b...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...on de contrat pour l'acquisition d'habits de protection contre l'incendie, appel d'offres 2020 -INC -04 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisation de signature d'une ser...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...tationnement public, appel d'offres 2020 -TP -12 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Appui à la semaine de sensibilisation à...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...laire de la responsable 9.3 Changement de statut d'une employée surnuméraire à régulière, poste d'agent aux communications numériques 9.4 Embauche de pompiers à temps pa rtiel au Service de sécurité incendie 9.5 Embau...
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Séance du 9 mars 2021
...Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.4 Demande de dérogation mineure pour les adresses...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ie intermunicipale de police Richelieu Saint -Laurent, à l’Autorité régionale de transport métropolitain, à la Communauté mét ropolitaine de Montréal (CMM) , à la MRC de Marguerite - D’Youville et à la Régie intermunicipale des S...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...e de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour au Service loisir et culture 9.3 Embauche d'une commis comptable au Service administration, trésorerie et ressources humaines 9.4 Embauche d'une personne à titre de...
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Séance du 15 juin 2020
...depuis le 7 avril 1986, comprenant un e interruption en 2003 pour une période de 2 ans; Considérant le souhai t commun des parties d’en arriver à une entente mutuelle de terminaison d’emploi juste et équitable; 2 Considéran...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlement de contrôle intérimaire 2022 -96 de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux 1...
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Séance du 2 juin 2020
...BANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le 6329, route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'un...
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Séance du 16 avril 2020
...-19, le conseil municipal est autorisé à tenir les séances ordinaires et extraordinaires par tout moyen de communication, co mme le téléphone ou la visioconférence. 2020 -04 -127 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉAN...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...à la Cité 3000, appel d'offres 2022 -TP -13 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 2 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Acquisition d'une servitude de draina...
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Séance du 2 février 2021
...s Patriotes, local 101 10.5 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue de s Patriotes, local 101 10.6 Demande de permis de construction dans le...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...f pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur surnuméraire au Service loisir et culture...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...e François - Xavier -Malhiot 12.14 Demande de certificat d'autorisation de démolition dans le cadre du PIIA Secteur commercial des Ormes, pour le 4999, rue des Ormes 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Nomination d'un représentant de la Vi...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...15. SERVICE INCENDIE 15.1 Autorisation de signature d'un acte d'achat d'une partie du lot 5 025 642 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Versement d'une commandite au club...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...73 % 49 % Résidentielle 6 logements + 26 330 206 $ 22 769 714 $ 2 % Industrielle 213 708 700 $ 189 766 900 $ 15 % 37 % Commerciale 75 248 518 $ 65 922 364 $ 5 % 9 % Agricole 59 749 665 $ 44 381 500 $ 4 % 3 % Terrains desservis 10 786 600 $...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois 12.4 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les lots 6 388 039 et 6 388 040 12.5 Demande d...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Denys -De la Trinité, appel d'offres 2021 -TP -28 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX 16. SERVICE INCENDIE 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Nomination d'un maire suppléant pou...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Demande de dérogation mineure pour les adresses du 859 à 863, rue Lajeunesse 12.5 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant le lot 4 814 750, situé au 6952, route Marie -Victorin...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ISIR ET CULTURE 12. TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Désignation des représentants...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...31,00 $ Considérant l'analyse des soumissions effectuées par l'adminitration de la Ville; 2 Considérant la recommandation du responsable du projet, M, Jean Denis, chef de la Division des travaux publics. Il est prop...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ur le 5753, rue Moreau 11.4 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 120 11.5 Demande de certificat d’autorisation d’affic...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...issions f aites par l'administration de la Ville de Contrecoeur; Considérant l'analyse des soumissions et la recommandation effectuées par la firme au dossier Pluritec, corrigeant 2 erreurs de calcul, portant le montant réel des soumis...
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