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Séance ordinaire du 7 février 2023
...dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications pour les commerces de gr andes surfaces 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1293 -2023 modifiant le règlement 11...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...DE ZONAGE Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 879 -2-2010 La g rille H3 -81 de l ’annexe A 7 juin 2010 27 août...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...TAINES ZONES , AINSI QUE D 'APPORTER CERTAINES MODIFICATIONS POUR LES COMMERCES DE GRANDES SURFACES 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1293 -2023 modifiant le règlement...
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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...traiter et le désir de refléter l’aspect des changements climatiques au nom du comité ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude D...
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Calendrier municipal 2023
...in jeunesse • Espace de travail et un coin lecture • Photocopies • Prêt de jeux de société • Vente de documents usagés • Avis informatisés • Prêt entre bibliothèques • Postes informatiques • WiFi • Grainothèque Programmes Le personnel de la b...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c.A -19.1) par le règlement numéro 147 -82 ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le co nseiller monsieur Claude Béra...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...colaire ; f) La protection de l’environnement ; g) La réalisation d’un projet à des fins municipales . SECTION II AVIS D’INTENTION D’ALIÉNER L’IMMEUBLE ARTICLE 4 L’exercice du droit de préemption ne peut se faire que su...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ioux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...oux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1281 -2022 ADOPTANT LES PRÉVIS...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1289 -20...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...tés de la Ville de Contrecœur; Considérant l’ajustement des tarifs à revoir annuellement ; Considérant qu'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Claude Dans...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...EMBRE 2022 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions bu...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ordinaire tenue le 7 mai 2024 à 19 h 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétan...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...s de la planche à pagaie et de kayak et qu’il y a lieu d’y in staller un quai sécuritaire ; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Pierre -Olivier R...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...BITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1290 -2023 concernant les dérogatio...
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Horaire des services municipaux et de la bibliothèque pour la période des fêtes
...Cliquez ici Déneigement et stationnement de nuit En cas de bordée de neige durant la période des Fêtes, un avis d'opération de déneigement sera émis via différents moyens de communication : Appelez à la ligne Info-Déneigem...
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Exo ajoute une navette temporaire sur la route 132 entre Varennes et Contrecoeur
...éclaré Marie Hélène Cloutier, directrice exécutive - Engagement clients, partenaires et Innovation en mobilité. Voir l'avis route 132 Source : Exo, Réseau de transport métropolitain
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Jeudi 18 mai 2023 : Fuite d'eau au 8470, route Marie-Victorin
...car la fuite se trouve juste à côté d'un poteau d'électricité. Suite à la réparation de la fuite, il est possible qu'un avis d'ébullition préventif de l'eau soit nécessaire pour les résidents du secteur. Nous vous aviserons si tel est le cas.
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Avertisseurs de fumée
...itoire est de cinq ans. En votre absence Le Service de sécurité incendie dépose à la porte de l'occupant un avis de visite pour la vérification des avertisseurs de fumée. Ce document vous rappelle de faire une vérification des points...
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Le BAPE publie son rapport
...tions et des opinions des participantes et participants, l’analyse de la commission ainsi que l’ensemble des constats et des avis qu’elle en dégage. Les principales conclusions de la commission sont regroupées dans une fiche contenant les faits sail...
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Mercredi 13 septembre de 10 h à 14 h - Coupure de l'alimentation en eau potable dans un secteur
...r les résidents de la route Marie-Victorin entre les numéros civiques 4775 et 5163 et les résidents de la rue Chabot. L’avis d’ébullition d’eau préventif demeure donc en vigueur jusqu’à nouvel ordre. Cet avis est nécessaire en raison d'une baiss...
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Fermeture des services municipaux durant la période des Fêtes
...Cliquez ici Déneigement et stationnement de nuit En cas de bordée de neige durant la période des Fêtes, un avis d'opération de déneigement sera émis via différents moyens de communication : Appelez à la ligne Info-Déneigem...
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Chaleur accablante
...rité civile (OMSC) de la Ville de Contrecœur assure une veille saisonnière sur cette condition météo et celle-ci émettra des avis à la population si nécessaire. Par temps chaud et plus particulièrement lorsqu’un avis est en vigueur, l’OMSC vous...
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Appel de candidatures pour le Conseil local du patrimoine (CLP)
...i a pour rôle de : conseiller le conseil municipal sur les orientations et actions en patrimoine; formuler des avis et recommandations sur la protection et la mise en valeur du patrimoine; émettre des avis dans certains dossiers mu...
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Politiques et règlements
...espectée pour ne pas pénaliser les autres usagers. Pour assurer un bon fonctionnement, la bibliothèque envoie des avis de retards. Veuillez noter que le troisième avis sera accompagné d’une facture de la valeur du ou des documents non rapp...
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