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Remises
Les remises isolées sont autorisées à titre de bâtiment accessoire à toutes les classes d’usage résidentiel. Une seule remise est autorisée par unité de logement. Dans le cas des habitations bifamiliale, trifamiliale et multifamiliale,...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Approbation de travaux supplémentaires à l'appel d'offres 2020 -TP -16 concernant la démolition de bâtiments et remise en état des sites 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier munic...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...e physiquement et techniquement à la réalisation du Grand prix cycliste des mairies qui aura lieu le 12 mai 2024, par l'entremise de ses services. QUE le conseil municipal autorise l'utilisation et la fermeture, de façon ponctuelle, le 12...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...rbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecoeur, tenue le 9 mai 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RL...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur , tenue le 6 juin 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...l de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 4 juillet 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLR...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...teliers de jardinage, et ce, tout en profitant de l’animation musicale de River & Blocks. Des petites pousses ont aussi été remises gratuitement aux visiteurs. Fête de l’environnement Animation musicale et ateliers de jardinage L’ équipe d’hortic...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...bal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 15 août 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLR...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ocès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 5 septembre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...raordi naire et ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contr ecœur, tenue le 3 octobre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et vi...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...s municipaux de la Ville de Contrecoeur 6. Attributio n de contrat pour des travaux de démolition de bâtiments et remise en état des sites, appel d'offres 2020 -TP -16 7. Période de questions 8. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...s du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 12 décembre 2023 à 19 h et à 19 h 30 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 3 333 de la Loi sur les cités et villes (RL...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ligations, soit une obligation par échéance; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique « Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux f...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 23 janvier 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLR...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...s -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 13 février 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 13 février 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...Ville de Contrecœur, tenues respectivement le 9 avril 2024 à 19h et le 15 avril 2024, à 17h 00 ont été remise s à chaque membre du conseil à l‱intérieur du délai prévu à l‱article 333 de la Loi sur les cités et villes (RL...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...5,50 $ Abri d'auto permanent (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Remise 50 $ Entrepôt ou atelier industriel (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travau...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ésente résolution. QUE la Ville de Contrecoeur collabore physiquement à la réalisation de cet évènement par l'entremise de ses Services. QUE l'école Mère -Marie -Rose soit autorisée à fermer temporairement la rue Lajeu...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...onseil municipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 7 mai 2024 à 19h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RL...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...l municipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 4 juin 2024 à 19h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c....
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...l de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 2 juillet 2024 à 19 heures a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c....
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...unicipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 20 août 2024, à 19 h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...rmément à l’article 263.2 d e la Loi sur la fiscalité municipale . Dans le cas où la d emand e est effectuée par la remise d u formulaire d ûment rempli, elle est réputée avoir été d éposée le jour d e sa réception. Dans le cas...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 10 septembre 2024, à 19 h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et vil...
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