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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 DÉCEMBRE 2020 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...lisation de la réserve financière destinée à des projets touchant la jeunesse et les aînés pour financer les travaux au parc Eucher -Cormier 8.4 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets environnementaux (dév...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...nicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'un directeur général adjoint 9.2 Changement de statut de 2 employés s...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 1 er et 18 septembre 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'or...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...et culture 9.4 Changement de statut d'une employée surnuméraire - Poste de secrétaire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 3 et 7 juillet 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement le 2 et le 15 juin 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ses par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation d es camps...
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Entrée en vigueur - Règlements A-109 et A-111
...__________________ AVIS PUBLIC est donné que les Règlements ci - dessus mentionnés ont été adopté lors de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville le 18 décembre 2025. Ces règlements entr eront en vigueur le 1 er...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...3. ADOPTION - PROCÈS -VERBAL - SÉANCE ORDINAIRE - 9 DÉCEMBRE 2025 4. ADOPTION - PROCÈS -VERBAUX - SÉANCES EXTRAORDINAIRES 16 ET 18 DÉCEMBRE 2025 5. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...rticuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
...Zone concernée : I2-28 Zones contiguës : I2-15, I2-14 , C10 -25, P1 -29, P1 -35 et CS1 -20. L’illustration des zones peut être consultée à la suite du présent avis. 4. NATURE DE LA DEMANDE Autoriser un usage...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...rsonnes habiles à voter – Règlement numéro E-102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagem ent du parc Amable- Marion 6.2 Adoption – Règlement numéro A-102 r...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...nt numéro 1327-2024-1 modifiant le Règlement numéro 1327-2024 empruntant au plus 563 000$ pour financer des travaux de réparation du pont P 14751 situé sur la rue Saint-Antoine au dessus de l’autoroute 30 à Contre...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRES TENUES RESPECTIVEMENT LES 9, 22 ET 25 MARS 2021 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L '...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...entation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 5.2 Avis de motion - Présentation et...
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Le Noblet, édition avril 2025
...mier ministre du Québec, M. François Legault, pour une annonce historique : un investissement de 130 M$ destiné à l’Administration portuaire de Montréal pour son projet de terminal de conteneurs. Au-delà des chiffres, ce projet représente une o...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : Avoir désigné parmi ses membres, administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui le 8 juillet 2025 : - Est majeure, de citoyenneté canadi...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : Avoir désigné parmi ses membres, administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui le 8 juillet 2025 : - Est majeure, de citoyenneté canadie...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...nse et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplaceme nt du centre de commande moteur à l’usine de filtration 5.5 Adoption - Règlement numéro E-106 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 400 000 $ p...
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Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...nse et un emprunt n’excédant pas 500 000 $ pour le remplaceme nt du centre de commande moteur à l’usine de filtration. 1. Les personnes habiles à voter ayant le droit d’ê tre inscrites sur la liste référendaire d...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...ant une dép ense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplacement du centre de command e moteur à l’usine de filtration 5.5 Adoption - Règlement numéro E-106 décrétant une dép ense et un emprunt n'excédant pas 400 000 $ p...
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Séance du 9 mars 2021
...ction bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 1 9.2 Autorisation de signature d'une entente avec une empl o...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...osées auront pour but d’assurer une meilleure intégration des nouvelles constructions, agrandissements et des travaux d’aménagement aux particularités architecturales et paysagères des zones concernées. Le projet de règlem...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...Le Pion Fringant 11.4 Demande d'aide financière - Club d'hockey les Vinkings HC de Contrecoeur 12. Administration générale 12.1 Autorisation de signature - Protocole d'entente - Coopérative de solidarité du parc Régional...
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