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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ÉVOLUTION POUR LE REBOISEMENT SOCIAL Considérant que Arbre -Évolution est une coopérative de solidarité qui, par l'entremise de ses différents services, cherche à faire co -évoluer les activités culturelles et sociales de l'être humain av...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur , tenue le 6 juin 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...qu’à des fins d’admissibilité au nouveau programme d’aide financière les bâtiments doivent être visés par la LAU par l’entremise d’un règlement PIIA adopté par le conseil municipal; Considérant que le projet vise à ajouter des bâtime...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...te cyclable en conséquence. Que la Ville de Contrecœur collabore physiquement à la réalisation de l'événement par l'entremise de ses Services. ADOPTÉE 2022 -05 -125 AIDE TECHNIQUE ET AUTORISATION DE FERMETURE DE RUE AU...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...averti de l’impossibilité de stationner à l’arrière de la mairie et de la solution alternative à l’ancien IGA, par l’entremise des courriels qui sont envoyés à chaque année aux détenteurs de vignettes de l’année d’avant. Réponse de la...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...animement : Que la Ville de Contrecœur collabore physiquement à la réalisation des Diableries 2022 par l'entremise de ses Services. Que l’organisme Les Événements Diable au Cœur soit autorisé à utiliser exclusivement...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Que la Ville de Contrecœur collabore physiquement à la réalisation du Canard’O de Contrecœur, édition 2022, par l'entremise de ses Services. Que le Service loisir et culture de Contrecœur soit autorisé à u tiliser exclusiveme...
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Séance du 10 mars 2020
...'imposition des taxes 2020; Considérant que la Loi sur les cités et villes ne permet pas à un e ville d'effectuer une remise sur les intérêts des taxes imposées. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Mons ieur Andr...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
..., soit une obligation par échéance; Considérant que la Ville de Contrecœur a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique \« Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...freiné les ardeurs des citoyennes et des citoyens inscrits à cet événement de rassemblement sur l’eau. Ce n’est que partie remise à l’an prochain pour une nouvelle édition. Bravo à la trentaine de participants et aux familles qui ont pris part à...
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Règlement de zonage 858-1-2009
........... ................................ ..................... 6-104 SOUS -SECTION § 5 DISPOSITIONS RELATIVES AUX REMISES ................................ ................ 6-104 ARTICLE 188 GÉNÉRALITÉ ...............................
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Le Noblet, édition avril 2022
...communiquez avec Eve Robert au 450 587-5901, poste 204, ou par courriel à roberte@ville.contrecoeur.qc.ca. L’activité sera remise au lendemain (8 mai 2022) en cas de pluie. Lors de l’inscription, merci de préciser votre préférence entre les berges...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...rbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecoeur, tenue le 9 mai 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RL...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...tion - agrandissement CONSTRUCTION ACCESSOIRE - garage détaché - abri d’auto - remise - entrepôt ou atelier industriel - serre - pavillon - guichet -...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ésente résolution. QUE la Ville de Contrecoeur collabore physiquement à la réalisation de cet évènement par l'entremise de ses Services. QUE l'école Mère -Marie -Rose soit autorisée à fermer temporairement la rue Lajeu...
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Le Noblet, édition avril 2023
...e l’environnement qui se tiendra le 4 juin prochain au parc Cartier-Richard. Kiosques et exposants, ateliers de jardinage, remises gratuites de petites pousses, animation musicale et quelques surprises sont aussi prévues lors de ce rendez-vous fes...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...une obligation par échéance; Considérant que la Ville de Contrecœur a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique « Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux f...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...) 5.50 $ + Par tranche de 1000$ de valeur de travaux (excédant 1 000 000$) 2.00 $ Remise 50 $ Entrepôt ou atelier industriel (montant de base) 40 $ + Par tranc...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...x 5,50 $ Abri d'auto permanent (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Remise 50 $ Entrepôt ou atelier industriel (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ée; Considérant que la Municipalité de Calixa -Lavallée, a confié à la Ville de Contrecoeur, par l'entremise de ce contrat de service, la mise à niveau de la station de pompage et le réservoir; 13 Co...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...nsultez le soccermineurcontrecoeur.ca ou envoyez un courriel à soccermineurcontrecoeur@hotmail.com. ESSAI DE CHANDAILS (et remise de photos) Mercredi 16 février 2022 et jeudi 17 février 2022, de 18 h à 20 h, au Centre multifonctionnel de Contrecœu...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...une obligation par échéance; Considérant que la Ville de Contrecœur a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique « Service d'adjudication et de publication des résultats de titre s d'emprunts émis aux...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...que la demande respecte le plan de développement de la zone agricole de la MRC de Marguerite -D’Youville en permettant la remise en culture d’une terre sous - occupée. Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Mons...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...frais du membre du conseil, dans le délai prescrit par la Commission municipale du Québec; 3) La remise à la municipalité, dans les trente jours de la décision de la Commission municipale du Québec :...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...- agrandissem ent ⚫ CONSTRUCTION ACCESSOIRE - garage détaché ⚫ - abr i d’auto ⚫ - remise ⚫ - entrepôt ou at elier indust riel ⚫ - serre ⚫ - pavillon ⚫ - guichet ⚫...
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