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Séance du 2 février 2021
...titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement 1217 -2021 empruntant au plus 495 400...
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Séance du 9 mars 2021
...ction bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 1 9.2 Autorisation de signature d'une entente avec une empl o...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...senter le rapport sur la situation financière de la Ville de Contrecœur au 31 décembre 201 9. Ce document traite des faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe. Rapport de l’auditeur indépenda...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
....1 Autorisation de signature d'une entente cadre avec Arbre Évolution pour le reboisement social 14. Travaux publics 14.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et d e la...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...lement présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Steve Hamel, conseiller ORDRE DU JOUR...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...vacance au conseil municipal 4. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement tenues le 7 et 27 septembre 2021 5. Période de questions sur les sujets prévus à l...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le vendredi 3 juillet 2020 à 18 h, en vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la maire...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRES TENUES RESPECTIVEMENT LES 9, 22 ET 25 MARS 2021 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L '...
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Séance du 15 juin 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 15 juin 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , M...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...e qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement 1217 -2021 empruntant au plus 495 400 $ pour...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...iquent à l’aire identifiée sur le plan apparaissant à l’annexe A du présent règlement pour en faire partie intégrante. Travaux ou ouvrages assujettis à la présente section L'approbation, au préalable par le conseil, des plans d'implantation...
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Actualités
Les municipalités ont besoin d'aide fédérale pour lutter contre l'érosion des berges et les changements climatiques
...acs et du Saint-Laurent est une coalition binationale de maires du Canada et des États-Unis et d’autres représentants locaux travaillant à favoriser la protection et la restauration des Grands Lacs et du Saint-Laurent. La mise en commun de leurs effo...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-104
...ages admissibles varient selon la zone et comprennent notamment certains usages commerciaux, industriels et de transport ou d’entreposage. Les demandes seront notamment évaluées en fonction de leur conformité aux objectifs et ori...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ... 4 SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES ................................ ................................ ......
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ion de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues les 6 décembre 2022, 13 décembre 2022 à 19 h 30 et 13 décembre 2022 à 20 h 4. Période de que...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...déboursés - Septembre 2026 8 Greffe 8.1 Autorisation de signature – Projet Énergir – Option d'aire de travail temporaire – Ville de Contrecoeur 8.2 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enr...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Les travaux et ouvrages suivants sont retenus comme étant sujets à une demande d’approbation en vertu du présent règlemen t :...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRES TENUES RESPECTIVEMENT LES 6 DÉCEMBRE 2022, 13 DÉCEMBRE 2022 À 19 H 30 ET 13 DÉCEMBRE 2022 À...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux 7.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1296 -2023 empr...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...rticuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-100-2
...I2-6, I2 -14, I2-15, I2 -28, I3 -4, I3 -5 et I3 -8. Les modifications proposées concernent notamment : • le retrait ou l’ajout de certains usages autorisés ou spécifiquement permis; • la modification de certaines normes d’occupat...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.................................. ................................ ................................ .... 1-7 ARTICLE 22 EXTRAIT DU PLAN DE LA ZONE ................................ ................................ ...... 1-8 CHAPITR E 2...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...CANCE AU CONSEIL MUNICIPAL 4. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE TENUES RESPECTIVEMENT LE 7 ET 27 SEPTEM BRE 2021 5. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'O...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...s 7.3 Avis de motio n et dépôt du projet de règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux 7.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1296 -2023 empruntant au...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement...
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