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Remises
Les remises isolées sont autorisées à titre de bâtiment accessoire à toutes les classes d’usage résidentiel. Une seule remise est autorisée par unité de logement. Dans le cas des habitations bifamiliale, trifamiliale et multifamiliale,...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Approbation de travaux supplémentaires à l'appel d'offres 2020 -TP -16 concernant la démolition de bâtiments et remise en état des sites 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier munic...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...e physiquement et techniquement à la réalisation du Grand prix cycliste des mairies qui aura lieu le 12 mai 2024, par l'entremise de ses services. QUE le conseil municipal autorise l'utilisation et la fermeture, de façon ponctuelle, le 12...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...unicipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 20 août 2024, à 19 h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...l de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 2 juillet 2024 à 19 heures a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c....
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...l municipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 4 juin 2024 à 19h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c....
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...onseil municipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 7 mai 2024 à 19h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RL...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...s municipaux de la Ville de Contrecoeur 6. Attributio n de contrat pour des travaux de démolition de bâtiments et remise en état des sites, appel d'offres 2020 -TP -16 7. Période de questions 8. Levée de la séance
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...5,50 $ Abri d'auto permanent (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Remise 50 $ Entrepôt ou atelier industriel (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travau...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...s -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 13 février 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 13 février 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...e extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 9 oc tobre 2024, à 17 h 30, ont été remises à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 23 janvier 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLR...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ligations, soit une obligation par échéance; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique « Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux f...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...s du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 12 décembre 2023 à 19 h et à 19 h 30 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 3 333 de la Loi sur les cités et villes (RL...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ocès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecoeur, tenue le 5 décembre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...raordi naire et ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contr ecœur, tenue le 3 octobre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et vi...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ocès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 5 septembre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 10 septembre 2024, à 19 h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et vil...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...rbal de la séance ordinair e du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 5 novembre 2024, à 19 h 30, ont été remises à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...teliers de jardinage, et ce, tout en profitant de l’animation musicale de River & Blocks. Des petites pousses ont aussi été remises gratuitement aux visiteurs. Fête de l’environnement Animation musicale et ateliers de jardinage L’ équipe d’hortic...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...025 CONSIDÉRANT QU'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 8 juillet 2025 a été remise à chaque membre du conseil à l‱intérieur des délais prévus par la Loi sur les cités et villes . EN CONSÉQUENCE,...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...2026 CONSIDÉRANT QU'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 10 février 2026 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi sur les cités et villes. Il est...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...20 JANVIER 2026 CONSIDÉRANT QU'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 20 janvier 2026 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi sur les cités et villes ....
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...ÉCEMBRE 2025 CONSIDÉRANT QU'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 9 décembre 2025 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi sur les cités et villes . Il est propo...
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