...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 900-1-2011...
En savoir plus...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétan...
En savoir plus...'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 21 JANVIER 2025 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -100 relatif à la gestion co...
En savoir plus...EMBRE 2024 5. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES EXTRAORDINAIRES TENUES LE 10 DÉCEMBRE 2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -100 décrétant une d...
En savoir plus...us à l'ordre du jour 4. Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 11 février 2025, à 19 h 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et u...
En savoir plus...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concer...
En savoir plus...prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adop...
En savoir plus...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt de projet de règlement numéro 1308 -2023 modifiant le règl...
En savoir plus...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av is de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règl...
En savoir plus...RDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 11 FÉVRIER 2025, À 19 H 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense e...
En savoir plus...s à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt de projet de règlement numéro 1308 -2023 modifiant le règlement 919 -...
En savoir plus...450 808-7545. Procédures en cas de pluie S’il pleut ou qu’un fort pourcentage de pluie est annoncé, l’entraîneuse avisera les personnes participantes (ou les parents des participants) par courriel, maximum une heure avant le cours. I...
En savoir plus...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement 1307 -2023 de type parapluie décrét...
En savoir plus...L ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour de la séance 4. Période de questions sur les sujets prévus...
En savoir plusNous souhaitons aviser les résidents que la coupure d’eau prévue aujourd’hui le 25 mai sur une portion du rang du Brûlé n’a finalement pas été nécessaire pour l'exécution des travaux. Par conséquent, aucun avis d’ébullition préventif ne sera...
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...r les résidents de la route Marie-Victorin entre les numéros civiques 4775 et 5163 et les résidents de la rue Chabot. L’avis d’ébullition d’eau préventif demeure donc en vigueur jusqu’à nouvel ordre. Cet avis est nécessaire en raison d'une baiss...
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...Cliquez ici Déneigement et stationnement de nuit En cas de bordée de neige durant la période des Fêtes, un avis d'opération de déneigement sera émis via différents moyens de communication : Appelez à la ligne Info-Déneigem...
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...tions et des opinions des participantes et participants, l’analyse de la commission ainsi que l’ensemble des constats et des avis qu’elle en dégage. Les principales conclusions de la commission sont regroupées dans une fiche contenant les faits sail...
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...espectée pour ne pas pénaliser les autres usagers. Pour assurer un bon fonctionnement, la bibliothèque envoie des avis de retards. Veuillez noter que le troisième avis sera accompagné d’une facture de la valeur du ou des documents non rapp...
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...Cliquez ici Déneigement et stationnement de nuit En cas de bordée de neige durant la période des Fêtes, un avis d'opération de déneigement sera émis via différents moyens de communication : Appelez à la ligne Info-Déneigem...
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...car la fuite se trouve juste à côté d'un poteau d'électricité. Suite à la réparation de la fuite, il est possible qu'un avis d'ébullition préventif de l'eau soit nécessaire pour les résidents du secteur. Nous vous aviserons si tel est le cas.
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...dessous). Nous demandons aux automobilistes de prévoir leurs déplacements en conséquence. Interruption d’eau et avis préventif d’ébullition Les résidences situées entre le 5329 et 5839, route Marie-Victorin, seront touchées par une...
En savoir plus...rité civile (OMSC) de la Ville de Contrecœur assure une veille saisonnière sur cette condition météo et celle-ci émettra des avis à la population si nécessaire. Par temps chaud et plus particulièrement lorsqu’un avis est en vigueur, l’OMSC vous...
En savoir plus...i a pour rôle de : conseiller le conseil municipal sur les orientations et actions en patrimoine; formuler des avis et recommandations sur la protection et la mise en valeur du patrimoine; émettre des avis dans certains dossiers mu...
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...éclaré Marie Hélène Cloutier, directrice exécutive - Engagement clients, partenaires et Innovation en mobilité. Voir l'avis route 132 Source : Exo, Réseau de transport métropolitain
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