427 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...u règlement 1221 - 2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.4 Adoption du règlemen t 1274 -2022 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 - 2019...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1274 -2022 modifiant les annexes « A » et « D...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...tions immobilière s; Considérant les frais reliés aux opérations de transfert du droit de propriété au niveau du rôle d’éva luation et des activités financières qui doivent être modifiés ; Considérant qu'un a vis de moti...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...du conseil du 16 août 2022 ; Il est proposé par monsi eur Pierre Bélisle Appuyé par monsieur C laude Danser eau Et résolu unanimement : Que le projet de règlement 126 8-2022 soit adopté et que l e conseil municipal d...
En savoir plus -
Documents
Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...que frêne abattu a un diamètre minimum de 15 centimètres mesuré à 30 centimètres au -dessus du plus haut niveau du sol adjac ent au tronc ou, dans le cas d’un frêne à troncs multiples, le total des diamètres des troncs de chaque...
En savoir plus -
Documents
Sur l’interdiction des sacs de plastique
...égradable » : sac pouvant être décomposé sous l’action de micro -organismes et dont le résultat est la formation d’eau, de dioxyde de carbone, de composés inorganiques et de biomasse non toxiques pour l’environnement; d) « sac de...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...autres honoraires 65 000 $ Organisation de chantier 70 840 $ Excavation et remblayage 42 000 $ Eau potable 155 170 $ Égout sanitaire 13 000 $ Égout pluvial et drainage 78 000 $ Voiri...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...nement − Trésorerie − Division comptabilité et approvisionnement − Greffe − Division assainissement des eaux − Division des travaux publics − Division parcs -bâtiments − Division plateaux récréatifs − Divisio...
En savoir plus -
Documents
Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...e l’annexe ; b) Interdire le stationnement dans la courbe de la rue Jacques , entre les rues Renaud et Beauvais, sur chaque côté de la rue . c) Interdire le stationnement dans la courbe de la rue des Malards face...
En savoir plus -
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...cation de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 3 mai 2022 ; Il est proposé par monsieur Claude Bérard Appuyé par m...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...ation de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 3 mai 2022 Le conseil municipal décrè te les modifications suivantes...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...ère et chef de la Division comptabilité et approvisionnement − Greffière − Chef de la Division assainissement des eaux − Chef de la Division des travaux publics − Chef de la Division parcs -bâtiments − Chef de la Division p...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...ne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 6 décembre 2022. Le conseil municipal décr ète les modifications suiv...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égaleme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...la conseillère , Karine Messier Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire....
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...est entré en vigueur le 16 mars 1987 ; Considérant que la Ville de Contrecœur juge appropri é d’adopter un nouveau règlement sur les dérogations mineures afin de tenir compte des modifications apporté es à la Loi sur l’aménagement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...d'interdire le stationnement dans la courbe de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au c oin de la rue Moreau et de Vignieu 8. Règlement 8.1 Adoption du second projet de règlement 1287 -2022 modifiant d...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...rk@ville.contrecoeur.qc.ca MAGGY BISSONNETTE Conseillère • District n° 5 bissonnettem@ville.contrecoeur.qc.ca CLAUDE DANSEREAU Conseiller – District n° 6 dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Chères Contrecœuroises et Contrecœurois, Le calendrier mun...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ry Larrivée, directeur général Sont absents : Monsieur Pierre -Olivier Roy, conseiller Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'O...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...dévoile les cours et ateliers socioculturels offerts. (page 19) 22 Le retour de l’Opération Nez rouge C’est avec beaucoup de plaisir que j’ai accepté la présidence d’honneur de la 33 e édition de l’Opération Nez rouge Contrecœur dess...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
En savoir plus