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Carte interactive - plan de zonage
...disposition de la population et des professionnels une carte interactive du plan de zonage. La carte interactive du plan de zonage est un outil d'information performant et convivial qui permet de visualiser de l’information pertinente relative...
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Actualités
Nouvelle carte interactive du plan de zonage du territoire
...a Ville de Contrecoeur est heureuse de mettre à la disposition des citoyens et des professionnels une carte interactive du plan de zonage. La carte interactive du plan de zonage est un outil d'information performant et convivial qui vous permet de vi...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...en font partie intégrante : 1° Annexe « A » : Grilles des usages et d es normes ; 2° Annex e « B » : Plan de zonage ; 3° Annexe « C » : Sites d’intérêt faunique, Gouve rnement du Québec, ministère du d évelopp...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...INAIRE DU 6 JUILLET 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 - 1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zon...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ose le projet de règlement visé. 2020 -12 -327 ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1206 -2020 MODIFIANT LE PLAN DE ZONAGE DE L'ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 - 1-2009 AFIN DE REMPLACER LA ZONE P2 -103 (GROUPE PUBLIC...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c)...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...jet de règlement visé. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1206 -2020 MODIFIANT LE PLAN DE ZONAGE DE L'ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE R EMPLACER LA ZONE P2 -103 (GROUPE...
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Calendrier municipal 2025
...le.contrecoeur.qc.ca/services/citoyens/reglements-principaux CARTE INTERACTIVE – ZONAGE – NOUVEAU La carte interactive du plan de zonage est un outil d’information performant et convivial qui permet de visualiser de l’information pertinente relativ...
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Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)
...rtaines notes, à préciser des usages spécifiquement exclus et à corriger des renvois internes deve nus discordants. L e plan de zonage est modifiée par l’agrandissement de la zone P2 -51 à même la zone C3 -52. Le projet de règlement...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet d e règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...de la Ville de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...r : Monsieur Dominique Doyon Et résolu unanimement : Que le second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la z...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...uite du projet de loi 67 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ant la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zo...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la z...
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Des unités d’habitation accessoire permises à Contrecœur, Saint-Amable et Verchères : une approche proactive et innovante dans le contexte actuel de la crise du logement
Le 17 avril 2024 – Les conseils municipaux de Contrecœur et Saint-Amable ont adopté une modification de leur règlement de zonage respectif pour y inclure des dispositions autorisant la mise en place d’unités d’habitation accessoire attachées et/ou......
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
Le CCU est un groupe de travail composé d’élus, de citoyens et d’employés municipaux. Ce comité a le pouvoir d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dér......
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
Le CCU est un groupe de travail composé d’élus, de citoyens et d’employés municipaux. Ce comité a le pouvoir d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dér......
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
Le CCU est un groupe de travail composé d’élus, de citoyens et d’employés municipaux. Ce comité a le pouvoir d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dér......
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
Le CCU est un groupe de travail composé d’élus, de citoyens et d’employés municipaux. Ce comité a le pouvoir d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dér......
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
Le CCU est un groupe de travail composé d’élus, de citoyens et d’employés municipaux. Ce comité a le pouvoir d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dér......
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Appel de candidatures - Comité consultatif en urbanisme
Le comité consultatif en urbanisme (CCU) est un groupe de travail composé d’élus, de citoyens et d’employés municipaux. Ce comité a le pouvoir d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement......
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
Le CCU est un groupe de travail composé d’élus, de citoyens et d’employés municipaux. Ce comité a le pouvoir d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dér......
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Appel de candidatures - Comité consultatif en urbanisme
Le CCU est un groupe de travail composé d’élus, de citoyens et d’employés municipaux. Ce comité a le pouvoir d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dér......
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