431 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...ensionnés ainsi que la raquette. Les chiens en laisse sont acceptés. Il est toutefois interdit de pratiquer des activités hors sentier. Rappelons que les sentiers sont un legs de la Corporation du 350 e anniversaire de la fondation de Contrecœu...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
............................ ........ 5-87 AR TICLE 135 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS ET ÉQUIPEMENTS HORS -TOIT ................................ ................................ ............. 5-87 ARTICLE 136 DISPOSITIO...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...omité consultatif en loisir, culture et développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (U...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...option du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 - 2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonag...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...n et dépôt de projet de règlement numéro 1308 -2023 modifiant le règlement 919 -2011 relatif la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7. Règlement 7.1 Adoption avec changements - Règlement numéro 1...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ou propane - foyer extérieur - conteneur à déchets - piscine creusée - piscine hors-terre - piscine démontable - spa - sauna - drain de fondation - m...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...difier ladite résolution pour y ajouter : CONSIDÉRANT qu’il existe dans le territoire de la Ville de Contrecoeur et hors de la zone agricole des espaces appropriés disponibles pour une construction résidentielle, mais que le terrain...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
1304 -2023_Règlement relatif aux signaux de circulation afin d’ajouter des arrêts obligatoires à l’intersection de la route marie -victorin et de la rue Saint -Antoine 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...lir dans la région. La mairesse de Contrecœur, Maud Allaire, se réjouit de cette croissance qui s’explique par un dynamisme hors du commun et par l’amélioration du positionnement de la Ville comme une destination de choix en matière de services de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...refour giratoire ? Demande de panneau solaire indiquant la vitesse ? Question de Monsieur : Règlement hors cour : Demande pour connaitre le nom de la personne du règlement hors cour ? Activité : Activité Fatbike ?...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...nage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : ·Déroger à la distance séparatrice d’une piscine hors -terre existante dont la distance séparatrice arrière est de 1.1 mètre plutôt qu’à 1.5 mètre, tel qu’établi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...Comité consultatif en loisir, culture et développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (UMQ)...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...et ajuste ment de salaire du directeur du Service des communication? Demande à con naître les sujets des ententes hors cour que la Ville détient à la Cour des petites créances, ainsi que le montant. 21 Question s de M. Jean Rou...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...mesure où la construction s’intègre efficacement dans l’espace disponible et respecte les normes relatives au stationnent hors -rue; Considérant que le projet déroge aux usages permis et aux usages spécifiques prévus aux grilles C3 -58 et C...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...xtraordinaire du 15 juin, il a été mis en ligne dès le lendemain. Cependant, pour une raison informatique hors de notre contrôle, il s’avère que le lien ve rs le procès -verbal s’est effacé entre temps. Dès que l’administration e...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...edi et dimanche | Fermé Travaux publics 2050, rue Saint-Antoine Téléphone : 450 587-5901, poste 218 Urgences voiries en dehors des heures d’ouverture : 1 888 678-7000 Horaire régulier Lundi au vendredi | 8 h 15 à 12 h et 12 h 30 à 15 h 3...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...i lui étaient assignées. Tout au long de sa carrière, il a fait preuve d’une très grande disponibilité et d’une générosité hors du commun. La Ville de Contrecœur tient à féliciter et à remercier Daniel Robert et Jean Chrétien. Décès de M. Phili...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...e sable fin loameux; Considérant que les autres espaces destinés à l’implantation d’un usage résidentiel, hors du territoire agricole, ne contiennent pas les caractéristiques similaires aux espaces riverains au fleuve do...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 8...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...nanimement : D'adopter l'ordre du jour en retirant le point 12.4 Demande de modification d’une aire de stationnement hors rue dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5243, rue des Érables . ADOPTÉE DÉPÔT PAR L...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...if, notamment pour les établissements de production ani male; CONSIDÉRANT QUE la disponibilité d’autres emplacements hors de la zone agricole pour l'installation d'une résidence, mais que le projet est essentiel au fonctionnement et à l...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...lles Vous êtes propriétaire d’une piscine ou vous désirez procéder à l’installation d’une nouvelle piscine de tout genre (hors terre, démontable, creusée ou spa) sur votre propriété ? N’oubliez pas qu’un certificat d’autorisation est requis aup...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...essaire, pour assurer la sécurité des bâtiments et des occupants; Considérant que le nombre de cases de stationnement hors rue présent sur l’immeuble est conforme aux normes du règlement de zonage 858 -1-2009; Considérant que la port...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...nature et autorisation spéciale - Renouvellement du protocole d'entente relatif aux droits de passage des véhicules hors route avec le club quad coureurs des bois Rive -Sud - Saison 2024 -2025 18.2 Autorisation de sign...
En savoir plus