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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...n de contrat pour l'acquisition d'habits de protection contre l'incendie, appel d'offres 2020 -INC -04 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signature d'une servitu...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...10.1 Autorisation de signature d'une entente de développement culturel avec le ministère de la Culture et des Communications 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...au 5259, route Marie -Victorin 11.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour les adresses du 4945 au 4995, rue des Patriotes 11.11 Demande de certificat d’autorisation...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...oppement social 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Mise à jour de l'organigramme de...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...5, rue des Patriotes, local 101 10.5 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA sect eur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 101 Page 2 de 3 10.6 Demande de permis de constru...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...es techniques 9.6 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'une directrice du Service des communications 10. Loisir et culture 10.1 Attribution de contrat pour la fourniture et l'installation d'un mo...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...e François - Xavier -Malhiot 12.14 Demande de certificat d'autorisation de démolition dans le cadre du PIIA Secteur commercial des Ormes, pour le 4999, rue des Ormes 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Nomination d'un représentant de la Vi...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...re pour les adresses du 5001 à 5003, rue Sainte -Thérèse 11.3 Demande de modification réglementaire d'un usage commercial comp lémentaire à l’usage résidentiel dans les garages 11.4 Demande en vertu du règlement 1109 -...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...rue Dozois 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 4585, rue des Patriotes 11.6 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Q uébec pour le lot 4 814 744 11.7 Demande de permis de const...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...tueux pour le 5753, rue Moreau 11.4 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 120 11.5 Demande de certificat d’autorisation d’affic ha...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ux pour le 5753, rue Moreau 11.4 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 120 11.5 Demande de certificat d’autorisation d’affic...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...n 12.4 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 859 à 863, rue Lajeunesse 12.5 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant le lot 4 814 750, situé au 6952, route Marie -Victori...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...e la Trinité, appel d'offres 2021 -TP -28 15. Assainissement des eaux 16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Nomination d'un maire suppléant...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois 12.4 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les lots 6 388 039 et 6 388 040 12.5 Demande...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...stationnement hivernal 9. Demande de renonciation à la rétrocession du lot 6 313 824 10. Versement d'une commandite à l'organisme Le Pion Fringuant pour l'organisation d'un tournoi d'échecs 11. Période de quest...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...12. Travaux publics Page 2 de 2 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèq ue 17. Administration générale 17.1 Désignation des représentants...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...x pour le 1534, rue Jussaume 11.7 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du P IIA commercial des Ormes pour le 4900, rue des Patriotes, local 100 11.8 Demande de permis de construction dans...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ce en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur surnuméraire au Service loisir et culture 10....
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...nettoyage de puisards, appel d'offres 2022 -TP -02 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de renouvellement du bail...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...e de la responsable 9.3 Changement de statut d'une employée surnumérai re à régulière, poste d'agent aux communications numériques 9.4 Embauche de pompiers à temps partiel au Service de sécurité incendie 9.5 Embauc...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlement de contrôle intérimaire 2022 -96 de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux 11.4...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 11.2 Nomination de la rue du développement commercial de la Cité 3000 11.3 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueu...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...à la Cité 3000, appel d'offres 2022 -TP -13 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 2 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Acquisition d'une servitude de draina...
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Séance du 15 juin 2020
...depuis le 7 avril 1986, comprenant un e interruption en 2003 pour une période de 2 ans; Considérant le souhai t commun des parties d’en arriver à une entente mutuelle de terminaison d’emploi juste et équitable; 2 Considéran...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...RVICES TECHNIQUES 7. NOMINATION D 'UN MEMBRE AU SEIN DU COMITÉ CONSULTATIF DE CIRCULAT ION 8. VERSEMENT D 'UNE COMMANDITE À L 'ENSEMBLE VOCAL EXPRESSIO POUR LA RÉALISATION D 'UN VIDÉO 9. VERSEMENT D 'UNE COMMANDITE À L...
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