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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...Madame la conseillère, Karine Messier Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Madame, Messieurs, AVIS SPÉCIAL vous est, par les présentes, donné par la soussignée qu’une séance...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...uction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Approbation PIIA 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau 11.3 Demande de dérogation mineure 2023 -108 – 9725 route Marie -Victorin 11.4 Demande de dérogation min...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...la conseillère , Karine Messier Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Culture 9.2 Autorisation - Congédiement de trois (3) employés municipaux...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...IRONNEMENT L’écosystème du parc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programmation d’automne des cours socioculturels NOUVEAU BULLETIN MUNICIPAL ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICI...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...la conseillère , Karine Messier Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidenc e de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...nts - Remplacement d'un congé de paternité 9.6 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt d...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...dame Maud Allaire. Sont égalemen t présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière Est absent : Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Groupe d'intervention perfection 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Autorisation de signature - Protocole d’entente avec la municipalité...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...HAMEL RU E D ES É RA BLES AU TO ROUTE D E L 'A C IE R A U TO RO UTE 3 0 R U E IN DUSTR IE LLE R AN G D U R UIS SEAU AUTO ROUTE 3 0 M O NTÉ E D E L A P O MME-D 'O R RAN G D U R UIS SEAU RAN G D U R UIS SEAU AUTO ROUTE 3 0...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...Lot 4 813 630 du cadastre du Québec 11. Environnement 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...ent interdit à un soumissionnaire, un fournisseur ou un acheteur d’effectuer des offres, dons, paiements, cadeaux, rémunérations, ou tout autre avantage à un employé, dirigeant, membre du conseil ou du comité de sélection....
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ERPRÉTATION DU TEXTE ....................................................... 1-1 ARTICLE 5 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX .............................................. 1-1 ARTICLE 6 MESURES ..............................................
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -100 - 5733, rue Moreau - Lot 6 384 589 du cadastre du Québec, circonscription de Verchères 10.3 Approbation -- demande...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...n émis pour le mois de novembre 2024 11. Environnement 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 13.1 Autorisation d'une demande d'aide financière pour le Programme d’infrastructures municipales d’eau PRIM...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...irconscription foncière de Verchères 11. Environnement 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...la conseillère , Karine Messier Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...la conseillère , Karine Messier Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...Madame la conseillère, Karine Messier Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...la conseillère , Karine Messier Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire....
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ière de Verchères 12. Environnement 13. Travaux publics Page 2 de 2 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Adoption - Plan de sécurité civile de la Ville 15.2 Adoption -...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...iption foncière de Verchères 11. Environnement 12. Travaux publics Page 2 de 2 13. Assainissement des eaux 14. Communication 15. Service incendie 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière Est absent : Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE...
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