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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...e extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 9 oc tobre 2024, à 17 h 30, ont été remises à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...rbal de la séance ordinair e du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 5 novembre 2024, à 19 h 30, ont été remises à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...NVIER 2025 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 21 janvier 2025 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il es...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...2024 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 3 décembre 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est pr...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...19 H CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 11 février 2025 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est propos...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ENUE LE 18 MARS 2025 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 18 mars 2025 a été remise à chaque membre du con seil à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...- 8 AVR IL 2025 CONSIDÉRANT QU'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 avril 2025 a été remise à chaque membre du consei l à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par :...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...tion - agrandissement CONSTRUCTION ACCESSOIRE - garage détaché - abri d’auto - remise - entrepôt ou atelier industriel - serre - pavillon - guichet -...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ocès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecoeur, tenue le 5 décembre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...x 5,50 $ Abri d'auto permanent (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Remise 50 $ Entrepôt ou atelier industriel (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ue le Port de Montréal. Considérant que ce produit dangereux doit être déclaré à la Ville hôte, celle -ci, par l'entremise du Service de sécurité incendie de Contrecœur , s'assure du plan de mesures d'urgence établit par le Port de Montré...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Que la Ville de Contrecœur collabore physiquement à la réalisation du Canard’O de Contrecœur, édition 2022, par l'entremise de ses Services. Que le Service loisir et culture de Contrecœur soit autorisé à u tiliser exclusiveme...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...animement : Que la Ville de Contrecœur collabore physiquement à la réalisation des Diableries 2022 par l'entremise de ses Services. Que l’organisme Les Événements Diable au Cœur soit autorisé à utiliser exclusivement...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...averti de l’impossibilité de stationner à l’arrière de la mairie et de la solution alternative à l’ancien IGA, par l’entremise des courriels qui sont envoyés à chaque année aux détenteurs de vignettes de l’année d’avant. Réponse de la...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...te cyclable en conséquence. Que la Ville de Contrecœur collabore physiquement à la réalisation de l'événement par l'entremise de ses Services. ADOPTÉE 2022 -05 -125 AIDE TECHNIQUE ET AUTORISATION DE FERMETURE DE RUE AU...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...qu’à des fins d’admissibilité au nouveau programme d’aide financière les bâtiments doivent être visés par la LAU par l’entremise d’un règlement PIIA adopté par le conseil municipal; Considérant que le projet vise à ajouter des bâtime...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
..., soit une obligation par échéance; Considérant que la Ville de Contrecœur a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique \« Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux...
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Le Noblet, édition avril 2023
...e l’environnement qui se tiendra le 4 juin prochain au parc Cartier-Richard. Kiosques et exposants, ateliers de jardinage, remises gratuites de petites pousses, animation musicale et quelques surprises sont aussi prévues lors de ce rendez-vous fes...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ctionnel de 7 h 30 à 17 h et qu'elle collabore physiquement et techniquement à la réalisation de cette compétition par l'entremise de ses services. ADOPTÉE 2021 -08 -241 ADOPTION DU PLAN D'ACTION DE LA POLITIQUE DES FAMILLES ET DES...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...physiquement et techniquement à la réalisation du Grand Prix cycliste des mairies, qui aura lieu le 27 juin 2021, par l'entremise de ses services. Que le club cycliste Dynamiks soit autorisé à utiliser et fermer, de fa çon ponctuelle, le 27...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...le chargé de projet. Que la Ville de Contrecœur collabore physiquement à la réalisation du projet par l'entremise de ses Services. ADOPTÉE 11 DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE MARS...
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Séance du 2 février 2021
...ur de la politique de recon naissance des organismes de la Ville de Contrecœur, mais qu’elle a été créée en 2006, par l’entremise de différents partenaires régionaux, dont la Ville de Contrecœur; Considérant que les parties conviennent d...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...soit une obligation par échéance; Considérant que la Ville de Contrecœur a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique \« Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...1 Approbation de travaux supplémentaires à l'appel d'offres 2020 -TP -16 concernant la démolition de bâtiments et remise en état des sites 2 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau rou tie...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...LOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 6. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR DES TRAVAUX DE DÉMOLITION DE BÂTIMENTS ET REMISE EN ÉTAT DES SITES , APPEL D 'OFFRES 2020 -TP -16 7. PÉRIODE DE QUESTIONS 8. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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