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Rubriques
Carte interactive - plan de zonage
...recœur est heureuse de mettre à la disposition de la population et des professionnels une carte interactive du plan de zonage. La carte interactive du plan de zonage est un outil d'information performant et convivial qui permet de visualiser de...
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Actualités
Nouvelle carte interactive du plan de zonage du territoire
...e de Contrecoeur est heureuse de mettre à la disposition des citoyens et des professionnels une carte interactive du plan de zonage. La carte interactive du plan de zonage est un outil d'information performant et convivial qui vous permet de visualis...
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Actualités
Des unités d’habitation accessoire permises à Contrecœur, Saint-Amable et Verchères : une approche proactive et innovante dans le contexte actuel de la crise du logement
Le 17 avril 2024 – Les conseils municipaux de Contrecœur et Saint-Amable ont adopté une modification de leur règlement de zonage respectif pour y inclure des dispositions autorisant la mise en place d’unités d’habitation accessoire attachées et/ou...
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Urbanisme
Règlements d'urbanisme Demande de permis en ligne Requêtes et plaintes Projets de règlements en cours
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Emplois
Inspecteur municipal / Inspectrice municipale
...Procéder à l’analyse des demandes et à l’émission des divers permis et certificats conformément aux règlements d’urbanisme (zonage, lotissement, construction, nuisances, etc.) et aux règlements provinciaux dont l’application relève de la ville ;...
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Actualités
Appel de candidatures - Comité consultatif en urbanisme
...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les personnes rech...
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats rech...
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats rech...
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats rech...
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats rech...
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats rech...
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats rech...
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Appel de candidatures - Comité consultatif en urbanisme
...d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Atout : Les candi...
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Comité consultatif en urbanisme
...est utile, voire nécessaire à la mise en application d’un plan d’urbanisme, notamment par l’intermédiaire des règlements de zonage, de lotissement, de construction et des autres types de règlement. Le CCU collabore à la protection des paysages et du...
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Service de l’urbanisme et de l’environnement
...ts de développement du territoire. Les inspecteurs municipaux voient à l’application des principaux règlements en matière de zonage, de lotissement et de construction. Ils délivrent des permis en conformité avec les règlements et politiques en vigueu...
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Aide à la rénovation d’immeubles patrimoniaux : Subvention – Réfection toiture en tôle
...é par le règlement Les immeubles situés dans une zone à caractère patrimonial identifié par le suffixe « P » au plan de zonage numéro 954 de la ville de Contrecœur. Article 5 - Propriétaire d'un immeuble Le mot propriétaire signifie to...
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Le fonctionnement municipal
...ue la loi le leur permette expressément. Les principales compétences qui leur sont conférées concernent l’urbanisme, le zonage, le réseau routier local, le transport en commun en milieu urbain, l’eau potable et l’assainissement des eaux usées, l...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...SAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 2010 Annexe « A » CS1-20 Règlement de zonage 858-1-2009 RU E D ES C ÈD RES RU E D ES C HÊN ES RU E D ES M ÉLÈ ZES RU E D ES O RMES MONTÉ E S AIN T-A NTO IN...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
Second projet de règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1310 -2023 MODIFIANT...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer a...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...Ville de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zon...
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Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ute Marie -Victorin − Second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlem ent de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B ». Aucun citoyen ne s’est présenté. La présidente déclare la séa...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I...
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