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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...À 19 H ET LE 15 AVRIL 2024, À 17 H 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 - 2024 - Modifiant de...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ORDINAIRE TENUE LE 7 MAI 2024 À 19 H 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrét...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ire tenue le 4 juin 2024, à 19 heures 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Réglement numéro 1334 -2024 empruntant au p...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...RE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1. Avis d e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1276 -2022 concernant l...
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...les mutations immobilières ». ARTICLE 3 Le règlement 1288 -2022 entrera en vigueur selon la loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 6 décembre 2022 Adoption du règlement : 13 décembre 2022 ONT SI...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1276 -2022 concernant la régie i...
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...022 et de procéder à l’adoption d’un autre règlement pour financer le montant total des travaux; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Pierre Bélisle à...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...r loisir dans un environnement plus agréable. Les membres de la FADOQ Contrecœur, aussi présents à cet événement, étaient ravis de constater que les nouveaux aménagements répondront davantage aux besoins des usagers. Ce nouveau bâtiment est érigé...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...TENUE LE 4 JUIN 2024, À 19 HEURES 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 00...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTI ON 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pou...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pou...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseill ère Maggy Bissonnette à la s...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pou...
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Modifiant l’article 3 du règlement 1008-2015 constituant un comité consultatif de circulation, afin d’ajouter la présence d’un fonctionnaire supplémentaire
...nsultatif de circulation afin d’ assurer une coordination dans les différents dossiers ; Considérant qu' un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Maggy Bisso...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...onage; Considérant la recommandation nu méro 88 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle à la séance ordinaire du conseil du 16 août 2022...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...aire tenue le 10 septembre 2024, à 19 h 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1341 -2024 abrogeant le rè...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 6 décembre 2022....
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...udget, il est nécessaire d'établir les taux de taxes décrétés par le présent règlement ; Considérant qu' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...règlement répond à un objectif de transparence et de saine gestion des fonds publics; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté à la séance ordinaire du conseil municipal, le 13...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...a en 2023. La Ville a adopté un règlement d’emprunt de 13 176 743 $ à cet effet. Le gouvernement du Québec a d’ailleurs avisé la municipalité qu’elle a é\ té présélectionnée en vue de l’obtention d’une subvention de l’ordre de 3 900 000 $. L...
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Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation
...itesse et les arrêts obligatoires; Considérant les rec ommandations du comité de circulation ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère Maggy Bissonnette l...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...citoyens lors des séances régulières du conseil municipal, adoptée le 20 nov embre 1989; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Bérard à la séance ordinaire du 1er novembre 2022 ;...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPAL ES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ po...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...s et de l'Habitatio n 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1290 -2023 concernant les dérogations...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTA...
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