52 résultats pour

Enregistrement des séances

Pesticides

...ifiés qui peuvent opérer sur son territoire. Il est important de vérifier avec son entrepreneur s’il possède un certificat d’enregistrement qui a été émis par la Ville lui permettant d’arroser pour autrui. Grâce à ce règlement, les exigences sur...

Licence obligatoire pour les chats et les chiens

Enregistrement par les propriétaires de chats ou de chiens de leurs animaux dans les 30 jours de leur acquisition ou de leur déménagement sur le territoire Renouveler annuellement l’enregistrement de chaque animal avant son échéance Acqu...

Le Noblet, édition janvier 2025

...pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Notre b...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...standard municipale (7 kW) niveau 2 Tarif horaire de 1 $/heure Licences animales Tarifs des médailles d'enregistrement pour chiens: Non stérilisé et non identifié par puce électronique 35 $ Stérilisé et non identifi...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...d’assurance pour les cyber -risques 2024 - 2029 7.4 Dépôt - Certificat d’attestation de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000 $ pou...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...its d‱assurance pour les cyber -risques 2024 -2029 7.4 Dépôt - Certificat d‱attestation de la procédure d‱enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au 1 plus 563 000 $ pour fi...

Séance ordinaire du 8 mars 2022

...lements. À la séance de janvier, M. Laprade a fait mention à la Ville qu'elle ne s'est pas conformée à la loi concernant l'enregistrement de séances et la tra nsmission de questions par les citoyens. Est -ce qu'il y a des règlements municipaux qu...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...ordinaires du conseil municipal pour l'année 2025 5.3 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement numéro 1337 - 2024 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et adoption du premie...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...du conseil municipal pour l'année 2025 5.3 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement numéro 1337 -2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du premier pr...

Le Noblet, édition avril 2025

...pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Contrec...

Calendrier municipal 2025

...s pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. • Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d’enregistrement des séances sont également accessibles sur notre site Internet. CONSULTEZ LA DOCUMENTATION ville.contrecoeu...

Le Noblet, édition avril 2024

...es pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Je vous invi...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...bibliothèque municipale 7. Règlement 7.1 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règlement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...liothèque municipale 7. R ÈGLEMENT 7.1 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la pro cédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Rè glement E-101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 0...

Approbation référendaire - Règlement E-102

...s atteint, ledit règlement s era réputé approuvé par les personnes habiles à voter. 4. Le résultat de la procédure d’enregistrement ser a annoncé à 19 h le 15 avril 2025, à la mairie. 5. Le Règlement E-102 peut être consulté à la mair...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...directrice des Services juridiques et greffe dép ose le certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des pe rsonnes habiles à voter – Règlement numéro E-102 décrétant une dépense et un emprunt n...

Séance ordinaire du 10 juin 2025

...directrice des Services juridiques et greffe dép ose le certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des pe rsonnes habiles à voter – Règlement numéro E-103 décrétant des dépenses en im mobilisati...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...ales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) certificats - Attestation du résultat de la procédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2024 empruntant au plus 587 300,00 $ pour financer des...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

...: La séance dernière a connu quelques problèmes tech niques. Restera à voir à cette séance -ci le résultat de l’enregistrement. Sinon, une technologie plus performante sera utilisée en vue d’une a mélioration continue. Que...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...ationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) certificats - Attestation du résultat de la procédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2024 empruntant au plus 587 300,00 $ pour financer de...

Règlement de zonage 858-1-2009

...ASTRE Système d’immatriculation de la propriété foncière conçu pour désigner les immeubles aux fins de l’enregistrement (système de publication des droits réels i mmobiliers, et accessoirem ent des droits réels mobilier...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...e stationnement est interdit 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements 1203 -2020 et 1204 -2020 7.2 Adoption du règlement...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...CS1 -103 (groupe conservation) 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d'emprunt 1201 -2020 7.2 Adoption du règlement 120...