50 résultats pour
-
Pages
Greffe et archives
Le Service du greffe et des archives offrent également plusieurs services à la population, entres autres, le traitement des demandes d'accès à l'information et les assermentations.
En savoir plus
-
Rubriques
Le droit de préemption
...éreur. L’avis d’intention doit être signifié en remplissant le formulaire prévu à cet effet à la Direction du greffe et des archives . Étapes de l’application du droit de préemption 1. Avis d'assujettissement Vous êtes avisé que...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINA...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...MARS 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1331 -2024...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...ub, consultez notre site Internet au lepionfringant.com. Dépôt légal : Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque et Archives Canada 1 er trimestre 2022 ISSN 2564-3967 (Imprimé) | ISSN 2564-3975 (En ligne) Le Noblet • Janvier 2022
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. Règlement 7. Direction du greffe et des archives 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. RÈGLEMENT 7. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...LITTÉRAIRE : Littérature jeunesse Projet présenté par la Fédération québécoise des municipalités (FQM) et Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) avec la collaboration de l ’Association des bibliothèques publiques du Québec et du Rés...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...le 9 octobre 2024, à 17 h 30 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Greffe et archives 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...FÉVRIER 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRA...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...9 OCTOBRE 2024, À 17 H 30 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. GREFFE ET ARCHIVES 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de diff...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...L’original du présent procès-verbal ainsi que les a nnexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 25 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS- VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE T...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...t l’atelier. ●Places limitées Projet présenté par la Fédération québécoise des municipalités (FQM) et Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) avec la collaboration de l ’Association des bibliothèques publiques du Québec et du...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 3 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TE...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 8 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENU...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ue le 19 mars 2024 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du Greffe et des archives 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlemen...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...e : Anngraphick inc. | Impression : Imprimerie Maska inc. Dépt légal : Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque et Archives Canada 2 e trimestre 2022 ISSN 2564-3967 (Imprimé) | ISSN 2564-3975 (En ligne) FÊTE DES VOISINS Vous avez en...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...an GENRE LITTÉRAIRE : Nouvelle Projet présenté par la Fédération québécoise des municipalités (FQM) et la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) avec la collaboration de l ’Association des bibliothèques publiques du Québec (ABPQ) et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...tion au colloque de l'association québécoise d'urbanisme 18.9 Adoption - Politique de gestion des documents et des archives 18.10 Nomination - comité de circulation - directeur des services techniques 18.11 Versement d'une...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ertificats émis ou refusés ainsi que les raisons d’un refus ; 2° un dossier de chaque demande pour les archives donnant les différents plans et devis fournis pour les demandes d e permis. ARTICLE 13 DEVOIRS DU...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
..................... ................................ ................................ .......................... 7 22. Archives ................................ ................................ ................................ ...................
En savoir plus